Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Non elle n'a pas travaillé ni le 23 ni le 24 décembre.
Ses vacances étaient bien du 23 décembre 2010 avec une reprise le 3 janvier 2011 au matin.

Pour Pâques, AM a décompté 6 jours. Il aurait donc fallu qu'elle ne décompte que 5 jours (25 avril étant férié).

Je regarde votre document et vous le retourne de suite complété.

Mais je suis pas chaude chaude pour lui réclamer quoi que ce soit... C'est déjà bien assez compliqué comme cela...
Puis ça remet en cause tous les calculs et le nombre de semaine (sur lequel je me suis engagée par contrat)..

Mais attendons la réponse de Lulu54.

Je vous ai répondu.

J'ai payé la mensualisation à compter du 12 octobre 2010, ça c'est sûr (enfin qqchose que je peux vraiment affirmer )

J'ai commencé à travailler le 11 octobre 2010.
Au mois d'octobre, j'avais deux AM.
L'une en garde exceptionnelle, deux jours par semaine jusqu'à la fin du mois (les 11 + 15 + 18 + 22 +25 +29)
La deuxième (que je voulais garder car elle me prenait bébé à temps plein dès le 01 novembre 2010), 3 jours par semaine (les 12 + 13 + 14 + 19 + 20 + 21 + 26 +27 +28).
Pour le mois d'octobre, mensualisation calculée de 30.5 heures /semaine / 44 semaines puis à compter du 1er novembre, avenant pour changer le calcul de la mensualisation sur 50 h / semaine / 44 semaines.

(Compliqué hein ??)

Super sympa de bien vouloir m'aider Agua, j'apprécie énormément (mais quel sac de noeuds !!)

Je reprends les données sachant que je calque tous mes congés sur ceux de mon AM :
Contrat sur 44 semaines / 12 mois en année incomplète, mensualisée du 12 octobre 2010 au 31 août 2011
Avenant au 1er Novembre 2010 sur les horaires (on passe à 5 jours / semaine au lieu de 3 jours / semaine) mais bien mensualisée depuis le 12 octobre 2010
- Nöel : 1 semaine + 2 jours de CP  pris par AM (soit 6+2 = 8 jours)
- Pâques : 1 semaine de CP prise par AM (soit 6 jours)
Soit fin Mai 2011, régularisation effectuée sur les CP acquis et non pris + journées de fractionnement + journées enfant de moins de 15 ans

Depuis Mai 2011 et jusqu'au 31 Août 2011, on est toujours en année incomplète. On sera en année complète à compter du 1er septembre 2011, jusqu'au 31 août 2012 suite avenant au 1er septembre, sur demande AM, avec 4 jours travaillés par semaine au lieu de 5 précédemment.
- grands-parents gardent bébé 3 semaines en juin (mensualisation toujours appliquée bien évidemment)
- jours acquis AM : période du 01 juin 2011 au 31 août 2011 = 14 semaines / 4 * 2.5 => 8,75 arrondis à 9 jours acquis
- 3 semaines de CP prises par AM en Août 2011 (soit 18 jours)
=> 9 jours de CP anticipés pendant cette même année incomplète, pour la période Juin + juillet + août 2011.

J'en fais quoi ce ces 9 jours ?
Ils n'ont pas été pris en compte dans la régularisation fin Août 2011 puisque AM souhaite les régulariser en Mai 2012.
Est ce la bonne démarche ?
Y'a t'il un problème de tarifs de jours de congés (ce que AM me dit), c'est d'ailleurs pour cela qu'elle ne veut les régulariser qu'en Mai 2012 ?
Pas de risque de mauvais calcul pour la Paje ?

Merci

Merci une fois encore Agua.
Trop tard pour ne pas mélanger les congés année complète / année incomplète.
Elle a déjà pris 18 jours en Août 2011 (soit 8 jours acquis en année incomplète et 10 jours anticipés).
C'est certainement pour cela qu'elle souhaite régulariser Juin + juillet  + Août 2011 en Mai 2012 (précise sur l'avenant).

Maintenant, et sauf erreur de ma part :
Jours acquis du 1er Juin 2011 au 31 Mai 2012
- en année incomplète : 8 jours acquis jusqu'au 31 août 2011 (à raison de 2.5 jours / 4 semaine)
- en année complète : 22,5 jours acquis jusqu'au 30 Mai 2012 (à raison de 2.5 jours / mois)
Soit 30,5 jours de congés acquis sur cette période à régulariser fin Mai 2012.

Par ailleurs, mon AM a pris 18 jours en Août 2011 et prendra encore 6 jours à Noël et 6 jours à Pâques, soit 30 jours au total sur cette même période, de Juin 2011 à Mai 2012.
Donc, si j'ai bien compris, fin Mai 2012, je n'aurai pas de régularisation à effectuer ?
Pourtant, mon AM a précisé sur l'avenant que je devrais régulariser juin + juillet + août 2011 en Mai 2012 (ce qu'elle a mis sur l'avenant). Pourquoi ?

Il nous faudra par la suite, calculer le nombre de jours acquis, toujours en année complète, pour la période du 1er juin 2012 au 31 Août 2012
Soit 8 jours à régulariser et à verser à mon AM fin Août 2012 puis que bébé ira à la maternelle en septembre.
(Au passage, que se passe t-il si mon AM prend 18 jours en Août 2012 ?)

Merci de me confirmer que c'est bien la bonne démarche (je commence - à peine - a y voir un peu plus clair).

Bonjour,

Il faut à nouveau établir le nombre de semaines de garde (?) sur une année complète ???
Nous serons, du 1er septembre 2011 au 31 août 2012 sur une année complète.
Je pensais que j'avais dès lors un contrat sur 52 semaines, jours de congés payés inclus (soit 47 semaines travaillées + 5 semaines de CP).
Le passage en année complète au 1er septembre me permettant de tout simplifier.

Ce n'est pas la bonne démarche ??

Merci à tous de vos réponses.
Je pense donc avoir compris les points suivants :

- le contrat établi sur 44 semaines / 12 mois correspond donc à 44 semaines de travail effectif et non pas à 44 semaines en durée (C'est peut-être là, à la base, que je me trompe car j'ai compté sur la durée et non pas sur les semaines travaillées).
- La mensualisation ayant débuté le 12 octobre 2010, l'intégralité des CP aurait dû être réglée en mai 2011. (sur le principe, c'est tout à fait normal mais dans ce cas, la semaine de Noël + la semaine de Pâques ne sont pas décomptées de la durée des 44 semaines - Merci de confirmer).
- à partir de juin 2011, on repart sur une nouvelle base de 2,5 jours / 4 semaines jusqu'à la fin des 44 semaines de travail effectif
- nouvelle mensualisation au 1er septembre, sur demande de mon AM donc régularisation (normal) sur laquelle ne sont calculées que les semaines de travail effectif.

Je voudrais être sûre de bien tout comprendre et de tout faire bien en règle.

Merci de votre / vos retour(s).

Oupss désolée...

Bonjour Ptipimousse 59 et merci de votre réponse.
Ce que je ne comprends pas, c'est que
1) nous avons déjà régularisé, fin Mai 2011 les jours de CP non pris et auxquels elle pouvait prétendre depuis le début du contrat en octobre 2010.
2) depuis le début du contrat, les CP sont inclus dans son salaire (ex: vacances de noël ou vacances août 2011 prises par anticipation et salaire normal versé fin août - aucune déduction effectuée sauf sur les IE).
Je ne verse donc pas les 10% mentionnés dans votre message en supplément.

Je suis vraiment désolée (et suis peut être un âne) mais je ne comprends pas du tout ce qu'elle attend de moi, si ce n'est qu'elle m'a annoncé que je lui devrai une régularisation en Mai 2012.

Merci de vos réponses, je suis perdue et plus j'essaie de comprendre, plus je m'"auto-embrouille".