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- » Fratrie : retrait de l'aînée. Y a-t-il rupture de contrat ?
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Discussion fermée
#1 15-06-2011 21:39:20
Fratrie : retrait de l'aînée. Y a-t-il rupture de contrat ?
Bonjour,
Je ne parviens pas à trouver d'informations fiables. Je confie mes filles de 5 et 10 ans à une assistante maternelle agréée. En septembre, l'aînée entre au collège et je la retirerai. La cadette restera confiée à mon assistante maternelle. Nous avions établi en 2006 2 contrats distincts. Y a-t-il rupture de contrat au titre de l'aînée, bien que je conserve mon assistante ? Ou bien la rupture aura-t-elle lieu lorsque je retirerai aussi la cadette ?
En vous remerciant pour votre aide !
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15-06-2011 21:39:20
#3 15-06-2011 22:06:25
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : Fratrie : retrait de l'aînée. Y a-t-il rupture de contrat ?
bonsoir
si vous avez fait un contrat pour chaque enfant, vous devez la licenciée pour votre fille qui rentre au collège 
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#4 15-06-2011 22:19:33
Re : Fratrie : retrait de l'aînée. Y a-t-il rupture de contrat ?
bonsoir
comme les collègues
juste je suis admirative d'une telle longévité avec l'assmat, ça fait chaud au coeur, au milieu de tous les litiges qu'on lit ces derniers jours!
Dernière modification par chris84 (15-06-2011 22:20:15)
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15-06-2011 22:19:33
#5 16-06-2011 12:18:27
Re : Fratrie : retrait de l'aînée. Y a-t-il rupture de contrat ?
Merci beaucoup pour vos réponses. Je vais m'occuper de cette 1ere rupture de contrat. Quant à la longévité avec mon assistante maternelle, nous avons su nous trouver et nous convenir l'une à l'autre, pour le plus grand bien de mes 2 filles... Je me sens toute bizarre de la licencier !
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