Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Dites au relais que c est pourtant logique qu un contrat de 13 s  que sur 5 mois ,n'est pas un contrat de 13 s A MENSUALISER  sur 12 mois ....

Si on mensualise sur 12 mois , dans ce cas les 13s prévues  QUE   pour 5 mois , se convertissent aussi  à la  situaton équivalente sur les 12 mois
Et c'est avec les formules de la cour de cassation que ça se calcule
DONC 13S SUR UNE DUREE DE  5 MOIS  SONT A L EQUIVALENCE DE 31,20S  SUR  LA DUREE DE  12 MOIS ...AVEC LES FORMULES PREVIUES  POUR LE CALCUL A FAIRE
Qu'ils  impriment bien ça avant de donner leurs fausses infos
Car en donnant  ces mauvaises infos et mauvais calcils aux parents , ça nous fait  aussi passer   pour des voleuses, alors que nos calculs sont bons et bien sur les parents ne prêchent que par le relais 
Si ce relais dit aux parents que c'est 13s diviser par 12 mois , et 159e  de salaire,   comment leur expliquer  que non, que 13s ce n'est que sur 5mois ,donc pour calculer sur 12 mois il y a conversion à faire aussi  sur les semaines  , avec 31,20s à l'équivalence
et que le salaire est de 382e .et non pas 159 e ???

Moi je pars toujours du plus simple
Je dis aux parents que je fais d'abord le calcul réel, soit 13s x 35 h x 4,20e et diviser par 5 puisque c est sur 5 mois et que ça fait donc 382e par mois
Ça c est la,situation réelle

Mais je leur dis qie ce calcul n'est pas applicable puisque la mensu est obligatoirement calculé sur 12 mois
Donc on doit convertir et avoir l'équivalence pour 12 mois avec la formule prévue par la Cour de cassation et je leur montre
C est 31,20s à diviser donc pour 12 mois et le résultat est le même c est bien 382e par mois ,identique au 1er calcul sur 13s pour  5 mois
Donc on est bon et la mensu est bien calculée sur 12   mois avec l'équivalence à 31,20s ...
Et c'est clair pour le parent comme ça  , il paye pareil que si  on avoat fait 13s divise sur 5 mois

Attention donc aux convertions  à faire pour des petits contrats

Ce que je faisais dans un 1er temps c est d'abord pour moi et calculer la situation réelle telle que comme ici

13s x 35h = un contrat sur 455h  sur 5 mois et à 4 20e = 1911e au total soit 382,20 e / mois
Ça c est  la situation rellee demandée et ce que je dois toucher

Après je fais la conversion avec les formules sur 12 mois donc ça fait 31,20s  et je dois tomber pareil ,sur les 382,20e mensualisees aussi

Ça saute au yeux qu il y a un gros souci  avec 46 s ,  comment avoir trouvé ça ?? C est énorme à payer sur 5 mois pour seulement 13s à travailler à 35h ..
Il n y aurait pas eu de regul pour le parent ,mais un sacré remboursement à faire pour erreur comptable de mensualisation
C est quasiment le double de son besoin d accuell  que le parent aurait payé sur 5 mois avec les 46s .....

Il n y aurait qu 1 seule solution pour les parents avec  ce besoin d accueil ...... la crèche
On appelle ici  par chez moi " les bébés crèche " ceux qui arrivent dés l ouverture le matin et qui  y restent jusqu'à la fermeture le soir ,ce qui fait de très longues journées sur les 5 jours de la semaine
Et là il n y a pas de problème de dépassement d heures ,  il  n'y a pas de contrat de rravail non plus en crèche et les parents ne sont pas des employeurs
L 'équipe est constituée de plusieurs personnes et avec  un planning aussi ,ce qui permet à  ce  personnel  de ne pas faire non plus 55h semaine .....
La crèche a une possibilité d accueil assez importante en amplitude horaire, avec un nombre de personnel dédié aussi  et qui tourne en planning

C est complètement différent avec une am qui est seule salarié chez elle et qui est soumise aussi à un contrat de travail avec les parents employeurs et une convention à respecter qui cadre ce que prévoit la loi  du travail
Et personne ne peut faire sa propre  petite loi  comme ça l'arrange

Aux parents de réfléchir à  ce qu ils veulent vraiment mais le choix d une am est soumis à conditions aussi légalement parlant et selon certains critères,  comme le cas ici d un besoin de beaucoup trop d'heures
Même si l am serait d accord ,ce n'est pas possible tout simplement
Donc c est soit le choix de l embauche d une   am avec un contrat de travail mais  en revoyant et diminuant les heures pour rester dans le cadre légal de la  convention,  soit c est la crèche qui permet d accueillir sur ses horaires  d ouverture au quotidien  et qui offre une large amplitude et   sans restrictions  horaire  pour les parents si ça rentre dans le moule ,   puisqu'il n y a pas de contrat de travail avec 1 seule personne , c est juste une inscription soumise au règlement intérieur et avec du personnel  prévu en conséquence
Les 2 situations sont complètement différentes

Coucou

Pour l'année N-1 , les congés acquis ont été calculé au  31 maii 2025
Et sont à payer avec le salaire de juin2025

Ensuite si la fin du contrat est au 31 août, il faut calculer les congés acquis sur la nouvelle année congés en cours  d acquisition,  donc du 1er juin à la fin du contrat,  31 août
En année complete on compte 2,5 jors de congés par mois
En année incomplète on compte par tranche de  4 semaines travailees ou assimilées ( assimilées = semaines de congés acquis et payées comme si on avait travaillé)
Donc les congés posés sur août sont des semaines assimilées ,les congés sont àcquiq et payés (  ils font parti  du calcul du 31 mai 2025 sur l'acquisition N-1  , et à poser à partir du 1er juin et à payer sur le mosi de juin)
Donc oui ,  pour la fin du contrat au31 aout , il faut compter le nombre de semaines travaillées à partir de la nouvelle période acquisition des congés sur l'année en cours , soit  du 1er juin et jusqu'au 31 août + rajouter le nombre de semaines assimilées,  donc  payées comme si on avait travaillé
Et on applique  la formule dédié pour payer cette indemnite compasatrice des congés acquis en cours.....même calcul que l'on fait au 31 maii
Si le contrat avait continué,  cela aurait été calculé au 31 mai 2026 ,mais comme il s arrête  avant , le calcul se fait  donc en fin du contrat du 1er juin jusqu'a la fin du contrat et à solder

On vérifie aussi quand même sur la période  totale du contrat, soit du début du contrat et jusqu'à la fin ,  le nombre total  de  congés acquis  calculé chaque année au 31 mai  , puis du 1er juin à la date de  fin du contrat  sur la dernière année et on compte combien de conges ont été posés sur la période total du contrat  et on fait la différenceet  s'il y a des jrs acquis et qui n'ont pas été posé,  il y a  l'indemnité compasatrice à payer et à solder sur ces jours

En principe, en année incomplète   les semaines congés sont déduites de la mensu et les congés sont payés au 1er juin par calcul  fait au 31 mai ,donc logiquement il n'y a pas de congés qui sont resté payé par anticipation la 1ere année
Cela arrive parfois plutôt en année complete lorsque les congés  qui n'étaient pas acquis  n'ont pas été deduit la 1ere année entre le début du contrat et le 31 mai suivant..
Donc le calcul  des congés a faire en fin de contrat sur la période entière du contrat permet de rééquilibrer aussi ce petit détail, lorsque l am à été payé" par anticipation "  la 1ere année sur  des congés non acquis  en AC avant le  31 mai ,alors qu ils  auraient du être deduit  et qu ils ne l'ont pas été
Il faut tenir compte de ça si ça s est produit comme ça,  en AC  car on ne peut pas avoir  des congés payés s'ils ne sont pas acquis , c'est la loi et ça doit se rembourser  s il y a eu un trop perçu sur des congés non acquiq ou alors faire la différence sur l'ensemble de la période entre début et fiin du contrat   et comparer jiirs acquis et jirs posés

Coucou

C est votre petit fils .........et en étant séparé,  votre fils  n'a pas le choix non plus , il préfère vous le laisser la nuit plutôt que le récupérer chaque soir pour le ramener chaque matin....
Et ca ne sera que 1 semaine sur 2
Donc même en année complete , il  n y aura que  26 semaines à mensualiser,  sachant que sur ces 26s , il y aura  5s de congés en commun avec votre fils,  donc vous ne travaillerez réellement que sur 21s avec ce rythme  d acceuil
Perso , je ne vois pas le souci, même si vous n'avez pas toujours les 11h de repos consécutifs à certains moments
et je n'ai pas fait le calcul, mais vous êtes sûrement loin aussi des 2250h annuelles à ne pas dépasser.....
Il  faut toutefois  avertir la pmi quand même avant de démarrer le contrat en leur expliquant la situation familiale et qu'il s,agit de votre petit fils avec une garde altérnee et  ce besoin d accuell de nuit uniquement  que 1 semaine sur 2, votre fils ne pouvant pas faire autrement
.....car votre agrément ne prévoit peut être pas des accueils de nuit mais seulement des accueils en journée, donc il faudrait  que la pmi modifie au moins 1 agrément prévoyant cet accueil de nuit concernant votre petit fils
Il faut être en règle avec nos agréments
Après,  vous n'aurez apparement que votre petit fils en accuel
il  paraît évident que cela vous bloquera quand même pour d autres contrats,  car les semaines où vous aurez votre  petit fils , nuit comprise, vous ne pourrez pas accueillir dans la foulée d autres enfants en journée....
La seule possibilité d avoir d autres contrats seraient uniquement que sur les 26 autres semaines oû votre petit fils ne sera pas là ,mais ça  sera impossible   de trouver des parents qui auraient besoin d un accuel en journée   que 1 semaine sur 2 et que cela tombe pile poil pendant les 26s autres semaines oû votre petit fils  ne sera pas là ,donc  vous n'aurez certainement que votre petit fils en accueil , ce qui peut faciliter aussi la décision de la  pmi pour modifier votre agrément dans ce cas

Et à titre tout à fait perso , lorsque vous avez demandé à votre am de tenir le rythme préconisé par le pédiatre et le spécialiste du sommeil,   pas sur qu'elle l ai fait ,même si pendant 2 mois vous dites  avoir  vu  une amélioration....
Désolée  mais si vous vous êtes aperçu  par le plus  simple des hasard  qu'elle laisse toujours les enfants dormir jusqu 16h ,pour moi ce n'était  pas quelque chose de nouveau ...... ellle a sûrement continué à faire  comme à son habitude, à du vous dire que oui oui votre enfant était réveille à 15h30 sans le faire vraiment,  et pourtant vous aviez ressenti un mieux......
A mon avis je pense fortement que le souci du rythme  n  est pas que sur  l heure du réveil de la sieste...comme déjà dit 15h30  ou 16h n'est pas une grosse différence pour que cela pose autant de souci au coucher du soir ......
Et il doit y avoir aussi une grosse différence de rythme entre semaine et week oû il est  possible que vous ne reveillez pas spécialement  votre enfant à 7h30 max non plus  et que vous le laissiez dormir plus longtemps aussi le matin .....

C'était un post datant de 2012 .....
Depuis,  j'imagine que les travaux ont du être fait......
Après à titre perso ,que  ce  soit le proprio , famille ou pas , il peut prévoir  des travaux certes , mais si cela doit impacté  l accueil,  qu'il n'est pas possible de travailler, car il s agit bien d un travail , et bien j'aurais fait le calcul des heures perdues  devant être déduites du salaire et j'aurais demandé dédommagement auprès du proprio , car si c est "un passe temps" pour lui  , il est quand même payé  car   il y a un contrat de travail à la base, et si cela entraine une perte de salaire et que je n'en suis pas directement responsable et qu'on me met devant le fait accompli , et bien la personne responsable de cet état de fait assume aussi derrière et comble le manque à gagner .......je montre mes contrats,  la mensu prévue,  ce qui sera à décompter  à cause des travaux si je peux pas accueillir et voilà...
Ils auront ainsi conscience que mon passe temps  comme ils disent me fait perdre de l'argent quand même, si on m'empêche de le faire.....

Et même s'il n'y a pas trop de demandes en ce moment et rassurez vous c est général,  ces contrats  peris pourraient vous bloquer les places pour d'autres contrats à la journée  aussi sil y à des demandes plus tard, pour ne pas être en dépassement non plus

A votre place j'en parlerai  aux pe que tant que je peux  je le fais si vraiment ils veulent comme ça , mais que si  je  devais avoir d'autres demandes à la journée,  je ne voudrais,pas rater ça et être coincée  non plus avec les peris qui bloquent 2 places quand même 
Et dans ce cas se mettre d'accord pour qu'à  ce moment ĺa ,on  " s arrange " et qu'ils devront faire une rupture afin que je ne sois pas pénalisé non plus sur des acquis France travail  pour la suite et des indemnités qui pourraient m être versées plus tard ou éventuellement un complément à verser et calcules sur les contrats actuels
Je veux bien dépanner en peri s'ils me l'ont  demandé OK,mais pas être lésée non plus sur toute la ligne ,  car  déjà actuellement je renonce au chômage qui ferait  pourtant des indemnités bien plus,supérieures  calculées sur la situation actuelle  , que par rapport au salaire  en peiri bien en baisse
, mais pas question de rater non plus d autres contrats pour moi par la,suite si je ne peux pas garder tout le monde et être en dépassement
Donc on fait  " un deal "  et on prévoit  une rupture de leur part  si c est nécessaire pour préserver mes acquis France travail  dans l'avenir sur leurs contrats
Ils doivent comprendre la situation aussi pour vous  et que comme tout le monde on préfère avoir un salaire " correct " à plein temps  plutôt que pas beaucoup en peri car on doit aussi payer nos factures et remplir le frigo
Et à moins de 200e par mois , qu ils se mettent à votre place...car vous êtes bien gentille aussi de l'accepter et renoncer à un chômage plus important  qui aurait été calculé sur  les salaires  actuels avec des contrats assez conséquent  ......
Et mettre  tout ça par écrit ......

Coucou

Il s agit sûrement du mercredi comme seul jour d  accueil pour ce contrat peri
Pas d accueil  sur la semaine entière  par exemple pendant les vacances scolaires ??  Il n y aura vraiment que les mercredis ??

Il faudra de toute façon ne pas dépasser le plafond journalier pajemploi
En faisant salaire net mensualisé ( hors indemnités) / nombre de jours  mensualisés il faut être en dessous de 46,40e net par jour ( ou 59,40e brut ) , dernier plafond  paje datant de novembre 2024 que j'ai....
A vérifier si cela n'a pas changé depuis

Tout dépend donc aussi du  calcul du salaire mensu en fonction du nombre de jirs  et ,de semaines d accueil  dans  l'année..
Et pour des petits contrats comme  celui là , on peut appliquer le tarif maximum possible  tant qu'on reste sur le plafond journalier.....
Et qui dit appliquer le  tarif max possible ,dit aussi qu'il n y aura pas possibilité de faire plus d heures non plus en dépannage par exemple.....ça dépasserait le plafond journalier dans ce  cas .....

Exemple si 44 s d accueil et 9h d accueil que le mercredi = 396h  annuelles/  12 mois =  33 h mensu par mois
Et 44  mercredis d accueil annuels / 12 mois = 3, 66 jrs mensu arrondis à 4j  mensu par mois i pour la déclaration pajemploi
Donc le  tarif max serait à 5,60e net  pour cet exemple
Car
33h mensu x 5,60e net = 184,80e net mensu
Et 184, 80e net / 4jrs mensu = 46,20e net de plafond journalier ( pour 46,40e à ne pas dépasser donc ça passe ...) 

Et à titre perso , pour 1 seul jir d accuell/ semaine , pour l'accord et la disponibilité de lam pour le faire ,  de bloquer 1 place pour si peu d'heures,  c est   normal aussi qu'on applique  un tarif  qui permet d avoir un petit salaire tant que ce rentre dans les clous  du plafond journalier et non pas avoir juste  de l"'argent de poche ,"  des miettes,  avec un tarif plus bas ..
Tout se paye aussi, autant la disponibilité de l am qui accepte  pour 1 jour seulement  , et  pour les pe ,avoir la possibilité  de cet accueil sur 1 jour l

Ça m'a interpellé aussi  pour l am car  sachant  le problème ,elle devrait être plus vigilante aussi et anticiper pour éviter ces "agressions "
Elle pourrait intervenir avant même que la morsure se fasse car elle est sensé être avec les enfants et pourrait stopper  dés le démarrage du geste ....car on voit bien l'enfant quand il veut  commencer à mordre
Il y a eu 2 mois de mieux avec des actions mises en place et qui 'ont marché...... pourquoi ça ne marche plus et que l'enfant recommence ??
Il y a un truc qui s est passé ??
Ou alors elle  surveille +++ mais ça devient compliqué et fatiguant  à faire le gendarme à longueur de journée
On ne connaît pas la situation  exacte de lam sur ses journées d accuell

Maintenant avec le risque évoqué d une rupture de contrat pour l'enfant mordu ,elle réagit aussi face à ça
Et si elle doit vraiment perdre un contrat, à ce moment là elle préfère  choisir elle même et envisagerait de se séparer de l'enfant mordeur
Et comme  je l'ai déjà dit ,elle a du bien réfléchir car démission = pas de chômage, alors que si  elle  était licencie elle y aurait droit
Donc  à mon avis , soit ce contrat lui pèse vraiment, niveau agression ,  qu'elle a fait ce qu'elle a pu pendant 2 mois et que ça a bien marché  mais ça recommence et qu'elle n'a plus envie de rebatailler avec ça
de nouveau,  soit il y a autre chose dans ce contrat qui la dérange aussi

Et elle " profite" de la menace d  une rupture,  pour que quitte à perdre 1 contrat,  elle envisage elle-même  de se séparer plutôt  de ce contrat  , s'il y a des choses qui la dérange vraiment