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#1 27-11-2010 16:11:47
aide calul indemnités CP, perdu !
Bonjour,
J'ai lancé une discussion le 25/11 à propos de la fin de contrat avec mon AM. J'ai finalement décidé, en accord avec elle, que la fin de contrat serait au 31/12 et non au 27/12 même si elle n'accueillera pas mon enfant les derniers jours (absence non prévue du fait de l'employeur, ok) : calculs plus simples et plus avantageux pour les 2 parties.
Aujourd'hui, j'ai un gros souci par rapport aux indemnités compensatrices des CP.
Explications :
10 CP acquis du 01/09/10 au 31/12/2010, pour ça c'est OK.
Le contrat : année complète, accueil péri le mercredi et 4 jours pendant les vacances scolaires, moyenne 8h par jour d'accueil.
Mensualisation = (taux horaire brut * 8h * 36 sem)/12 mois + (taux horaire brut * 32h * 16 sem)/12 mois
Pour la régularisation des CP, soit le maintien, soit les 10%.
J'ai effectué 4 calculs différents, dont 3 pour le maintien selon différentes sources, soit :
1°) les 10%, ok.
2°) maintien, méthode du RAM :
-salaire brut / 26 jours (selon eux 26, car 26 jours ouvrables dans le mois...?) = Y (correspondant à un montant brut de 1 jour)
- puis, (Y) * nb de jours acquis = montant brut des indemnités CP de fin de contrat, à diviser par 1.2922 pour obtenir le net.
3°) maintien, calcul de Madette (calcul des congés payés discussion du 25/11) :
nb de jours ouvrables / 6 * nb de j d'accueil = nb de j ouvrés *nb d'h*tarif = indemnité de cp
J'ai pris une moyenne de jours d'accueil par semaine de 2 (dans notre cas 100 jours d'accueil programmés sur l'année du 01/09/10 au 31/08/11 CP compris/12 mois = 1.92 arrondi à 2)
4°) maintien, selon lequel il faut partir sur 4 jours de travail si les semaines de cp prévues au contrat étaient en période de vacances scolaires, ce qui est le cas.
=> donc 10 jours ouvrables X 4 jours de travail prévus au contrat/6jrs ouvrables = 6.66 jours ouvrés soit 7 jours ouvrés X 8 h X taux horaire = Montant de cp
Problème : les 3 premiers calculs coïncident à peu près, différence de + ou - 20€ en net. Par contre, il y a une énorme différence avec le 4è calcul, on passe au plus du double par rapport aux 3 autres !
Est-il habituel qu'y ait autant d'écart entre les 2 méthodes ?
Ce que j'avais compris, étant donné que nous avons mensualisé en année complète, toutes les semaines de 1 jour et 4 jours (cp englobés) sont déjà comprises dans le montant de la mensualisation (pour moi mensualisation = moyenne mensuelle du montant global annuel, non ?) et je ne comprends pas pourquoi il faudrait calculer l'indemnité des CP sur les semaines de congés prévues... car les CP sont déjà intégrés à la mensualisation, je veux dire en jours ! Et puis, dans ce cas là, si nous avions prévu des CP sur des semaines scolaires, mon AM aurait été perdante, alors que si nous comptons les semaines de 4 jours pour la régul des CP, c'est moi qui suis perdant... Pour moi, il est plus juste pour les 2 parties de faire une moyenne ?!
Désolé, je ne veux choquer ni irriter personne, mais là je suis perdu et ne sais plus quel calcul prendre en compte !
Je sais qu'il faut prendre le calcul le plus avantageux, ce que je ferai, mais là la différence est du plus du double... D'où mon incompréhension.
Quel est votre avis sur le sujet ? Quel est le bon et juste calcul selon vous ?
Merci de m'aider !
A bientôt
Hors ligne
27-11-2010 16:11:47
#2 27-11-2010 19:02:50
Re : aide calul indemnités CP, perdu !
re-bonjour,
Avez-vous des réponses et conseils à me donner ?
Et un calul de plus, un ! => je viens de faire une simulation d'aide au calcul sur un site bien connu, intitulé "calcul des droits et indemnités de cp en cas de mensu sur une année complète" et j'obtiens un résultat plus ou moins identique à ceux de 1° à 3° de mon précédent post...
Qu'en pensez-vous ?
Merci
Hors ligne
#3 27-11-2010 20:28:47
Re : aide calul indemnités CP, perdu !
le solde cp se compare entre le maintient de salaire et 10% des salaires
sur 4 mois:
2.5 x 4 = 10j =
LMMJVS
LMMJ
heures ces jours là x tarif
et donc 10% des salaires et le + avantageux est retenu 
c'est tout
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#4 29-11-2010 21:06:31
Re : aide calul indemnités CP, perdu !
Bonsoir,
merci pour votre réponse 4i.
il me reste néanmoins une question pour transformer les jours ouvrables des cp en jours ouvrés à payer pour le calcul du maintien, étant donné la particularité de mon contrat, c'est ma réelle difficulté :
1 jour/sem en période scolaire et 4 j/sem en vacances scolaires.
Comme je l'expliquais dans mon premier post pour la mensualisation nous avons calculé 100 jours d'accueil pour 1 an (du 01/09/10 au 31/08/2011) répartis en 1j*36 sem scol et 4j*16 sem vac
alors comment transformer les 10 CP ouvrables en jours ouvrés ?
dois-je faire une moyenne sur 12 mois comme je le pensais, à savoir 100*12 = 1.92 soit 2 jours
ou dois-je calculer les jours ouvrés par rapport aux semaines de vacances scolaires, 4 j/sem soit 10cp*4j prévu/6j ouvrables = 6.66 arrondi à 7 ?
je fais un copier/coller ce que je disais dans mon 1er post : "Ce que j'avais compris, étant donné que nous avons mensualisé en année complète, toutes les semaines de 1 jour et 4 jours (cp englobés) sont déjà comprises dans le montant de la mensualisation (pour moi mensualisation = moyenne mensuelle du montant global annuel, non ?) et je ne comprends pas pourquoi il faudrait calculer l'indemnité des CP sur les semaines de congés prévues...", enfin je peux arriver à le concevoir, mais dans ce cas j'aurais un peu l'impression de payer plus du fait que le montant des jours qui auraient dû être travaillés dans le contrat, cp compris, sont déjà pris en compte dans la mensualisation - bref je me répète là, et je ne sais pas si mon raisonnement vous paraîtra clair....
+ comme je l'ai écris auparavant, les différents modes de calculs qui m'ont été transmis donnent des résultats équivalents à + ou - 20/30€ en net (méthode des 10% incluse) alors que celui où on transforme les 10 cp ouvrables à 7 j ouvrés fait plus du double des autres !
Bien entendu je paierai ce que je dois, mais que dois-je au juste ? Selon vous ?
Merci pour les réponses que vous pourrez m'apporter !
A bientôt
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