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#41 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 18:28:28
la premiere année j'ai payé les cp au mois de mai car l'ass mat m'a dit que c'était pas possible de faire au 1/12 la premiere année, et ensuite nous avons fait au 1/12 à partir de juin2013
#42 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 18:26:09
non pas déduit j'ai payé la mensu normale
mais comme c'est des dates qui étaient déjà établi de mon autre contrat elle a posé les meme dates, mais c jours là n’ont pas été pris sans solde si c ce que vous voulez dire par déduit de son salaire de base?
#43 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 18:11:34
c pas clair pour moi puisqu'elle a pris ses congés depuis le début du contrat même s'il n'était pas encore acquis pour ce contrat là.
La première période elle a acquis 11j que j'ai payé en mai et sur cette même période elle à pris 8j de congés.
#44 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 17:55:28
c'est pas tres clair pour moi entre les congés aquis ou en cours d'aquisition
Ceux que j'ai compris: les jours de N0( début du contrat jusqu'au 31/05) sont aquis et payé au 31/05, puis à poser sur N1? et ceux de N1 payé au 1/12eme chaque mois et à poser sur N2? et ceux de N2 payé au 1/12eme et à poser surN3? c'est ça? ou j'ai rien compris?
#45 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 17:44:27
ce que je veux savoir c'est si la prime compensatrice de cp , c'est l'équivalent de la totalité des cp prévu pour l'année, donc jusqu'à la date anniversaire du contrat meme si il s'arrete avant ou si c simplement ce que l'ass mat aurai du prendre( car aquis) et n'a pas pris jusqu'a la rupture du contrat ?
#46 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 17:40:29
j'ai un contrat depuis septembre 2012 et un depuis mars2013
#47 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 17:39:44
j'ai payé du début du contrat au 31 mai 2013 les jours aquis puis depuis juin 2013 1/12 des cp tous les mois . J'ai 2 contrats et comme le 1er contrat je payais tout les cp au 31/05/2013, nous avons groupé.
#48 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 16:35:59
cp payé au 12eme chaque mois régul fin mai si besoin habituellement et début du contrat mars 2013
#49 Re : Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 19-12-2014 06:46:03
a oui pardon j'ai oublié de précisé année incomplète
#50 Embaucher une assistante maternelle » calcul des indemnités compensatrice de congés si contrat s'arrete » 18-12-2014 23:20:40
- Milhou
- Réponses : 41
bonjour,
besoin d'aide pour calcul indemnité compensatrice de congés. que doit on payer exactement, les jours restants à prendre, tous les conges de l'années, les congés acquis et non pris??, et comment calcule t'on?
Merci de vos réponses
#51 Re : Embaucher une assistante maternelle » Ecole 1 matinée/semaine, obligation passage peri scolaire?? » 14-12-2014 22:42:59
kikine747 et Ninou65, ce n'est pas une école à la carte je vs rassure c'est juste une classe de petite section qui accepte les très petites sections, et qui permet une acclimatation graduelle au rythme scolaire. Comme mon enfant est âgé de 2ans1/2, et donc est en très petite section, il et est le plus petit,il a commencé l'école 1 mâtiné par semaine et augmentera graduellement les matinées d'école pour une entrée en petite section l'année prochaine. avec un rythme normal.
Pour les activités, ce n'est pas vraiment le problème l'idée c'est que l'enfant apprenne à devenir élève, à cet age là c'est plus pour jouer avec les autres, et à apprendre à écouter en collectivité, pour les activités il les fait chez l'ass mat. ![]()
#52 Re : Embaucher une assistante maternelle » Ecole 1 matinée/semaine, obligation passage peri scolaire?? » 20-10-2014 21:24:37
Par contre du coup il y aura plus d'heures ? Puisque vous dites que ça restera sur 4 jours d'accueil, le 5 eme elle devra aller chercher votre enfant et le faire manger ?
.
non je pense que je reste sur le même nombre d'heure car à 3h
prés ça ne vaut pas le coup de changer le contrat si c'est du
ponctuel sachant que la matinée d'école se fait sur un jour où je ne
travaille que trés rarement pour le moment.
Il n'y aura pas de5eme jour, et il n'est pas spécifié sur mon
contrat 4 jours d'accueil, mais juste par rapport au nombre
d'heure semaine ça fait 4 jours, sinon sur le contrat tous les
jours de la semaine du lundi au vendredi peuvent être des jours
d'accueil, puisque à la signature du contrat je ne savais pas
quel jour serai non travaillé dans ma semaine.
#53 Re : Embaucher une assistante maternelle » Ecole 1 matinée/semaine, obligation passage peri scolaire?? » 20-10-2014 21:17:08
donc si j'ai bien compris je peux rester sur le même contrat avec juste un avenant dans le cas où elle devrait le récupérer à l'école pour préciser cela, et sans pour autant changer en contrat périscolaire si je garde le même nombre de jours d'accueil ,d'heure etc...et qu'il n'y a pas de modification de salaire. c'est ça?
#54 Re : Embaucher une assistante maternelle » Ecole 1 matinée/semaine, obligation passage peri scolaire?? » 20-10-2014 20:19:27
de plus elle récupère ses enfants à l'école le midi.
#55 Re : Embaucher une assistante maternelle » Ecole 1 matinée/semaine, obligation passage peri scolaire?? » 20-10-2014 20:18:27
a priori elle est d'accord mais me dit que le contrat devient péri scolaire a partir du moment ou l'enfant rentre à l'école, alors que dans la mesure du possible pour l'instant mon enfant n'ira pas à l'école les jours où il sera chez elle... je ne sais pas si je suis claire
#56 Embaucher une assistante maternelle » Ecole 1 matinée/semaine, obligation passage peri scolaire?? » 20-10-2014 18:46:14
- Milhou
- Réponses : 17
Bonjour à toutes,
Encore besoin de vos bon conseils,
mon enfant va rentrer à l'école en cours d'année scolaire, pour une matinée par semaine, qui sera sans doute sur un jour où l'ass mat ne recevra pas mon enfant.
Au contrat je suis sur 4 jours d'accueil par semaine variable en fonction de mon planning. Suis je obliger de faire un avenant au contrat et passer en contrat périscolaire ou peut on rester sur le même contrat en heures semaines et mois et sachant que mon enfant restera sur 4 j d'accueil semaine.La seule différence c'est que le jour d'école si je travaille elle devra récupérer mon enfant à l'école le midi.
merci de vos réponses
#57 Re : Embaucher une assistante maternelle » RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE) » 19-10-2014 19:50:49
oui BAbou c'est ça, mais ma nounou pose plus que ses 5 semaines légales l'an dernier je ne m'en suis pas rendu compte, et j'ai donc posé moi que les semaines restante pour arriver au 12 semaines à déduire.
Mais je posé la question pour avoir des précision merci beaucoup.
#58 Re : Embaucher une assistante maternelle » congés payés pour l'ass mat si elle a posée 2 repos hebdomadaire au co » 19-10-2014 19:47:22
est ce que j'ai bien compris maintenant??
#59 Re : Embaucher une assistante maternelle » congés payés pour l'ass mat si elle a posée 2 repos hebdomadaire au co » 19-10-2014 19:46:51
Milhou a écrit :nounou3loulous a écrit :Sur cette période du début du contrat elle a acquis 5 jours si 8 semaines travaillees + ses jours supp pour enfants de - de 15 ans
en juin 2013 je lui ai payé 33jours de cp, 11j pour le contrat de
mon enfant en accueil régulier sur année incomplete, comme vous m'avez dit
, et les 22j acquis pour le contrat de mon grand qui est en péri
scolaire en année incomplete aussi . et du mois de Mars 2013 au
mois de mars 2014, elle a posée et pris 35 jours, donc les
30 +5jours, et si je vous suit bien elle aurait du
prendre 6 jours en plus soit 41 jours au total c'est ça? ou vu
que je lui ai payés ses jours, ils ne se cumulent pas aprés et
elle aurait du prendre juste ses 5 semaines de mars 2013 à
mars 2014?
Soit j'explique mal soit vous ne comprenez pas bien.
Les jours sup c'est dans la limité des 30 jours. Donc elle ne doit pas prendre plus que ca. A moins qu'il y ait un reliquat de la période précédente.....mais normalement en prenant toujours ses 5 semaines par an il n'y a pas de reliquat !
donc si elle a posé et pris 5jours de plus normalement j'aurai du les lui déduire du salaire si je comprend bien.
JE ne vais pas le faire vu que effectivement nous avons bien les 40 semaine travaillées pour la période de mars 2013 à mars 2014.
Mais comme ça prend le même chemin que l'an passée et
qu'elle pose plus que ses 5 semaines légales prévues, cela me
donne des arguments pour lui signifiée qu'il me semble qu'elle
pose trop de jours de congés, et que si elle pose des 1/2 semaines
je peux refuser ou ce sera sans solde sur la période de mars 2014 à mars 2015.
Et si ces 1/2 semaines tombes sur des fériés et donc sont des congés sans soldes, elle ne doit pas récupérer ces fériés là? c'est ça?
#60 Re : Embaucher une assistante maternelle » RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE) » 19-10-2014 16:14:28
Petite question concernant la déclaration des congés payés au 1/12
sur année incomplète, mon ass mat ne les prend pas tous les mois
, mais je les lui paye au 1/12e donc le conseiller paje emploi m'a
dit de les déclarer tous les mois 2.5 cp, donc sur le bulletin de
salaire il y parait 2.5j pris mais dans la réalité elle n'a pas
forcément pris ces jours là en effectif. Ce qui est source d'erreur et
je viens de m’apercevoir qu'elle prend plus que ces 5 semaines
légales effectives de cp.
donc sur les bulletins de salaire de paje emploi tout semble correct
et légal, mais en réalité je ne suis pas sure que ça le soit? qu'en pensez vous?




