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#61 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » petite question » 22-07-2019 16:05:11

agenaise a écrit :

Je ne peux te dire pour le maintien de salaire,  car quand je ne l'applique pas,  tout comme les fériés dès le début du contrat. J'applique la ccn, sur tout point,  même si cela me désavantage.
De toute manière,  tu as tes opinions sur le paiement des congés et moi les miennes,  maintenant,  j'applique la ccn et pas de conflit avec les pe,  car tout est noté sur la ccn.
On peut extrapolé pendant des heures, on restera sur nos points de vues.

Ok donc même si tu ne l'appliques pas, tu sais très bien que ça se fait couramment et sans faire de polémique alors que aussi hors ccn.

Tu n'as pas ces clauses, c'est ton choix, mais ces clauses existent bel et bien sans que ça ne choque personne et c''est pourtant bien hors ccn
Le jour où quelqu'un voudra contester, il passera par les prud'homme et ça fera jurisprudence .

Et comme tu le dis, à partir du moment où il n'y a pas de conflit avec les pe, ce qui est le cas avec cet acompte sur cp car en général, ils sont pour car ça leur évite de payer une trop grosse somme en juin, il n'y a aucun problème.
Moi, ça m'arrange aussi, aucun des parti n'est lésé donc tout roule.
Et il est faux de dire que ça n'est pas possible avec la déclaration pajemploi.
Et surtout ne pas dire que c'est illégal. Le paiement par anticipation a bien été jugé illégal par la cours européenne. Il n'en est pas de même avec l'acompte de 10% et régularisation fin mai avec comparaison avec le maintien de salaire . C'est totalement différent.....

#62 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » petite question » 22-07-2019 15:51:54

On pourrait aussi parler de la clause des 3 mois d'ancienneté pour les fériés : hors ccn aussi mais bizarement, celle là non plus ne fait pas polémique .....

#63 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » petite question » 22-07-2019 15:48:59

agenaise a écrit :
zuenna a écrit :
agenaise a écrit :

La différence est qu'en fin mai tes congés sont acquis alors, que dès le début du contrat,  ils ne le sont pas.
Et pourquoi ne pas appliquer la convention directement,  les pe peuvent mettre 10 % sur un compte et avoir la somme en fin mai et comparer les deux modes de calcul. C'est pourtant pas difficile à comprendre et à appliquer.

Non, étant un acompte, on comptabilise les cp acquis fin mai.

Et quand personne n'est lésée, qu'il y a comparaison fin mai avec le maintien de salaire, je ne vois aucun problème, rien d'illégal, même si j'ai bien compris le fait de mettre 10% sur un compte et d'avoir la somme fin mai .....  Tout le monde y trouve son compte en toute légalité puisqu'il y a bien comparaison avec maintien de salaire et possibilité d'ajouter les jours pour enfants - de 15 ans :
Attention, on ne parle pas de 10% par anticipation mais d'un acompte sur cp.
Et quand les prud'hommes diront que c'est illégal, je serais ok . Mais pour le moment, personne n'est habilité à dire si c'est abusif ou illégal à partir du moment où personne n'est lésée

Peux tu le dire dans la convention,  où l'on parle d'acompte ?
Car si tu maîtrises cette méthode,  autant donner les bonnes références à une personne qui applique 10 % dès le 1er mois, car elle ne va pas comprendre pourquoi certaines le font dès le 1er mois et d'autres en fin mai.

Et peux tu me dire où il est stipulé dans la ccn, par exemple , le maintien de salaire quand l'enfant est malade , même sur présentation du certificat médicale. Clause entre autres qui ne fait bizarrement pas hurler les ass mat et qui est même très répandues.
Des clauses hors ccn, il y en a tout un tas.
Donc à partir du moment où aucun parti n'est lésé, ce qui est le cas avec cet acompte sur cp , je ne vois pas bien où est le problème.
La clause maintien de salaire en cas de maladie de l'enfant est nettement au désavantage du pe et bizarrement, cette clause ne soulève aucune polémique. Il faudra donc m'expliquer pourquoi certaines clauses qui sont en défaveur du pe sont acceptées, et pourquoi la clause de l'acompte, qui ne défavorise personne fait autant réagir ???

#64 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » petite question » 22-07-2019 14:19:01

agenaise a écrit :

La différence est qu'en fin mai tes congés sont acquis alors, que dès le début du contrat,  ils ne le sont pas.
Et pourquoi ne pas appliquer la convention directement,  les pe peuvent mettre 10 % sur un compte et avoir la somme en fin mai et comparer les deux modes de calcul. C'est pourtant pas difficile à comprendre et à appliquer.

Non, étant un acompte, on comptabilise les cp acquis fin mai.

Et quand personne n'est lésée, qu'il y a comparaison fin mai avec le maintien de salaire, je ne vois aucun problème, rien d'illégal, même si j'ai bien compris le fait de mettre 10% sur un compte et d'avoir la somme fin mai .....  Tout le monde y trouve son compte en toute légalité puisqu'il y a bien comparaison avec maintien de salaire et possibilité d'ajouter les jours pour enfants - de 15 ans :
Attention, on ne parle pas de 10% par anticipation mais d'un acompte sur cp.
Et quand les prud'hommes diront que c'est illégal, je serais ok . Mais pour le moment, personne n'est habilité à dire si c'est abusif ou illégal à partir du moment où personne n'est lésée

#65 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » petite question » 22-07-2019 13:25:00

mamine69 a écrit :

oulala yen a marre de vouloir déclarer des montants et des cp qui ne correspondent a rien.
le bulletin de pajemplois ne le permet pas.


'''tu mets chaque mois dans la case cp à quoi correspond chaque mois les 10%''''
allé hop chacun sa sauce

exactement de la même façon quand tu déclares fin mai tes cp

#66 Re : Embaucher une assistante maternelle » Questions licenciement » 22-07-2019 13:21:15

Laetienola a écrit :

J'ai juste une question : en année complète il y a des cp à calcules en fin de contrat ?
Elle dit que sa nounou est en année complète donc normal qu'elle n'ait pas Fait le calcul en mai car ils sont compris dedans.

Non, les cp ne sont pas compris dedans, ils se substituent à la mensue lors de leur prise quand acquis .
Fin mai il faut calculer le nombre de cp acquis . A partir de juin, lors de la prise de cp, il y a maintien de salaire à hauteur de ceux acquis. Lors de rupture, il faut faire le calcul des cp acquis et des cp pris sans déduction de salaire

#67 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » petite question » 22-07-2019 10:55:52

kikine747 a écrit :
Drine37 a écrit :
georgia62 a écrit :

bonjour j'ai juste une petite question les filles pour les 10pour cent des conges payer faut il les mettres aussi pour le mois que je suis en conger pour  moi c 'est le mois d 'aout 4semaines!!!merci j'espere que j'ai étais clair.

Oui.

Prendre 10% dès le début du contrat est hors convention mais légale s’il s’agit d’une provision avec régularisation. Cette méthode dite par « anticipation » constitue donc à la mise en place d’une provision de congés payés de 10%. Au 31 mai la comparaison entre les 10% et le maintien de salaire sera faite, la méthode la plus avantageuse sera retenue et une régularisation sera faite si nécessaire.

Méthode encore utilisée par bon nombre d'assmat qui la préfère à celle de la convention wink

alors si c'est vraiment légal tu le déclare comment a pajemploi? car provision ou pas il est illégal d'inclure les 10% sur le tarif horaire (avance ou pas) donc?

tu mets chaque mois dans la case cp à quoi correspond chaque mois les 10%

#68 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Préavis » 19-07-2019 16:58:05

caro52 a écrit :
Sisi2429 a écrit :

Bonjour à tous et à toutes,

J'ai une question vis à vis du préavis.

Doit--il s'effectuer à la suite ou peut-il commencer avant les CP et reprendre après les CP ?

Mes PE déménagent au mois d'août sauf qu'ils ne savent pas exactement jusqu'a quand ils auront besoin de moi car ils n'ont pas encore trouvé de logement dans leur nouvelle ville.  Du coup ils ne m'ont pas encore donné de préavis et mes CP sont du lundi 29 juillet au vendredi 16 août.

Ils pensent qu'après les cp, ils n'auront plus besoin de moi, du coup je me demandais si le préavis pouvait s'effectuer en deux parties et commencer avant les CP.

Merci pour vos réponses.

Bonjour oui le préavis peut être coupé par vos cp

Si il sont acquis

#69 Re : Embaucher une assistante maternelle » Questions licenciement » 19-07-2019 09:14:39

chamballa a écrit :

Bonjour,

J'emploie une assistante maternelle depuis le 20/05/19 en année complète et je souhaite mettre un terme au contrat. J'essaye tant bien que mal d'être au clair sur la procédure à suivre mais des doutes persistent...pourriez-vous m'aider ?

Tout d'abord, je souhaiterais que ce contrat aille jusqu'au 09/08 inclus, le préavis commencerait donc le 26/07. J'ai cru comprendre que je pouvais lui envoyer une LRAR ou bien remettre le courrier en main propre, je préfère cette deuxième option car si le courrier n'est pas présenté le 26/07, ça faussera la date de début du préavis ! Est-ce exact ?
Autre question : est-il possible qu'elle s'oppose à la date de fin de contrat ? Elle est en congés du 12/08 au 02/09 et elle aimerait qu'on arrête en septembre, mais ça ne servirait que son propre intérêt...

Concernant le paiement des congés, voici ce que j'ai calculé :
Contrat du 20/05 au 09/08 = 12 semaines travaillées
(12 X 2,5)/4 = 7,5 arrondis à 8
salaire mensuel = 784,90 euros
784,90 /4 = 196,225 euros (salaire hebdomadaire)
196,225/6 = 32,7 euros (salaire journalier)
32,7 X 8 = 261,3 euros --> indemnités congés payés

Si j'applique la méthode des 10% des salaires totaux versés, cela donne :
282,17 + 784,90 + 784,90 + 252,525 = 2014,49 --> 10% de 2014,49 = 210,44 euros
Donc, le plus avantageux pour elle est la première option, c'est donc ce que je lui devrai.

D'après vous, est-ce que je suis dans les clous ?

Merci par avance de votre aide !

Bonjour , non elle ne peut pas s'opposer à la date de fin de contrat. Par contre, elle peut refuser la remise en mains propres de la lettre de licenciement et vouloir la recevoir en rar qui prend 1 ou 2 jours

Pour le paiement des cp , c'est nombre de j acquis /6 x nbre h hebdo x tx horaire .
Fin mai, vous n'aviez pas fait le calcul de ses cp acquis ? a t elle des enfants de - de 15 ans

#70 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Clause abusive ?? » 19-07-2019 09:09:08

budulle a écrit :

je viens de me rendre compte que je n'ai pas répondu à ta question, alors oui cette clause est abusive, car l'ass mat pose ses congés quand elle veut, ses 5 semaines de congés et parfois même plus, on est nombreuses à prendre un peu plus que 5 semaines de congés et on les place quand on veut.

mais si c'est le parent qui prend des semaines en plus, il a quand même bien le droit de les placer quand il le veut !!!

Seuls les prud'hommes sont habilités à dire si une clause est abusive ou non.
Donc soit cette clause est respectée puisque signée. soit il faut aller aux prud'hommes pour la contester

#71 Re : Pause café » Ou allez vous ? » 04-07-2019 07:50:13

Babou74 a écrit :
zuenna a écrit :
nounoutricote a écrit :

ECXENEVEX...mêmeplus sûre que ça s'écrive comme ça wink

Si c'est bien ça, J'habite à 1/2 h et j'y vais régulièrement avec les petits wink

Presque lol  Excenevex

purée, j'avais pas vu l'inversion wink
Quelque chose me chagrinait mais je ne voyais pas quoi !!!

#72 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés » 03-07-2019 16:39:10

4 jours acquis / 6 x 37 x tx horaire .
C'est quoi ton tx horaire  ?

#73 Re : Pause café » Ou allez vous ? » 03-07-2019 16:35:49

nounoutricote a écrit :
zuenna a écrit :
nounoutricote a écrit :

Au bord du lac léman ..en tente ...( toute équipée cuisine , electricité , salle de bain ) parce que je ne suis pas toute jeune et qu'il me faut un minimum de confort wink
Puis dans l'aveyron ....petit village typique en chalet au bord de riviere ou on a nos habitudes ...;
Derniere année je pense ou nous serons tous les quatre ma fille va avoir 18 ans ....

Tu vas où au bord du lac léman ?

ECXENEVEX...mêmeplus sûre que ça s'écrive comme ça wink

Si c'est bien ça, J'habite à 1/2 h et j'y vais régulièrement avec les petits wink

#74 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Tenir tête à lassmat » 03-07-2019 15:17:02

feemorgane29 a écrit :

Remise de la lettre de licenciement ce matin

Lassmat dit je la scanne et vous la rend ce soir

Et la elle envoie un msg à ma fille pour exiger qu’elle note retrait pour rentrée a l’école

Pfffff ca va pas être simple cet fin de contrat....

La remise en mains propres doit être faite  en double exemplaire et signée par chacun. Il ne doit pas y avoir un exemplaire à scanner.

retrait d'enfant est suffisant, il n'y a pas de motif à inscrire.

Pour éviter tout problème il vaut mieux l'envoyer en rar

#75 Re : Pause café » Ou allez vous ? » 03-07-2019 11:04:13

nounoutricote a écrit :

Au bord du lac léman ..en tente ...( toute équipée cuisine , electricité , salle de bain ) parce que je ne suis pas toute jeune et qu'il me faut un minimum de confort wink
Puis dans l'aveyron ....petit village typique en chalet au bord de riviere ou on a nos habitudes ...;
Derniere année je pense ou nous serons tous les quatre ma fille va avoir 18 ans ....

Tu vas où au bord du lac léman ?

#76 Re : Pause café » Ou allez vous ? » 03-07-2019 09:30:37

J'ai déjà eu mes vacances en mai, 2 semaines en Grèce.

cet été ça sera 8 jours en juillet dans le Périgord en résidence hotelière .

Et début aout, 1 semaine à Vaison la Romaine. Je fais partie d'une chorale et tous les 3 ans s'y déroule les Choralies, grande manifestation qui rassemble plus de 5000 choristes. Je pars avec toute ma chorale : au programme atelier de chant le matin et l'après midi, balades, concerts etc..

#77 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Licenciement et période d'essai » 30-06-2019 16:04:31

Ta rupture en période d'essai est effective depuis vendredi . Tu n'es donc plus sous contrat avec ces pe. Lundi, si tu n'as pas tes papiers, tu les réclames en rar

#78 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Licenciement et période d'essai » 30-06-2019 16:03:30

ghislaine1 a écrit :

Merci les filles, j'ai  été trop  honnête
En parlant  au parents  du Rdv  avec une maman  pour peut  être un  nouveau contrat , mais  le peut-être  c'est  transformer  en fiasco,  on m'a  posé  un lapin !

Nous sommes dimanche  je n'est pas reçu  le courrier  avec  accusé de  réception !?
Pas plus de  nouvelle  de ce qui  mes dû  papier,  argent !
Contrat  commencé  le 2 mai 2019
Prévenu  vendredi dernier au matin
L'arrêt du  contrat!

Aujourd'hui  on respire  mieux  il fait moins  chaud  sa fait du bien..?

#79 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Licenciement et période d'essai » 29-06-2019 10:04:28

lulu64 a écrit :

coucou

dans ce cas, si il est noté " 2 mois d'essai"  le délai de prévenance est de 2 jours, ( 48h) c'est ce qui est prévu par la convention en période essai si  l'accueil est de plus de 8 jours
( 24h de prévenance pour l'accueil de moins de 8 jours)
il n'y a pas besoin de notifier sur le contrat que le délai de prévenance est de tant de jours, puisque on tombe automatiquement sur les dispositions de la loi dans ce cas
en tout cas  , c'est ce que j'ai toujours vu comme info sur ce fofo

Faux.
La ccn ne prévoit rien et le casf dont nous dépendons 8 (donc la loi ) non plus.
Donc il faut bien que le délai de prévenance soit notifié au contrat sinon la rupture est immédiate et l'oral suffit.

#80 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Licenciement et période d'essai » 28-06-2019 15:48:42

caro52 a écrit :
ghislaine1 a écrit :

Merci, en fait la maman m'avait prévenue la semaine dernière qu'elle comptait mettre fin au contrat fin juillet, elle voulait prendre un congé parental.
Hier je lui est dit que je recevrai une maman aujourd'hui elle était en recherche d'une place  pour garder son enfant et que c'était urgent pour elle !
La maman qui veut arrêter le contrat a un peu paniqué, je lui est dit de pas paniqué rien n'était encore sur pour ce nouveau contrat rien n'était signé !

Ce matin la punition tombe, elle est arrivée furax avec son mari et me dit qu'elle arrête aujourd'hui le contrat elle repart avec les couches, l'eau du bébé ect..
Et qu'elle à envoyer la lettre de rupture avec accusé de réception y hier soir !
Toujours pas reçu !


Dans le contrat il noté 2 mois d' essai ! Et pas de délai de prévenance !

Qu'est-ce que je dois faire ?
Qu'elle sont mes droit et ceux des parents ?

Merci de m'aider.

si plus de 8 jours de travail la prévenance est de 48h : ils devront te payer ton salaire , les cp et la régul (si en ta faveur ) et te faire l'attestation assédics , attestation de travail + attestation de solde de tout compte

Non, il faut que le délai de prévenance soit noté au contrat. Si il n'est pas noté, la rupture en période d'essai est immédiate dès l'annonce orale , pas besoin du recommandé.
Ils doivent te fournir tes papiers et un courrier précisant la rupture mais ce n'est pas celui ci qui va "déclencher" la rupture. Donc si ce matin ils t'ont annoncé qu'il rompaient le contrat alors que tu es toujours en période d'essai et qu'il n'y a pas de délai de prévenance noté au contrat, la rupture est bien effective aujourd'hui

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