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#1 Embaucher une assistante maternelle » conseils pour contrat ass mat de la caf » 06-07-2009 16:38:04

na76
Réponses : 4

Coucou je suis une maman qui va embaucher une ass mat et nous sommes très pommés j'espère que vous pourrez m'aider je vous explique mon cas
j'ai visité votre site et j'ai pu prendre quelques documents pour m'aider.

j'espère que vous pourrez répondre à ma demande.
Voilà j'explique mon cas :

Nous allons embaucher au 01 septembre une nounou
notre planning est un peu particulier car mon mari fait les quart.
Donc si on compte de septembre 2009 à août 2010 - ça fait bien 52 semaines. Donc à cela il faut déduire 5 semaines de congés payés - 3 semaines nounou - nous 1 mois été - 1 semaine noel + nous + 1 semaine en février pour nounou et nous.
Et puis nouvelle loi passé récemment, ma nounou a le droit à des jours de fractionnement 2 jours par enfant ce qui fait 6. donc on arrive à 46 semaines.

Etant donné le planning  de mon mari

Une semaine matin 05/13h nous avons déterminé une garde 6h par jour soit 30h
une semaine de l'après midi 13h/21h, garde de 6h par jour soit 30h semaine
une semaine de journée 08h/16h une garde de 08h15 la semaine soit 40.75
Une semaine de nuit 21h/5h une garde de 4h par jour soit la semaine 20h.

Après un accord avec notre nounou, car elle nous a demandé un minimum de 30h semaine,
nous avons d'un commun accord , vu que pour la semaine de 40.75 il y a plus de 30h et une semaine ou il y a 20h, elle nous a dit que ça compensait au niveau heures par semaine.
Mais la caf nous dit qu'on a pas le droit de compenser au niveau des heures alors comment doit on reporter dans le calcul ?

Donc pour son salaire nous avons déterminé ainsi 30h x 2.50 eurs par heure
prime entretien 2.82 euros, le salaire étant estimé à 341.55 euros
nous avons une aide de 278.48 euros.

Nous sommes un peu paumé pour remplir le contrat, genre annexe 14 du contrat caf. le détail des versements mensuels

la caf nous avait dit également de comptabiliser le nombre de semaines au total  suivant planning de mon mari
donc quand il est de l'après midi / ça fait 19 semaines - matin 10 semaines - nuit 9 semaines - journée 10 semaines ça fait 48 semaines mais il faut retirer 2 semaines rtt donc 46 semaines
à quoi sert ce calcul ?
car j'ai vu que sur le contrat caf page 14 il y avait calcul du salaire mensuel pour année incomplète ça j'ai bien compris , mais comment calcule t on le salaire mensuel :
faut il prendre 30h semaine x 46 semaines x 2.50 euros net :              euros divisé par 12 ? à quoi sert ce calcul ?
car j'ai vu en annexe aussi le calcul de la mensualisation sur une année incomplète ? c'est quoi ce truc ?

j'espère que vous pourrez m'éclairer ? Nous avions rencontré quelqu'un de la caf et hier soir nous étions paumés desespérés ........j'ai piqué une crise de nerfs ...........
je vous remercie de me répondre si vous comprenez mon charabia.........

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