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#21 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat dans le brouillard » 09-02-2012 13:16:11
Bonjour,
alors les calculs je ne comprends plus rien!!
Par contre j'ai fait une erreur je l'ammène de 8h du matin à 18h30, soit 10h30 par jour donc cela fait bien 42heures?
Depuis octobre par contre mon fils va chez la nounou 4heures de plus le mercredi matin, mais nous n'avons pas fait d'avenant, et elle me dit compléter du coup les 4heures de plus avec des jours d'absence de mon fils. Je lui paie toujours le même montant malgré tout les 504€ net par mois + frais d'entretien.
Je lui est demandé ce matin les heures effectués réellement depuis mars 2011 ainsi que ces dates de congés payés, elle n'était pas trop contente, nous sommes un peu en froid en ce moment, peut-elle refuser de me les donner. Comme une idiote je lui fesais confiance et je n'ai jamais noté les heures qui étaient faites.
Si je dois lui faire la différence de ce qui n'a pas été payé je le ferais là n'est pas le soucis, mais j'ai juste envie d'être en régle pour pouvoir finir le contrat comme il faut.
#22 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat dans le brouillard » 08-02-2012 22:17:05
D'accord je comprens un petit peu mieux.
Alors la mensualisation c'est 10h30 par jour, soit lundi mardi jeudi et vendredi de 8h30 à 18h30.
Soit 42heures par semaine, et quand j'actualise tous les mois, je mets 168heures travaillés pour 16 jours de travails.
Ensuite elle me dit depuis le début de ne rien mettre dans la case congés payés.
Je prends les mêmes vacances qu'elle, et il m'arrive de pas le mettre défois chez elle mais 1 jour par exemple (salaire maintenu).
Elle a pris 2semaines en 2011 plus un jour le 3juin 2011, et là souhaite prendre une semaine anticipé en mars, puis 4semaines entre mars et décembre 2012 qu'elle dit avoir acquis.
J'éspère avoir donné toutes les infos nécessaires, et merci encore.
Bonne soirée à vous et à demain.
#23 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat dans le brouillard » 08-02-2012 21:27:58
Je suis vraiment désolez d'avance mais je ne comprends pas grand chose à vrai dire...
Si j'essai de comprendre ce que vous me dites c'est que je dois de l'argent à ma nounou? Est-ce bien cela?
Si c'est le cas comment lui régulariser pour qu'il est des preuves?
Au début elle m'a dit que l'on fesait 48 semaines comme ça elle pouvait prendre 5 semaines de congés quand on voulait chacun, et après elle me dit qu'en faites elle s'est trompée et qu'on est enfaite sur une année complète donc que du coup elle peut prendre ces vacances. Elle a pris une semaine en septembre 2011, puis en décembre 2011, et là elle me dit qu'elle prend 1 semaine en mars pour des vacances anticipé sur 2013, et ensuite 4 semaines entre mai et décembre, semaines qu'elle dit lui rester. Et quand je l'a paie tous les mois (depuis le début), je paie toujours pareil 504€ net soit 42heures par semaine pour 168 heures par mois soit 4 semaines de travail par mois (plus les indemnités d'entretien). Et il était prévu 48 semaines de travail.
Aucun congé par anticipation n'a été noté sur le contrat.
Donc si pas de lettre pour en entretien je peux envoyer ma lettre des le 1er mars soit au plus tard le 10mars?
Désolez pour tout se charabia, j'essaie de vous donner le plus d'info possible!
Et merci pour vos réponses.
#24 Re : Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat dans le brouillard » 08-02-2012 19:18:46
Bonjour,
sur le contrat mon assistante maternelle a mis dans année incompléte 42nbre d'heures d'accueil /sem X 48 nbre de sem.programmées, donc si c'est faux, qu'elle incident cela apporte au contrat?
Si le préavis ne compte pas dans l'ancienneté je peux lui envoyer la première lettre pour l'entretien au plus tard le 28février?
Oui si le préavis est de 15 jours je peux faire 10 jours avant les vacances et 5 jours après les vacances par exemple, mais je ne suis pas obliger de mettre mon enfant?
#25 Embaucher une assistante maternelle » Rupture contrat dans le brouillard » 08-02-2012 18:46:46
- RubasKiko
- Réponses : 63
Bonjour,
j'éspère poster au bonne endroit.
Je me présente, Thérèse maman d'un petit bout de bientôt 2 ans qui va chez une assistante maternelle depuis mars 2011.
Voici mon soucis,
J'ai signé un contrat avec mon assistante maternelle le 22 mars 2011 pour un contrat de 48 semaines pour 42heures d'accueil par semaines pour un salaire net de 504€ fixe + frais d'entretien, elle m'a donc dit au début que c'était année incomplète puis m'a ensuite dit par la suite qu'elle s'était trompé et qu'enfaite c'était année complète. Déjà la c'est un peu le brouillard...
Ensuite j'aimerais rompre le contrat de mon assistante maternelle à la fin du mois, par contre je me demande avant qu'elle date il faut que je le fasse pour qu'elle n'est pas les 1an d'ancienneté? En sachant qu'elle part en vacances 1 semaine du 12 mars au 18 mars 2012, vacances qu'elle me dit anticipé sur l'année 2013...Car moins d'un an d'ancienneté c'est bien 15 jours de préavis, et plus d'un an 1 mois ? Si moins d'un an je n'aurais que les congés payés à payer est ce bien cela?
Si je romp le contrat avec plus d'un an d'ancienneté comment dois je calculer tout ce que je devrais lui payer par rapport à la prime de licenciement et de congés?
Merci par avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter.
Bonne fin de journée.
