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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 20-02-2013 13:31:27

mozartvo
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beaucoup de modifations au contrat

Bonjour,

Un de mes pe est en séparation et donc il va falloir changer le contrat : changement des horaires de gardes, de l'adresse, des personnes autorisées a aprendre l'enfant ...

Peut on faire un avenant pour autant de modifications ou doit on refaire tout le contrat?

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20-02-2013 13:31:27

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#2 20-02-2013 13:34:07

nanda
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Re : beaucoup de modifations au contrat

Bonjour

le pe devra te presenter un avenant avec toutes les modifications smile

on ne refait pas un contrat

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#3 20-02-2013 13:34:37

sam01
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Re : beaucoup de modifations au contrat

mozartvo a écrit :

Bonjour,

Un de mes pe est en séparation et donc il va falloir changer le contrat : changement des horaires de gardes, de l'adresse, des personnes autorisées a aprendre l'enfant ...

Peut on faire un avenant pour autant de modifications ou doit on refaire tout le contrat?

bonjour
toutes modifications du contrat doit se faire par avenant

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#4 20-02-2013 13:42:09

mozartvo
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Re : beaucoup de modifations au contrat

ok merci

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20-02-2013 13:42:09

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#5 20-02-2013 14:56:41

sophie56
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Re : beaucoup de modifations au contrat

Attention

En cas de séparation les parents  ont les mêmes droits tant que le jaf n'a pas fait de jugement.
Et tu devras te référer uniquement à ce jugement.

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