Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Je parle de ça car j'ai un vécu  similaire et j'étais la nounou de remplacement
Une petite fille de 2 ans arrivée chez moi en remplacement car sa nounou principale a eu un arrêt aussi ( suite à  un  petit AVC )
Comme j'avais également une petite de 2ans ,elles se sont super bien entendues
Il était prévu qu'elle reste jusqu'à la reprise de l am principale
Cette reprise a été déclarée 3 mois après,  l am principal ayant très bien récupéré et tant mieux  de son petit AVC
Sauf que la maman a préféré me laisser la peite finalement jusqu'à sa rentée scolaire,  je pouvais le faire
Ça se passait super bien ici avec sa copine d accuel du même âge
Elle a vu ça avec l am principale  en lui expliquant et qui l'a  très bien compris
Elle avait pourtant eu la petite pendant 2 ans quand même..
Donc la maman a fait une rupture de contrat avec elle,  pour qu'on puisse passer en cdi jusqu'à la rentrée scolaire
Après la maman m'avait dit aussi qu'elle adorait l'autre am mais elle  n était pas tranquille au vu de ce qui c était passer et qu'elle appréhendait qu'elle ai de nouveau un souci du même ordre , et refaire un avc par exemple pendant l'accueil des enfants dans les mois à venir
Elle préférait la laisser se reposer ,ne pas lui faire reprendre l'accueil même si elle était  déclaré apte à le  faire et que la petite  reste ici au final pour les mois qui restaient  à faire avant la rentrée,    puisque ça se passait   super  bien

Coucou

Non ,pas besoin de refaire une mensualisation
Logiquement elle se reconduit automatiquement d une année sur l'autre

Le contrat ne s est pas arrêté,  il
n y a pas eu de rupture,  il   a juste été " suspendu " et  mis en attente  pendant la période d arrêt
Donc il reprend tel qu'il est  prévu à  la  reprise  et dans les mêmes conditions d accueil  et donc avec   la  même mensualisation  prévue au départ

Et si j'ai bien compris  vous dites que ,c est votre am qui a 2s en plus de ses 5s de congés
Si c est son choix a  elle d avoir  prit et de fonctionner avec 2s en plus ,  c est à elle de choisir quand elle prendra ses congés
Ce sont ses congés à elle et elle choisi ses dates pour ses 7s entières
L employeur ne peut pas décider de vouloir les poser  quand et comme ça l'arrange lui et surtout pas en fractionnnant puisque c est impossible et a plus forte raison que ce sont les 7s de congés de l am

Et si  l am n'a que ses 5s de congés  et que les 2s en plus sont des congés de l'employeur,  il doit respecter la pose de ses 2  semaines en semaines entières aussi tel que  prévu en contrat puisque deduit en semaines entières  ,tout comme les congés de lam
C est pour tout le monde pareil,  les semaines de congés pour l am et l'employeur se déduisent et  se posent en semaines entières

Coucou

Non ce n'est pas possible de fractionner car  en année incomplète on deduit en semaines entières tout simplement
Et Ces 2 semaines ont été déduites en semaines entières du calcul de la mensu et doivent être posées en semaines entières , comme les congés
Vous êtes donc à
52s - 5s de congés de lam - 2s = 45 s entières  d acceuil  et 7 semaines  enrieres d absence de l'enfant

Vous avez donc l'obligation de prendre ces 2 semaines en entier et ne pas mettre votre enfant en accueil  pendant 2s ,en plus des 5s de congés de lam

Si vous souhaitez avoir de long week , à ce moment là,  c est de la convenance perso , vous ne mettez pas votre enfant en accueil sur quelques jours " isolés "  tout simplement,   mais ça reste payé puisque c est sur les 45 semaines  d accueil prévu au contrat

En voulant fractionner ces 2s , cela impliquerait  également que vous ne pourrait plus  avoir les 2s entières
pourtant  déduites au contrat ,   que votre am ne serait plus sur  les 45s entières prévues  au contrat  et mensualisees avec les 7s entières  d absence total   prévues entre ses 5s de congés et vos 2s en plus
Vous ne pouvez pas la faire travailler plus que les 45s prévues au contrat , ,ce qui serait le cas en voulant fractionner les 2s puisque en agissant comme ça vous n'aurez  plus  la possibilité d avoir par la suite les  2s entières déduites de la mensu .....
Et votre am serait en droit de refuser de faire plus que les 45s d accueil du contrat
Et vous devez respecter le contrat tel que  c est prévu,  donc avec les 7s entières d absence et 45s d accueil et pas plus

Oui ça,sera nombre d'heures x tarif
+ indemnite

Pour le tarif , je ferai le calcul pour que ça ne dépasse pas le plafond journalier pajemploi même en étant payé au réel puisque  pas le choix en occasionnel
Au 1er novembre 2024 ,  le plafond était de 46,40e net par jour ou 59,40e brut
Ça a peut être changé car j'ai entendu que les aides paje augmentées  en avril...

Il faut faire Salaire perçu / nbre de jour déclaré ( et hors indemnités d'entretien )
En gardant le plafond de novembre 2024 , avec les 2  vendredis en mai de 8h30 à 17h cela fait 9h30 mn soit 9,50h par jour soit 19h Pour 2 jours d accuell dans le mois
Pour ne pas dépasser les 46,40e de plafond journalier ton tarif au max peut être à 4,85e net
19h x4,85e net = 92,15 e de salaire
Et 92,15e / 2 jirs d accuell = 46, 07e de plafond journalier ( pour 46,40 e à ne pas dépasser)
4,90e serait trop e  ça ferait 46,55e de plafond

A moins que le plafond a été réévalué  ce mois ci si les aides ont augmentées aussi et que tu puisses faire plus que 4,85e net
A se renseigner....et voir sur le site pajemploi

Coucou

Oui bien sur , on peut mettre une clause concernant les jiirs fériés avec un planning  changeant
C est d ailleurs même conseillé
On mentionne que quel que soit le planning de la semaine,  s'il y a un jir férié tombant sur un jour habituellement travaillé et noté au contrat,  ce jour férié  comptera pour X h sur  les heures semaines prévues
Ainsi le restant des heures semaines s effectuera sur les autres jours

Car sinon , effectivement le pe peut faire faire les heures  semaines sur les autres jours et l am ne bénéficie d aucun jour férié....
Il faut donc le mentionner au contrat avant de signer ou alors présenter un avenant   au pe  si ce n'est pas mentionné sur le contrat
Après, le pe peut refuser l'avenant aussi ...

Par contre , je tenterai quand-même le coup  puisque c est un nouveau contrat et j'expliquerai au pe  que la loi prévoit l acquisition des fériés pour les salariés si le jir est contractuellement prévu comme jir de travail,, même avec un planning changeant
Donc à partir  du moment où  le contrat prévoit  les 5 jrs de la semaine  comme jirs d accuell , même  si les semaines  sont modiulables et changeantes  et pas forcément à 5 jrs , il faut  que légalement le férié doit compter en acquisition   pour le salarié,  comme pour  tous les salariés  de France  et à prendre en compte s ll tombe sur l'un des 5 jrs notifiés au contrat ,et peu importe le planning prévu cette  semaine là
Il fait parti des 5jrs du contrat
Il doit  donc prendre une valeur légale exemple 4h sur les 21h / semaine ( moyenne de 21h sur les  5jrs notifiés au contrat   ) et il resterait dans ce cas que 17h à faire sur les autres jirs
Ça ferait donc légalement  les 21h / semaine prévues   au contrat avec
4h pour le férié s'il tombe sur l un des 5jrs du contrat  ,
+
17h restant à travailler sur les 4 autres jirs

Et si le pe a besoin de plus  que 17h d accueil ces semaines là,  c est en hors contrat ,  donc il faut l'accord de l am et ça,sera compter en heures complémentaires avec tarif plus cher aussi

Je leur dirai que légalement,  la flexibilité et la disponibilité de lam sur les 5jrs prévus au contrat même  avec planning changeant  fait aussi que tout doit être calculé par rapport à ces 5 jrs du contrat,   acquisition des  fériés compris ...et  quel que soit le planning de la semaine...
Ils ne peuvent pas interdire l'acquisition des fériés, c est un droit pour tous les salariés si le jour  oû tombe le ferie fait  bien parti et est bien prévu et notifié  au contrat

Coucou

Le souci est que  dès le départ  vous n'aviez ni l une ni l'autre respecté la convention
Votre am vous demande de venir plus tôt ? OK mais dans ce cas il aurait fallu déduire les heures non faites et point
Car dans notre convention, les  heures ne se compensent pas et ne se remplacent pas et personne ne doit rien à personne
De faire des arrangmeents à sa sauce n'est rien de bon car ensuite voilà oû vous en êtes aussi
Vous vous retrouver  devant un dilemne avec  questionnement et Un petit désaccord  pour" rectifier " le tir et que votre am " rattrape" tout ce qu'elle vous doit autant en heures qu'en indemnités journalières que vous avez  payé plein pot meme pour des journées incomplètes

Un conseil , repartez sur les bases légales de la convention,  ça n'attachera  vos relations et au moins c est respecter le rôle de chacune de vous aussi ,elle en tant qu am et son travail prévu pour ca et vous en tant qu employeur qui respecte son travail prévu
Si elle peut  pas garder votre enfant comme prévu et que vous pouvez la dépanner, ok ,mais les heures non faites seront déduites si c  est elle qui demande à finir plus tôt

Et il faut aussi faire la part des choses entre vos relations de voisinages et vos relations professionnelles
On mélange pas tout sinon voilà où on en est arrive aussi
Comme on le dit on mélange pas torchons et serviettes
Donc il faut différencier le côté amical et le côté professionnel tout simplement

Ce que je ferais dans l'immédiat, je compte  tout ce qu'elle me doit  et qu'elle devrait  rattraper puisqu'elle l'avait dit comme ça,   je lui  en parle et lui dit que je décompte  tout sur le prochain salaire et point
Et ensuite on repart sur les bases  saines et légales comme  il se doit profesionnlememt parlant
Et je lui dirai qu à partir de maintenant toute demande de finir plus tot fera donc  l'objet  de déduction comme prévu légalement  dans la convention
Il n'y a,que quand on respecte la loi que tout va bien
S'il y a des dérapages  arrive un moment où ça coince, et où cela peut amener à des désaccords,   la preuve ..
Donc remettez tout à zéro
Et repartez sur les choses légales prévues dans la convention
Et déduisez lorsqu elel ne fait pas ses,heures prévues si c est à sa demande
Si elle bosse pas ,ele n'a pas à avoir maintien de salaire non plus et ajustez aussi les,indemnités sur les heures réalisées sauf si elle pratique un fixe quelque soit le nombre d'heures à la journée
Dans ce cas ,le fixe prévu doit être maintenu

Le post date de 2008 .!!!!
Depuis les enfants ont grandi , sont   sûrement  majeurs maintenant et ne sont plus en accueil  !!!

A un moment donné il faut aussi que les parents arrêtent un peu de faire de leur enfant des " enfants rois"
Si j ai bien compris,  ce petit garçon de 3 ans décide déjà et il ne vient que 2 jirs  parce qu'il y a l autre  petite fille qui est la , mais qui va partir prochainement ...
Donc ça  oui , il  faut le dire qu'elle ne sera plus en accueil
Donc il va décider de ne plus venir et 
le  parent va  l écouter et va aller dans son sens ??
Non mais je rêve la

Et quand il commencera l'école,  s'il
n  'aime pas son instit, il voudra plus y aller ??

En tout  cas et je le répète s il devait y avoir rupture de contratt pour ce petit  garçon  uniquement que parce qu'il n y aura plus la petite de 3 ans,  et bien tant pis mais pas question que je prenne le 2em bébé en septembre....
Quls se débrouillent sans moi
Je suis pas une quiche ....je travaille  pour plus sérieusement que ça quand même
Sinon quoi,  ils feront le même coup quand ce bébé aura 2ans / 2 ans et demi et s'il n'a plus 1 copain/ 1 copine en accueil , ils  feront encore une rupture ???
Car il faut pas se leurrer,  s'ils agissent déjà comme ça pour l'aîné,  ça sera pareil pour le 2eme ...

J'ai eu aussi des contrats enseignants sur 36 semaines et j'ai ete payé avec mon salaire mensualisé sur les mois de juillet et août même si je ne travaillais pas
Car de septembre à juin je cumulais beaucoup d heures réelles aussi et non payées,  car j étais payé QUE sur mes heures mensualisees
Donc le cumul des heures réelles travaillees   chaque mois et encore non payées  avec le principe de la mensu faisait qu'il y avait enorment d heures " à rattraper " que le parent devait bien payer  à un moment donné
Donc juillet et août n'étaient pas payé  pour rien , mais pour équilibrer aussi le surplus d heures réelles accumulées et non  payées pendant plusieurs mois avec le principe de la mensu

J explique justement le principe de la mensualisation aux parents comme ça :

On ne mensualisé QUE les semaines d accueil ( exemple 36s en partant sur votre contrat)
Donc 32h / semaine x 36s / 12 mois = 96h mensualisees chaque mois pour 316e de salaire mensualisé chaque mois qui est le minimum garanti

Ensuite je leur explique que je ne travaille pas QUE  96h non plus chaque mois mais il y a souvent bien plus en heures réelles
Les 96h ne sont que des heures mensu ( une moyenne en gros )
on compte donc chaque mois combien d heures réelles ont été effectuées
Et on fait la différence avec les 96h payées dans le cadre de la mensu
Les heures relles non payées sont donc mis " de côté " dans une" boîte virtuelle " et on tient à jour  chaque mois en rajoutant d autres heures réelles encore non payées ou en en enllevant lorsque le mois n'est pas complet et qu'on n'a pas travaillé 96h
Si dans cette boîte virtuelle il y a par exemple  50h réelles  accumulées et encore non payées et que le mois  en cours je ne travaille que 2 semaines, je ne fais que 64h
Mais on me paye quand  même 96h obligatoirement
Mais dans ce cas on se,sert des heures réelles de la boîte aussi pour rattraper certaines heures reeles encore non payées
Donc pour arriver au 96h mensu avec 64h travailees on deduit  32h de la  boîte sur les 50h qui  y été...
Ce,qui fait que  le mois est payé à 96h avec 2s travaillés pour 64h et 32h pris de la boîte
Et dans la boîte il reste donc 50h - 32h utilisées = 18h réelles qui restent encore à payer.

Et ainsi de suite chaque mois ....

Il peut arriver par contre qu'il n'y ai pas assez d heures d avance dans la boîte, mais l am  perçoit quand même  les 96h et dans ce cas c est sur les mois suivant que cela,se reequilbre aussi
Exemple il n'y a que 20h dans la boîte  ,  et lam n'a travailee que 64h sur 2s
Elle n'a pas les 32h dans la boîte pour arriver au  96h du mois , il en manque 12
Mais ce nest pas grave
Elle est quand même payé les 96h  obligatoirement et sa boîte sera à mioins 12h
Et sur les mois suivants ça s équilibrera de nouveau
Au bout des 12 mois , il doit y avoir l'équilibre entre les 96h travailees chaque mois ,soit un total de 1152h annuelles travailees et payées de façon fixe et régulière chaque mois selon la mensu et trouver également les 1152h travailees au réel  mais travailler  de façon irrégulière