Changement d avenant

missnounou02 · 16-09-2016 09:36:58

Bonjour à toutes, alors voilà je devais avoir le petit r jusqu en août 2017 date ou il doit rentrer à l école. Donc elle m annonce que sa sera donc de septembre à juin. Donc dur 10mois. Je fais comment pour la mensualisation je me vois mal lui faire sur 12mois vu que j en ferai que 10 mois.

16-09-2016 09:36:58

chris84 · 16-09-2016 09:47:45

missnounou02 a écrit :

Bonjour à toutes, alors voilà je devais avoir le petit r jusqu en août 2017 date ou il doit rentrer à l école. Donc elle m annonce que sa sera donc de septembre à juin. Donc dur 10mois. Je fais comment pour la mensualisation je me vois mal lui faire sur 12mois vu que j en ferai que 10 mois.

Bonjour
Pour commencer un avenant au 1er septembre il est trop tard
Maintenant ça sera pour lundi 19/09 au plus tot. Si vous êtes d'accord avec son avenant, il peut démarrer tout de suite.
En général, on le fait commencer au 1er du mois, et il n'est pas rétroactif

Il faut regarder sur la periode le Nbre de semaines que vous allez travailler réellement
Et faire un produit en croix pour ramener la mensu sur 12 mois, on vérifie ensuite que sur les 10 mois de octobre à juillet par exemple, la mensu aura bien payé tout ce que vous avez travaillé
Selon les cas ça sera mensu année complete ou incomplète

Si rien ne change c'est la mensu actuelle qui est reconduite tacitement, et la maman fera la rupture quand elle le souhaite fin juin ou début juillet

Pour calculer il faut nous donner date de Debut de l'avenant date présumée de fin de l'accueil
Et Nbre de semaines travaillées sur cette période
Et votre mensu actuelle, et date de Debut du contrat

missnounou02 · 16-09-2016 10:02:36

Date du 19septembre et fin du contrat le 30juin. Semaines travaillées 38.. Mensu actuelle 348 euros. Date de début de contrat le 19 septembre 2012.

chris84 · 16-09-2016 10:15:13

missnounou02 a écrit :

Date du 19septembre et fin du contrat le 30juin. Semaines travaillées 38.. Mensu actuelle 348 euros. Date de début de contrat le 19 septembre 2012.

Attention en faisant l'avenant au 19/09
Il y aura calcul cour de cassation sur l'ancienne mensu du 1er au 18
Et calcul cour de cassation sur la nouvelle mensu du 19 au 30/09!
Car vos mensus vont à chaque fois de septembre à aout, en ayant commencé en septembre 2012.

Je demandais le détail de la mensu
C'est à dire actuellement heures hebdo x Nbre de semaines ?
Et aussi future mensu heures hebdo?

Je ferai l'avenant au 1er octobre si cela fait 36 semaines de octobre à juin
Pas de semaines travaillées Debut juillet? (L'école finit le vendredi 7 juillet 2017)

16-09-2016 10:15:13

missnounou02 · 16-09-2016 10:27:33

Je vous avoue que je suis complètement paumé. Et les parents encore plus, lol. Habituellement je fais 36h par semaines et sa sa ne changera pas. Et la sur 41semaines mais vu que je n ai plus le loulou en juillet août de cette année y a que sa qui change. Le loulou ne va pas encore à l école et donc pendant les grands vacances ira chez sa mamie car à partir de juillet il toucheront moins

chris84 · 16-09-2016 10:40:07

Ok donc septembre vous laissez ainsi puisque les heures hebdo ne changent pas. Vous avez calcule la regul de septembre 2015 à aout 2016 voir si vous avez travaillé 41 semaines ou pas? Faites vous le calcul de regul chaque année au 31/08?

Voilà pour l'avenant comment je ferai:
Avenant de octobre à juin
31 semaines ECOLE mais 36 semaines travaillées vous êtes sure?
36 Sem (à verifier au calendrier) /9 mois x 12 mois = 48 semaines donc mensu année complète sur 52 semaines
Il y a 39 semaines au calendrier donc durant ces 3 semaines de conges les cp ont normalement déjà été payé à partir de juin 2016 pour les cp acquis de juin 2015 à mai 2016 et qui seront posés entre mai 2016 et avril 2017. Donc on ne se fait pas payer les cp deux fois, il faudra deduire les conges de ces 3 semaines selon calcul cour de cassation ces mois là, et en juin il y aura un solde de cp pour les cp acquis de juin 2016 à mai 2017 et periode suivante juin 2017. Sauf si ils maintiennent salaire de l'année complete durant vos cp ce qui éviterait aussi j'en grosse somme en juin en indemnité compensatrice de cp. A voir avec les parents

Attention:
En laissant sur 41 semaines de octobre à juin la mensu n'aurait payé que 41/12 x 9 mois = 30,75 semaines alors que vous en aurez travaillé 36! les parents devraient alors payer une énorme regul en plus de la mensu en juin!

lulu64 · 16-09-2016 16:27:30

coucou

mais pourquoi tous ces calculs puisque l'enfant ne sera scolarisé qu'en septembre 2017......

le contrat devait s'arrêter en aout 2017, au vu de la scolarisation, mais là , la maman veut l'arrêter au 30 juin 2017....et averti maintenant....

donc la mensu est reconduite de toute façon pour 12 mois.....
il n'y a pas de périscolaire pour le moment...c'est toujours un accueil à la journée , pourquoi parler de semaines école etc.....??
il n'y aura qu'une régularisation a faire en juin c'est tout....

le contrat va juste s'arrêter en 2017 , 2 mois avant l'échéance c'est tout.....

dada62 · 16-09-2016 18:37:09

Tout à fait : pourquoi faire compliqué alors que la situation est simple !

Une fin de contrat ne se PRESUME pas ! Donc le contrat continue sur 12 mois ! Une mensu sur 10 mois n'existe pas !

Si les PE veulent arrêter avant ils vous le signalent avec une lettre datée et signée 1 mois avant.

Et vous ferez une régularisation.

lulu64 · 17-09-2016 10:00:23

oui comme le dit dada, si c'est le parent qui prend la décision d'arrêter avant, c'est son choix....

la maman a été super sympa d'avertir maintenant que finalement elle arrêterait fin juin 2017 ..., alors que le contrat va jusqu'en aout....
mais l'am, n'a rien a modifié.....puisque les mensu sont renouvelées par 12 mois, et dans ce cas, le contrat continue comme prévu, l'am a le droit de refuser aussi de tout changer et passer a 10 mois en mensu....ce qui ne se fait pas de toute façon....

la mensu reste comme elle est, et le pe avertira par écrit , fin mai 2017 , que le contrat s'arrête au 30 juin 2017 , avec préavis de 1 mois, régularisation fin juin etc..... voilà....

le pe a le droit de rompre avant bien sur , mais il ne peux pas anticiper 10 mois avant et demander a l'am de carrement changer la mensu......
l'am a le droit aussi de refuser de tout changer.....surtout quand on arrive sur une fin de contrat ...de toute façon les mensu c'est sur 12 mois, .....
et depuis 2012 que les pe travaillent avec l'am, je pense aussi qu'ils comprendront qu'ils doivent respecter certaines choses....surtout qu'ils avertissent que maintenant, en septembre pour faire un nouveau calcul sur 10 mois et qui démarrait en plus dés ce mois de septembre...ils sont un peu juste au niveau timming quand même....il y a des délais a respecter aussi pour des changements demandés et par un avenant...

en tout cas, moi, dans ce cas, j'explique que la mensu c'est sur 12 mois, donc on laisse comme c'est , que c'est trop tard pour modifier dés ce mois de septembre, et fin juin on procéde à la régularisation et voilà....

chris84 · 17-09-2016 15:26:25

Ici en laissant la mensu sur 41 semaines ça n'est pas l'intérêt de l'assmat qui aura travaillé plus durant les 9 mois (octobre à juin font 9 mois)
Le parent devra en juin une mensu entiere et 5,25 semaines de regul ce qui est énorme

Il ne faut pas être absolument braquée sur une mensu, c'est le droit du parent de proposer un avenant (qui en plus payerait l'assmat plus tous les mois! Il ne s'agit pas ici de gagner moins mais bien d'une hausse de salaire, ainsi les semaines travaillées sur les 9 mois sont converties sur 12 mois pour être lissées)
Aucune des deux parties n'est lésée puisque les parents lissent toutes les semaines sur les 9 mois avec produit en croix
Et l'assmat elle est sure d'avoir le paiement de toutes ces semaines de travail
Car parfois très difficile à faire comprendre d'avoir en juin une mensu entière + 5,25 semaines de regul + solde cp + indemnité de licenciement

Il faut aussi que chacun se mette à la place de l'autre en bonne intelligence
La conversion sur 12 mois est conforme à la ccn
Et l'assmat resste néanmoins libre de refuser l'avenant du parent, mais ici je le rappelle elle sera payée plus par mois!

kikine747 · 17-09-2016 16:00:35

chris84 a écrit :

Ici en laissant la mensu sur 41 semaines ça n'est pas l'intérêt de l'assmat qui aura travaillé plus durant les 9 mois (octobre à juin font 9 mois)
Le parent devra en juin une mensu entiere et 5,25 semaines de regul ce qui est énorme
Il ne fait pas être absolument braquée sur une mensu, c'est le droit du parent de proposer un avenant (qui en plus payerait l'assmat plus tous les mois! Il ne s'agit pas ici de gagner moins mais bien d'une hausse de salaire, ainsi les semaines travaillées sur les 9 mois sont converties sur 12 mois pour être musées)
Aucune des deux parties n'est lésée puisque les parents lissent toutes les semaines sur les 9 mois avec produit en croix
Et l'assmat elé est sure d'avoir le paiement de toutes ces semaines de travail
Car parfois très difficile à faire comprendre d'abor en lui une mensu entiere + 5,25 semaines de regul + solde cp + indemnité de licenciement
Il faut aussi que chacun se mette à la place de l'autre en bonne intelligence
La conversion sur 12 mois est conforme à la ccn
Et l'assmat resste néanmoins libre de refuser l'avenant du parent, mais ici je le rappelle elle sera payée plus par mois!

et ce sera plus avantageux pour pôle emploi aussi

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 16-09-2016 09:36:58

Changement d avenant

16-09-2016 09:36:58

#2 16-09-2016 09:47:45

Re : Changement d avenant

#3 16-09-2016 10:02:36

Re : Changement d avenant

#4 16-09-2016 10:15:13

Re : Changement d avenant

16-09-2016 10:15:13

#5 16-09-2016 10:27:33

Re : Changement d avenant

#6 16-09-2016 10:40:07

Re : Changement d avenant

#7 16-09-2016 16:27:30

Re : Changement d avenant

#8 16-09-2016 18:37:09

Re : Changement d avenant

#9 17-09-2016 10:00:23

Re : Changement d avenant

#10 17-09-2016 15:26:25

Re : Changement d avenant

#11 17-09-2016 16:00:35

Re : Changement d avenant

Pied de page des forums