merci de m'éclaicir !

tristana147 · 10-06-2011 12:39:06

Alors travaillant dans un collège, jai donc les vacs scolaire comme les enfants. Je mensualise ma nounou on avait comptait le nombre de semaine travaillé dans l'année (du 06 sept 2010 au 31 aout 2011) ce qui faisait 39 semaines. Mon contrat se termine au 31 aout et donc plus la nounoue après. Je lui avais bien préciser qu'en Aout, je fais des perm et donc qu'elle bossera du 22 aout au 31 aout juste avant le fin. Mais hier elle me dit qu'elle ne se rappelait plus et qu'elle ne sera pas là…
Ma mère va donc la garder a cette période là.
Donc je vais devoir faire un fin de contrat. Mais je ne vais pas faire un fin de contrat comme prévu au 31 aout 2011 alors que ma niounoue gardera pas ma fille ce mois là si ??!
Moi bossant donc au collège, je suis en vacs du 13 juillet donc ce qui fait qu'au 13 juillet la nounoue n'aura plus jamais ma fille. Dois-je terminé le contrat au 13 juillet ou puis-je le terminé au 31 Juillet ce qui m'arrangerait. sachant que j'ai regardé si je lui devais quelque chose en régularisation et voilà le résultat ( c etait un cdi mensualisé, 39 semaines (javais compté donc du 06 septembre 2010 au 31 aout) et je lui paie 10% de congès payés par mois.
montant versé de sept à aout : 4004 euros, montant réel 3944 euros. donc logiquement je ne lui dois rien c'est ca ? car jai versé plus.
donc au 31 juillet je lui devrais quoi ? Son salaire habituel, 10% iccp et c est tout non ??? car cela fait moins d'un an qu'elle garde ma fille. mais elle me parle de lui faire le prorata de ces congès.. je pige pas là ???

10-06-2011 12:39:06

tristana147 · 10-06-2011 12:40:52

ah oui elle doit faire un mois de préavis c est ca ?

agua63 · 10-06-2011 12:42:08

Bonjour.

Vous avait fait un contrat en année incomplète sur 39 semaine d'accueil.
Les semaine d'absence de l'enfant ont-elle été noté au contrat?

agua63 · 10-06-2011 12:42:38

tristana147 a écrit :

ah oui elle doit faire un mois de préavis c est ca ?

15 jour de préavis car contrat de moins d'un an.

10-06-2011 12:42:38

tristana147 · 10-06-2011 12:47:21

c est pas une année complète ca du 06 septembre au 31 aout ?
non cela n'a jamais été noté grosse erreur de ma part je sais.. elle a ete absente a chaque vacances scolaire

agua63 · 10-06-2011 12:52:14

Année complète: accueil 47 semaine et congé de 5 semaine commun pe et am
Année incomplète: accueil de 46 semaine ou moins.
Dans votre cas, c'est bien une année incomplète.

La mensue vous avait calculé comment: (39 semaine * nb d'h semaine* tx horaire)/12 = mensue de base par mois

agua63 · 10-06-2011 12:53:45

Et oui dans un contrat il faut écrire toute les semaine d'absence de l'enfant. Et les date des congé des pe et des am, doivent être donné au plus tard, au 1er mars. Les date de congé n'ont plus elle n'ont pas été noté?

tristana147 · 10-06-2011 13:05:16

oui j'ai fait le calcul que vous avez noté
non je n'ai jamais rien noté concernant les congès, pour mois du moment que je lui paie les 10% de congès payés par mois ceka netait pas utile..
bref je lui dois quoi ?? Merci de répondre à mes questions en haut svp

agua63 · 10-06-2011 13:29:35

Etant donné que rien n'est noté au contrat sur les semaine d'absence, je ne sais pas si elle a le droit de refuser l'accueil en août. A voir avec des pro de la question.

Vous pouvasi arrêté le contrat quand vous voulais. En août, en juillet. Par contre le préavis ne peut pas se faire pendnat les congéS. C'est pour cela qu'il aurait fallu savoir les dates de congé.

Pour la régularisation. Il faut compare le nombre de semaine travaillé, et le nombre de semaine prévu au contrat.

agua63 · 10-06-2011 13:35:05

Ex: Vous avait compté 39 semaine de travaille de septembre 2010 à aout 2011.
Contrat 20h semaine, 3 euros net de l'heure.
Mensue de base: (39s*20h*3euros)/12= 195 euros par mois.
Si la mensue versé de sep à aout, donc 7 mensue on été versé = 7*195 =1365 euros
En arrétant le contrat au 31 août, 39 semaine auront donc été travaillé, donc cela correspond exactement au semaine prévu au contrat. Le problème c'est que vous avait fait une mensue sur 12 mois: 39s*20h*3euro= 2340 euros
2340-1365=975 euros de régularisation.

nathodisab · 10-06-2011 14:35:46

bonjour, pour la rupture du contrat, vous pouvez la faire à la date qui vous arrange, si vous préférez le faire fin juillet c'est tout à fait possible, il faut compter 15j calendaires depuis la date d'arret présumée pour le préavis, soit arret le 30 juillet (comme le 31 est un dimanche, il faut arrêter soit avant soit aprés), soit début du préavis le samedi 16 juillet à remettre soit en main propre en 2 exemplaires contre signatures, soit en recommandé.
Pour la régularisation, vous comptez les semaines d'acceuil depuis les début du contrat jusqu'au 30 juillet et vous comparez avec la mensu, si - de 39 semaines, vous laissez comme ça, si plus de 39 semaines, vous lui devez se qui manque.
Pour les congés payés, puisque vous les lui avez payé par 10% tous les mois depuis le début du contrat, si elle ne les a pas pris à la rupture, ils sont perdus en temps.

Dernière modification par nathodisab (10-06-2011 14:35:56)

tristana147 · 10-06-2011 16:05:07

Alors pour arrêter le contrat en Aout ma nourrice est tout à fait d'accord y'a aucun soucis.
Moi j'ai fais le tableau de régularisation (payés tout les mois ) et j'ai comparé avec les heures réellement fait et y'a pas de soucis… je lui dois rien.. je veux bien envoyer le tableau que j'ai fais pour voir ce que vous en pensez mais j'en suis presque sure..
Pour le préavis, le soucis c 'est que ma nounoue aura ma fille que du 01 au 13 juillet et du 13 juillet au 31 aout elle ne l'aura pas vu que je serai en congés.. donc je fais comment ??
sinon je comprends votre phrase : "Pour les congés payés, puisque vous les lui avez payé par 10% tous les mois depuis le début du contrat, si elle ne les a pas pris à la rupture, ils sont perdus en temps."?? Je lui dois quelque chose ou pas ???

Occitane · 10-06-2011 16:17:30

Je ne vois pas comment la régul pourrait être à zéro avec un contrat type enseignant qui se finit avant les vacances d'été...

Pour la régul, vous devez compter les semaines travaillées du début du contrat jusqu'au 13 juillet, vous multipliez par les heures hebdo et par le tarif.
Ensuite, vous additionnez les salaires versés pendant la même période, et vous comparez...

Ca m'étonnerait fort que vous ne lui deviez rien...

tristana147 · 10-06-2011 16:23:17

ben oui c est ce que j'ai fais jai le tableau de régularisation avec déjà les calcul
en gros ca me fait :

Colonne mensualisation :
de sept 2010 au 31 juillet (c est la date de fin de contrat) : 113h75 et 364 euros que je paie chaque mois
Colonne heures réelles :
127,50 * 3.20 = 408 euros
110.50 * 3.20= 353 euros etc
et un total de 3944 euros..

donc je ne me trompe pas si ?

agua63 · 10-06-2011 16:23:36

tristana147 a écrit :

Alors pour arrêter le contrat en Aout ma nourrice est tout à fait d'accord y'a aucun soucis.
Moi j'ai fais le tableau de régularisation (payés tout les mois ) et j'ai comparé avec les heures réellement fait et y'a pas de soucis… je lui dois rien.. je veux bien envoyer le tableau que j'ai fais pour voir ce que vous en pensez mais j'en suis presque sure..
Pour le préavis, le soucis c 'est que ma nounoue aura ma fille que du 01 au 13 juillet et du 13 juillet au 31 aout elle ne l'aura pas vu que je serai en congés.. donc je fais comment ??
sinon je comprends votre phrase : "Pour les congés payés, puisque vous les lui avez payé par 10% tous les mois depuis le début du contrat, si elle ne les a pas pris à la rupture, ils sont perdus en temps."?? Je lui dois quelque chose ou pas ???

Comme tous les mois vous lui payé 10% pour ces congé, à la fin du contrat, vous ne lui devrait rien pour les congé.
En fait vous lui avait payé ses congé par anticipation, avant qu'elle ne les ai acquis. C'est pour cela que vous ne lui devrai rien pour les congé.

Pour la régul donnait nous les info de votre contrat: tarif, nombre d'heure par semaine.
Et les calcul que vous avait fait.

agua63 · 10-06-2011 16:28:01

De septembre à juillet, il y a 11 mois. Donc 364*11=4004. Je suis ok.
39s*nombre d'heure par semaine*tx horaire = ???

Occitane · 10-06-2011 16:30:53

Il faut comparer les semaines, pas les heures !
Vous avez bien fait un contrat basé sur un nombre d'heures hebdomadaires ?
Alors, vous vérifiez que toutes les semaines qu'elle a faites lui ont bien été payées, c'est comme cela qu'il faut faire.
Si vous faites une comparaison d'heures, vous allez déduire les absences non prévues au contrat (du genre mamie récupère l'enfant plus tôt que prévu) ou alors vous n'allez pas compter les jours fériés.... Bref, ce n'est pas le bon système.

Vous avez signé un contrat vous engageant à fournir à votre salarié du travail pendant 39 semaines par an, à tant d'heures par semaine. Vous devez maintenant vérifier que l'asmat a bien été payée sur la base de ce contrat signé avec elle, donc en respectant les données essentielles qui sont le nombre de semaines annuelles, le nombre d'heures hebdomadaires et le tarif.
Une régul basé sur les heures réelles remet en cause toutes ces données...

tristana147 · 10-06-2011 16:32:31

désolée je ne suis pas à la maison je ne sais plu le calcul que j'avais fais pour la mensualisation mais elle est bonne car je l'ai fais avec la paje par téléphone. je vous remets tout ca ce soir quand je serai chez moi

tristana147 · 10-06-2011 22:41:01

Alors, donc voilà comme promis jai regardé mon contrat donc c 'est 39 semaines en tout et 113h75 par mois, soit 35h par semaines et 3.20 euro.
donc pour calculer son salaire mensual jai fait :
3.20*35*39/12 = 364 euros je lui paie donc 364 euros par mois +10iccp soit un total de 400.40 euros.

Je vais donc faire le fin de son contrat le 15 juillet car on m'a dit que c est 15jours de préavis et ma nounoue ne l'aura plus après donc j'envoi lettre ne recommandé pour qu'elle le recoit le 1er juillet, 15 jours de prévis et contrat fini ca jai compris

maintenant la régul :

montant payés en tout : 364,00*11 = 4004

ensuite montant réel à payer :

donc j'ai fais genre elle a commancait le 6 sept donc du 6 au 30 sept ca fait 4 semaines donc 4*35heures par semaines*3.20 = 448 euros
1er octobre au 31 octobre : 3 semaines (jai enlevé la semaine ou elle n'avait pas ma fille ) : 336 euros
etc.
jusqu'au 15 juillet (juillet : 2 semaines soit 224 euros)
ca fait en tout 374,50 à lui remboursé, ca fait énorme non ???

donc en juillet je lui verserai sa mensualisation (364 euros) ou seulement les 2 semaines soit 224 euros ??? et donc + 374.50 euros.

Mais je serai un peu plus remboursée par la paje ou j'aurai la même montant de remboursement ???? car là ca me fait beaucoup à lui payer le dernier moi..

merci de me dire si tout est bon

Occitane · 11-06-2011 00:51:44

Pour les salaires versés, comptez 10 mensus (donc jusqu'à juin) + les 15 jours de juillet.
Ca ne fait donc pas 4004 euros, mais moins.

Et pour les semaines travaillées, vous avez un peu compliqué... Il ne fallait pas s'embêter à faire mois par mois. Vous auriez dû compter le nombre de semaines travaillées du 6 septembre jusqu'au 15 juillet, et ensuite multiplier le chiffre trouvé par le tarif et les heures hebdo.

Bref, vous lui devez moins de 374 euros, puisque ce n'est pas 4004 euros qu'il faut prendre au départ.
Par contre, il faut rajouter 10 % de CP sur le montant de la régul.

Donc, en juillet, vous lui devez 2 semaines de travail (+ 10 % CP) + la régul (et 10 % CP).
Et pour la paje, vous n'aurez rien de plus malheureusement...

D'ailleurs, si vous arrêtez son contrat fin août, la régul sera à zéro ou à peu près, vous aurez juste à lui verser sa mensu normale, et vous aurez l'aide de la paje à la fin du mois... A réfléchir...

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