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#1 Re : Embaucher une assistante maternelle » Suppression Complément mode de garde 1er enfant -arrêt activité 2 mois » 24-09-2009 09:36:18

Effectivement mon assmat aurait certainement accepté si je le lui avais demandé, d'autant plus qu'elle aura également bébé2.
Cependant sans salaire pendant 2 mois, qui de plus AOUT et SEPTEMBRE, ça me semble délicat de faire des remplacements.

#2 Re : Embaucher une assistante maternelle » Suppression Complément mode de garde 1er enfant -arrêt activité 2 mois » 24-09-2009 09:31:38

noun029 a écrit :

malheureusement pour vous il n'y a pas grand chose à faire, il aurai fallu faire la mensualisation sur 10 mois mais comme dit precedement la mensualisation aurait été plus importante, par contre désolé mais moi de suite ce qui me fait enrager c'est que dés que les parents doivent payer et hop on fait comprendre que l'ass mat coute trop cher!!! mais je pense pas que beaucoup de personne accepte d' être payé sur 10 mois et je ne pense pas aussi qu il y ait en ai beaucoup qui pour gagner 700 euros soit obligé de faire 50 hrs par semaine!!!!!
alors parents soyez un peu plus reconnaissant!!!

Je n'ai pas noté dans mes propos une quelconque aggression envers les assmats, si tel est le cas veuillez m'en excuser...

#3 Re : Embaucher une assistante maternelle » Suppression Complément mode de garde 1er enfant -arrêt activité 2 mois » 24-09-2009 09:26:58

Merci pour vos réponses.
Tant pis pour moi mais d'un autre côté j'aurai pas trouvé cool pour l'assmat qu'elle ne soit pas payée pendant 2 mois.
J'aurai appris par vos réponses qu'il est possible de faire une suspension de contrat (mais pas cool pour l'assmat).

#4 Embaucher une assistante maternelle » Suppression Complément mode de garde 1er enfant -arrêt activité 2 mois » 23-09-2009 12:08:53

gplessis
Réponses : 17

Bonjour,

Ma 1ère fille de 4 ans est en péri-scolaire chez une assmat et je bénéficie à ce titre du complément libre choix mode de garde de la CAF.

Nous avons eu une 2nde fille en Avril et au terme de son congé maternité, ma femme a pris 2 mois (AOUT et SEPTEMBRE) d'arrêt total d'activité et reprend à 80% à partir de OCTOBRE 2009.

Le problème est que le complément mode de garde de ma 1ère fille a été supprimé pour AOUT (et le sera j'imagine en SEPTEMBRE) et que je dois également m'acquiter des charges URSAFF.

Je comprends bien que ma femme étant en arrêt total d'activité 2 mois et percevant à ce titre le complément libre choix d'activité, le cumul avec le complément mode de garde est en principe impossible puisqu'elle est arrêtée pour s'occuper des enfants.

Le problème est qu'effectivement ma femme s'occupe des 2 enfants et que sur 2 mois (AOUT et SEPTEMBRE) il y a 0 jour d'assmat, mais étant donné le principe de rémunération mensualisé sur 12 mois, mon assmat perçoit quand même en salaire pour AOUT et en percevra un pour SEPTEMBRE bien qu'elle n'est pas eu à garder ma 1ere fille.

Dans le calcul de mensualisation de ma 1ère fille (qui va du 01/06/09 au 31/05/10), le volume d'heures et de jours annuel a bien pris en compte cette non activité pour les mois d'AOUT et SEPTEMBRE, mais étant donné que la mensualisation est sur 12 mois il faut bien verser un salaire pour les 2 mois sans activités.

Je trouve donc anormal que dans ce cadre le complément mode de garde de mon 1er soit supprimé et que l'URSAFF soit à ma charge.

Qu'en pensez vous ? Aurais-je du faire une mensualisation sur 10 mois ? (mais ça me semble impossible)

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