Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Coucou

Votre contrat à commencé en février 2024 pour 12 mois mensualisés avec 44s d accueil
Donc la mensu en cours s'arrête au 31 Janvier i 2025 et c est sur cette période que votre am ne doit avoir que 44s d accueil et par déduction 8s d'absences deduites de la mensu
Il est  impossible qu'elle prenne tous ses congés en même temps que les vôtres
Il  y  en a qui sont forcément en décalé entre vous et elle
Elle a l'obligation de prendre ses 5s ( 30  jours annuels ) qui soient acquis  ou pas sur la période mensualisee et être en accord avec le contrat et n'avoir donc que 44s d accueil
Donc si elle pose ses 5 semaines,  il en manque 3 ou l'absence est programmé d  après  la mensu,  donc  3 semaines,à  vous en décalé de ses 5s
Ce n'est pas elle qui doit poser en même temps que vos congés mais vous qui devez veiller à ce qu elle ai  bien prit ses 5s entre fevier 2024 et Janvier 2025 et prendre à votre tour les 3s manquantes pour arriver à 44s  d accuell effectuées d ici le 31 janvier 2025
Il faut 8s d  absence totale sir cette période  puisqu'il n y a que 44s prévues sur 12 mois  soit sur 52 semaines

Sans quoi votre am va travailler plus que les  44s  du contrat et vous ne la payez que pour 44s dans la mensu
Elle n'est pas obligé de faire du hors contrat
Vérifiez donc les 44s et les 8s d'absence prévues de février 2024 à janvier 2025 tel que prévu dans la mensu en sachant qu'il est impossible que vous ayez les  mêmes congés dans ce cas

C est bien ce qui s appelle être juste  en désaccord  pout tout ça
Pour le contrat en cours , il n'y avait que 3 jours prévus  contractuellement parlant
Et le 4eme jour  demandé pour septembre  avait été abordé que oralement,  mais sans  qu'il soit fixé de façon officiel non plus par avenant 
Et elle vous a averti en Juin , suite aux 2 nouveaux contrats qu'elle allait avoir , que ce 4eme jour pour vous ne pourrait pas être sur le jour que vous aviez choisi oralement ,  donc elle vous a prévenu 4 mois  avant  quand même
Elle a fait en fonction du contrat  en cours soit sur les 3 jours  et c est normal aussi
On prend de nouveaux contrats uniquement  en fonction de ceux déjà existants  avec  ce qui est prévu et signé  et pas sur du prévisionnel non défini de façon sur et officiel ( il aurait fallu signer l'avenant plus tôt dans ce cas )

Comme dit précédemment on ne  renonce pas  à 2 nouveaux  contrats pour 1 jour  non officiel ni signé    et qui pourrait coincé et pouvant  être modifié
Et vous le dites,  en soi c etait pas si  grave que ça , donc on ne revient pas dessus
Quant à la sucette , l am ne voulant pas suivre vos demandes , c est également un désaccord,  une incompatibilité entre vous
Elle a d ailleurs  été honnête de vous le dire ...elle ne voulait certainement pas laisser votre enfant pleurer  sans sa sucette au risque de réveiller les autres enfants pendant la sieste, ou en cas de gros chgrin
Ce,qui fait que votre enfant aurait eu  la sucette de façon régulière sûrement et pas de façon exceptionnel . comme vous le souhaitiez

Et donc normal aussi que ne voulant pas vous suivre la dessus,  vous préférez vous séparer d elle , ça se comprend tout à fait
Vous auriez préféré qu'elle vous dise OK,  et qu'elle ne le fasse pas ??
Je suppose que non , donc elle a le mérite d être rester honnête avec vous

Mais c est un retrait d enfant et rien  d autre
Et D avoir penser à une possibilité de  faute lourde est quand même assez choquant en voulant englober des choses passées et actuelles qui ne sont en fait que de simples désaccords
C est pas très cool envers votre am depuis le temps que vous lui avez laissé votre enfant  et d avoir surtout
continué avec elle  et  envisager subitement  une  faute lourde,  c est grave comme accusation quand même et pas cohérent au vu des motifs ....
Il est effectivement temps pour vous de vous séparer d elle mais de façon simple sans chercher la petite bête sur des choses passées et faire un retrait d enfant qui correspond à  la situation  actuelle soit desaccord / incompatibilité entre parent et  am  pour une demande qui ne sera pas tenue par lam , elle vous la a dit en toute honnêteté sur le sujet de la sucette, car c est bien ça le déclencheur de votre décision, c est juste le sujet du  moment  présent qui passe pas  avec elle car elle  ne veut  pas,suivre votre demande  et  c est pas autre chose,  donc retrait  d'enfant a faire dans les règles
Vous ne pouvez pas revenir sur des  choses passées puisque vous avez continué à lui confier votre enfant quand même, en évoquant qu'en fait c était pas si grave que ça,   il faut être réglo de votre côté aussi

Coucou

Alors non ,une faute lourde n est pas approprié à tout  ce que vous racontez
Je suis désolée mais les parents ne peuvent pas prévoir d eux même une faute lourde après coup ,une fois que  les événements cités se sont deja passés

Car depuis le temps vous avez quand même continué à mettre votre enfant en accueil
Il faut donc rester logique aussi
Si vous considérez  qu'au vu de tout ce qui s est passé vous voulez mettre maintenant  une faute lourde,  ça ne sera pas possible,

Il aurait fallu faire tout simplement un retrait d enfant  immédiat et sans remettre l'enfant en accueil mais vous auriez eu l'obligation aussi de respecter un délai de préavis et le payer même sans mettre l'enfant en accueil 

Et sachez que  faute  lourde est une grave accusation qui englobe des cas bien plus graves et importants que ceux que vous cités et ce n'est pas aux parents de décider qu'il s agit d une faute lourde car  c est une grave accusation aussi
En principe il y a  la pmi qui est avisé et qui enquête et c'est elle seule qui décide, si les faits sont avérés que l am a bien commis une faute lourde
Et je peux vous dire qu une histoire de sucette , de souci de  séparation enfant / maman  ,  de changements de jours prévus en accuell, bref tout ce que vous  citez  sont vraiment  que des " pecadilles" ou désaccords et ne sont pas des sujets graves pour une faute lourde,  loin de là ...
Il s agit juste en fait d une  mésentente  ,  d un désaccord  entre vous et l am sur certains sujets et c est tout , ça s arrête là

Si vous décidez de ne plus mettre votre enfant en accueil,  vous devez donc aviser l am de cette décision
Mais vous devez respecter la loi et  faire aussi une lettre de rupture de contrat,  respecter le préavis prévu
Et le lui payer car c est vous qui prenait la décision d arrêter le contrat,  donc cela sera absence par convenance perso de votre part et vous qui empêcher l am de faire son préavis
Elle sera dispensez de le faire,  vous devrez le notifier par écrit si vous ne souhaitez pkus  y mette votre enfant mais il sera du  et à payer pour l am
Sans compter que vous devrez lui payer au dernier jour du préavis son salaire , + d éventuelles régularisations + congés + primé de rupture
Si c est pour éviter tout ça que vous souhaitez faire une faute lourde pour les  motifs que vous avez cités et non avérés en tant que faute lourde,  votre am pourra se retourner contre vous pour grave accusation et vous mettre au prudhommes où vous n'aurez pas gain  de cause pour l'usage de la sucette , changement de lam sur des jours d accueil etc etc
Ce ne sont justes que des désaccords et pas de faute lourde
Et on vous demandera pourquoi avoir continué malgré tout à mettre votre enfant en accuell dans ce cas si c est pour maintenant vouloir lui coller  une faute lourde sur le dos pour des motifs n ayant aucun caractère de faute lourde,  car pour ça il doit y  avoir des faits beaucoup plus grave sur l'enfant
Désolée mais là non , on mélange pas désaccords entre am et parent  avec  une faute lourde pour ce que vous  avez raconté comme problèmes,   tout en continuant à mettre votre enfant en accueil aussi
Ça tient pas la route et c est pas logique
Faites un retrait d enfant , c est ce qui est approprié quand am et parents ne sont plus d accord sur certains points,  comme c est le cas
avec votre histoire
Ça ne peut pas aller au delà qu un  simple désaccords entre vous , car   votre am n'a  cromms aucun acte pouvant être considéré comme faute lourde envers votre enfant et de  toute façon ce n'est pas à vous de décider  qu'il s,agit  d une faute lourde
Et  faire  un  signalement à la pmi  pour une histoire de sucette , de jours non respectés sur l'avenant etc etc ..ne sera pas pris en compte par la pmi
Elle a des cas bien plus graves à traiter quand il s agit de  réelles faute  lourde lorsqu'il y a eu par exemple maltraitance sur enfant
Donc sucette et jours de l'avenant non respectés , c est petit petit comme motifs " lourd "
Franchement,  hein ... votre situation n'est qu un désaccord  tout simplement  entre parent et am comme il y  en a parfois...
Et si ça vous convient plus,,arrêtez le contrat simplement aussi sans chercher l excuse de la faute  lourde qui  sera non avérée pour " si peu"  car il faut bien  plus  grave qu une histoire de sucette et de jours non respectés  sur l'avenant pour avoir une  faute lourde croyez moi
Et vous ne serez pas crédible  avec
vos motifs,  et  surtout d  avoir continuer à confier l'enfant à l am aussi  jjusqu'à présent et vouloir maintenant lui  coller une faute lourde sur le dos...
Soyez logique aussi
Vous êtes déçue par votre am ,  elle vous dit ce qu'elle pense , ne veut pas faire ce que vous lui  demandez , vous a gruger  2 fois à cause de jours non respectés par l'avenant,    ok , mais ça c est pas commettre une faute lourde,  il ne faut pas tout mélanger non plus
C est  juste une incompatibilité entre  vous , vous n'êtes pas d accord entre vous et point
Vous vous séparer d'elle dans ce cas  et basta

En gros,  il faudrait expliquer au pe que tu as une disponibilité sur les 5 jrs de la semaine pour seulement 3 jrs d accueil qui varient entre semaine A et B
Mais on retrouve bien les 5 jrs de la semaine prévus en accuel

Donc pour les fériés,  tu as le droit de leur acquisition ,même sur la semaine B
Il y a que 2 jours fixes mercredi et jeudi et le 3eme jour variable selon le planning du pe
Mais il tombera automatiquement  sur un jir  habituellement prévu en accueil aussi que ce soit lundi mardi ou vendredi ( même si c est sur la semaine A )

Et à ce titre, cela  te donne donc le droit de bénéficier du jour férié sur la semaine B , s'il tombe sur lundi mardi ou jeudi et il  devrait faire  parti des heures semaines avec le mercredi et jeudi prévus en fixe
Et le pe ne pourrait donc pas le zapper et te faire faire le 3eme jour sur un autre jour sur les semaines B
En agissant comme ça,  il te " refuse " ton droit au férié...

Mais ça il faut le prévoir et blinder  le  contrat justement pour le bénéfice des fériés avec des semaines variables
Ça empêcherait  le pe de faire  faire les heures semaines prévues à   l am sur les autres jours de la  semaine hors férié
En 2025 , avec des fériés tombant aussi sur des lundis ,ou mardi , si c est sur les semaines B , il n y aurait donc que mercredi et jeudi à bosser
Ou faire un avenant si c est pas prévu au contrat

Mais ça le pe peut le refuser aussi ..

Coucou

Alors lorsqu'il y a un planning variable , il faut que sur le contrat il soit préciser impérativement que les fériés tombant sur des jours d accueil soient des jours faisant parti des heures semaines prévus et que ce férié ne soit pas remplacé par un autre jour....

Dans  ton cas , tu tournes  sur 2  semaines A et ,B mais avec des jours fixes qui sont bien déterminés quand même
Semaine A :
Jours fixes sur lundi/ mardi / vendredi
Donc pas d accueil prévu  au contrat sur les autres jours de la semaine
Et si un férié tombe sur l'un de ces 3 jours,  le pe ne peut donc pas remplacer le férié par un autre jir non prévu au contrat sur la,semaine A

Semaine B c est mercredi et  jeudi fixes donc un férié tombant sur l'un de ces 2 jirs ne peut pas être remplacé par un autre jour
Par contre le 3eme jir n'est pas déterminé  en jir fixe mais selon le planning du pe ,  donc là si 1 férié tombe comme par exemple le lundi 11 novembre , le pe peut donc tout à fait te faire faire ce 3eme jour sur 1  autre jour en plus du mercredi et jeudi deja jprévus en jours fixes donc
te mettre par exemple soit mardi soit vendredi comme 3eme jour qui lui est donc variable selon le contrat et en fonction de son besoin

Il aitait fallu préciser par écrit sur  le contrat  pour bénéficier du férié,  que pour les semaines B , avec déjà 
mercredi et jeudi en jirs fixes , s il devait y avoir 1 férié tombant sur lundi ou mardi ou vendredi il compterait dans les heures semaines et donc il n y aurait eu que
les  2 jirs d accuel fixes prévus et le 3em jr étant le férié,  donc pas déplacé sur un autre jour
Si cela n'est pas mentionné, le pe peut donc choisir ce 3eem jour quand il veut ......

Et la nouvelle convention parle bien de la mensualisation par MOIS CONSECUTIFS 
Et ce n'est pas le cas présent,  c est que sur 1 seul  et même mois ....il n'y a rien de consécutif....aucun remplacement n'est prévu ni ne s étend sur janvier , donc ...

Alors cette loi  je ne la connais pas personnellement
Mais si elle existe , elle reste dans le cadre légal   pour avoir droit à une dero si  1 enfant a + de 3 ans en ayant déjà 4 enfants à moins de 3 ans en accueil
Ça ne change rien au fait qu'il ne doit pas y avoir plus de 4 enfants à moins de 3 ans
Et  si c est soumis pour moins de 50h par mois,  ça doit être un tout petit contrat aussi avec très peu de jours d accuel dans le mois ou 11h max / semaine....

Et bien voilà,  vous avez tous les arguments avec vous et vous pouvez aussi lu dire que :

1) pour la salle de bain , elle  n'est donc pas en règle puisqu'elle doit mettre obligatoirement  tous les produits hors de portée des enfants,  c'est une obligation qu'elle a et que la pmi exige 
Donc son excuse des produits n'est pas bonne ni justifiée ou alors elle ferme la porte à clé

2) son refus du matelas au sol est son choix , ok , alors,qu'elle pourrait mettre un tapis en dessous du matelas si c est juste pour elle une question d hygiène
Maintenant elle connaît aussi le risque qu'elle prend en gardant le lit de bébé
Car il  y a eu cette 1ere chute oû elle vous a rendu votre enfant avec 2 bosses et un bleu quand même
Donc 1 fois,  ok c était un accident
Mais  que ça n'arrive pas une 2eme fois sinon vous serez moins tolérante aussi  à ce moment là
Il y aura de sa part défaut de surveillance  et un manquement  de secuite  pour avoir persisté dans un couchage  lit de bébé se révélant plutôt dangereux maintenant  pour un enfant de  plus de 2 ans  avec un 1er antécédent d escalade et  chute
Et que si 2em chute il devait y avoir dans les mêmes circonstances,  la pmi devra être informée pour connaître leur avis la dessus  et  juger si les excuses evoquées de  l am sont valables ( refus du matelas au sol par mesure d hygiène et produits dans la,salle de bain)
A  l am  d assumer ses choix et de prendre ses responsabilités en toute connaissance de cause  aussi
Donc une 2eme chute ne sera pas tolérable dans les mêmes circonstances et vous n'allez pas attendre qu'il y en ai plusieurs non plus sans rien dire ....ou qu'une soit plus grave que la précédente...
Si 2eme chute  du lit bébé = demande d'information de votre part  à la pmi  pour  ce cas précis

Coucou

Chaque am fonctionne différemment
A partir de 2 ans , chez moi , je supprime le lit à barreaux et les enfants sont direct sur des matelas au sol
Après,  au début de ce changement,  ils,sont aussi " plus libres " de se lever , explorer la chambre,  etc etc
Donc il faut surveiller aussi et gronder pour quels restent couches
A force, ils comprennent

Maintenant,  pour votre fils , le lit  a barreaux n'est tout simplement plus adapté à mon avis
Il recommcera à escalader et même avec une caméra,   qui peut être une bonne idée qund même,  le temps que l am intervienne,  la chute sera faite .....ça va vite .

Il vaudraot mieux passer au matelas au sol
Si c est une question d hygiène poir votre am,  elle peut aussi mettre un drap , un tapis au sol et poser le matelas dessus
Quant à la salle de bain normalement elle ne doit pas avoir non plus des produits accessibles aux enfants
Elle a l'obligation de les mette hors de portée
A elle aussi de faire et de s'organiser comme on est dans l'obligation de le faire avec des produits
Si elle avait un contrôle ou meme la visite lors du renouvellement,  la pmi lui demanderai d enlever ces produits ..
Ou alors elle  ferme la salle de bain  à clé si elle peut le faire
Elle a des obligations à respecter sur la sécurité et la pmi est très à cheval la dessus surtout niveau produits
Donc son prétexte n'est pas bon sur les produits à la salle de bain
Elle  doit   mettre  de la bonne volonté aussi pour la sécurité de votre fils
Et pour éviter toute autre chute avec le lit , qu elle mette quelque chose au sol et poser le matelas dessus  si c est une  question d hygiène pour elle
Car La caméra n empêchera pas que la chute se fasse  avant qu'elle arrive car à mon avis votre loulou aura bien envie de recommencer  ..

Il faut discuter de tout celal avec elle