Sur quel nombre de semaines partir ??

solis · 25-10-2008 15:10:59

Bonjour tout le monde et merci pour votre accueil,
Je dois signer le contrat avec mon AM la semaine prochaine et nous nous posons mutuellement la question de savoir sur quel nombre de semaines partir.

Ayant 9 semaines de congés à l'année, la fédération me dit de partir sur 52-9 soit 43 semaines. (il est convenu que nous aurons les mêmes périodes de congés).
La nounou se dit lésée car elle ne retrouve pas dans ce calcul les 5 semaines de CP. Moi, en toute bonne foi, je compte appliquer la réglementation prévue par la convention collective, donc signer un contrat en bonne et dû forme.

Toutefois, je compte laisser mon enfant à ma nounou 2 semaines de plus pour me permettre de partir en déplacements sans les enfants. C'est à dire que j'ai besoin d'elle non pas 43, mais 45 semaines.

Cette base de calcul ci-dessous est-elle donc la bonne ?

(tarif horaire brut X 40h/sem. X 45sem) /12

Ou alors dois-je rajouter à mes 45 semaines calculées 5 semaines de CP et partir sur cette base :

(tarif horaire brut X 40h/sem. X 50sem) /12

Merci d'avance à celles et ceux qui sauront me rassurer et m'apporter leur réponses,
Cordialement,
Solis

Dernière modification par solis (25-10-2008 19:34:07)

25-10-2008 15:10:59

Poup · 25-10-2008 15:19:20

C'est tout à fait ça, si les semaines de congés de votre assistante maternelle sont dans ces 7 semaines.
(tarif horaire brut X 40h/sem. X 45sem) /12
Elle ne sera pas lésée du tout.
Et vous lui paierez ces congés payés à partir de juin 2009.

Dernière modification par Poup (25-10-2008 15:20:10)

solis · 25-10-2008 15:29:56

Merci poup pour ta réponse rapide.

Toutefois, je me permets de compléter.

Sur le contrat de travail, si on prend l'exemple d'une année complète, la base de calcul est bien :

(tarif horaire brut X 40h/sem. X 52sem) /12

On retrouve bien 47 sem. de travail effectif + 5 semaines de congés payés....

Alors pourquoi sur une année incomplète on n'aurait pas la même base calcul :

43 sem. de travail effectif + 5 semaines de congés payés, soit 48 semaines....

Tu vois, c'es là que je capte pas bien le truc !

Autre point, si elle veut prendre 1 semaine de congés à Noël, je ne peux quand même pas lui refuser sous prétexte qu'elle n'a pas cumulé. Comment faire ??

Si quelqu'un peut m'éclairer !
Merci d'avance,
Christophe

Dernière modification par solis (25-10-2008 15:31:04)

1libellule · 25-10-2008 15:33:03

par en année comlète les congés payés sont inclus dans la mensualisation. En année incomplète, les congés payés sont payés

25-10-2008 15:33:03

Poup · 25-10-2008 15:37:45

solis a écrit :

Alors pourquoi sur une année incomplète on n'aurait pas la même base calcul :
43 sem. de travail effectif + 5 semaines de congés payés, soit 48 semaines....

Je comprend pas très bien la question là.
Il manque 4 semaines dans ton calcul là. Il y a bien 52 semaines dans une année.

Si elle veut prendre d'autres "congés" autres que ceux prévu au contrat, si tu es d'accord de lui donner, ça sera du sans solde, donc déduit de la mensualisation.

Dernière modification par Poup (25-10-2008 15:38:20)

solis · 25-10-2008 15:40:33

1libellule a écrit :

par en année comlète les congés payés sont inclus dans la mensualisation. En année incomplète, les congés payés sont payés

Je ne comprends pas bien ta réponse... tu me conseilles de partir sur une année complète ?

1libellule · 25-10-2008 15:42:41

non, le par c'est parce que, tout n'a pas été écrit désolé

solis · 25-10-2008 15:48:43

Poup a écrit :

solis a écrit :
Alors pourquoi sur une année incomplète on n'aurait pas la même base calcul :
43 sem. de travail effectif + 5 semaines de congés payés, soit 48 semaines....
Je comprend pas très bien la question là.
Il manque 4 semaines dans ton calcul là. Il y a bien 52 semaines dans une année.
Si elle veut prendre d'autres "congés" autres que ceux prévu au contrat, si tu es d'accord de lui donner, ça sera du sans solde, donc déduit de la mensualisation.

Et voilà ! Hop, comme à chaque fois que le sujet est abordé, c'est la panade ! !Lol !
Qu'est-ce que je m'en veux de ne pas saisir ce truc !

Non, en fait, je vais lui laisser 45 au lieu de 43sem. pour que je puisse aussi poser 1 ou 2 semaines de congés et pouvoir lui laisser en garde mon gamin (parce que sinon, mes 9 semaines de congés signifient qu'à chaque fois, je ne dois pas lui laisser notre fils, et que c'est à moi de le garder)

J'ai bien compris que sur une année complète, les congés sont inclus et que sur une année incomplète, les congés sont payés (cf la réponse de 1libelulle).

Mais, outre la première année où la période de référence est payée après, qu'en est-il donc des années suivantes ??? Parcequ'au final, j'ai comme le sentiment que je vais payer ma nounou que 45 semaines sur 12 mois mensualisés , n'est-ce pas ?
Et où sont donc passées les 5 semaines de congés à payer ?
C'est là que je coince !

Dernière modification par solis (25-10-2008 15:51:04)

1libellule · 25-10-2008 15:52:29

Les semaines de congés payés sont inclus. Elle sont retirées de la mensualisation. Elles sont payés plus tard (10%), en juin, ou autre mode de versement. Donne moi tes calculs et je t'expliquerais sur un cas réel

1libellule · 25-10-2008 15:53:58

oui, tu paie sur 12 mois c'est un lissage sur l'année

Poup · 25-10-2008 15:56:01

Les congés payés sont là ou je t'ai dis dans ma première réponse.
Payable à partir de juin 2009. Si tu commences ton contrat début novembre tu vas avoir de nov. à mai 2009 environ 18 jours (j'ai pas pris de calendrier pour voir le nombre exact de semaine) à lui payer en juin 2009 selon la méthode que vous aurez choisis. Et après idem pour l'année suivante. Mais là il faudra compter de juin 2009 à mai 2010.

solis · 25-10-2008 15:58:57

1libellule a écrit :

Les semaines de congés payés sont inclus. Elle sont retirées de la mensualisation. Elles sont payés plus tard (10%), en juin, ou autre mode de versement. Donne moi tes calculs et je t'expliquerais sur un cas réel

Ca, je l'ai bien compris pour la première année, mais ensuite... ? On fait comment les années suivantes ??

Bref, j'accepte ta proposition :

3.30 brut de l'heure
40h par semaine
45 semaines de garde demandées
Comment procéder ??
Merci pour ta grande disponibilité !

solis · 25-10-2008 16:03:23

Poup a écrit :

Les congés payés sont là ou je t'ai dis dans ma première réponse.
Payable à partir de juin 2009. Si tu commences ton contrat début novembre tu vas avoir de nov. à mai 2009 environ 18 jours (j'ai pas pris de calendrier pour voir le nombre exact de semaine) à lui payer en juin 2009 selon la méthode que vous aurez choisis. Et après idem pour l'année suivante. Mais là il faudra compter de juin 2009 à mai 2010.

Donc l'année prochaine, idem, elle ne prend pas de congés pendant 52 semaines et je lui paie ensuite, en mai 2010 les 5 semaines ???
Je capte rien de rien.....

Si t'as 5 minutes, on y va :
3.30 brut de l'heure
40h par semaine
45 semaines de garde demandées
Début du contrat le 1er novembre 2008

Encore merci.
Pourtant, je ne suis pas plus idiot que ça ! !Lol !

1libellule · 25-10-2008 16:10:57

mensualisation:
(3,3 X 40 X 45)/12=495€ par mois donc 5940€ pour l'année
les congés payés sont:10%: pour une année de juin à mai 2009. Comme tu commences surment après mai, tu prend ton brut de X mois de départ à Mai et du fais 10%, de ce résultat, que tu peux payer en juin 2009.
Pour l'année d'après tu fais pareil mais sur ton année entière soit 5940€ X 10%=594€

Poup · 25-10-2008 16:11:04

Mais elle prend bien ses congés même la premiere année, tu lui as juste déduit de la mensualisation. Dans les 7 semaines que tu as enlevé il y a ses 5 semaines de congés en temps. L'an prochain si vous partez sur le même nombre de semaines de congés, la mensualisation sera identique.
3,30 * 40 h * 45 semaines / 12 = 495 € brut mensuel.
Là c'est un lissage sur l'année du nombre de semaines travaillées.

Ensuite en juin, tu feras un total des salaires de nov. à mai, tu fais 10 % de cette somme que tu lui payes en un fois en juin ou à la prises des congés ou bien mensuellement c'est à dire les 10 % / 12 que tu rajoutes à la mensualisation.

1libellule · 25-10-2008 16:15:18

tout pareil, expliquer de façon différente maintenant à toi de voir celle que tu comprends la mieux...

solis · 25-10-2008 16:20:44

Poup a écrit :

Mais elle prend bien ses congés même la premiere année, tu lui as juste déduit de la mensualisation. Dans les 7 semaines que tu as enlevé il y a ses 5 semaines de congés en temps. L'an prochain si vous partez sur le même nombre de semaines de congés, la mensualisation sera identique.
3,30 * 40 h * 45 semaines / 12 = 495 € brut mensuel.
Là c'est un lissage sur l'année du nombre de semaines travaillées.
Ensuite en juin, tu feras un total des salaires de nov. à mai, tu fais 10 % de cette somme que tu lui payes en un fois en juin ou à la prises des congés ou bien mensuellement c'est à dire les 10 % / 12 que tu rajoutes à la mensualisation.

Merci les amies,

Poup,.... j'ai bien compris le système pour la première année.
Par contre 1libellule me dit de reproduire l'opération pour l'année suivante.
(Désolé 1libellule, mais je ne comprends pas 'tout pareil'. Tu me dis bien à la fin de ton message :
"Pour l'année d'après tu fais pareil mais sur ton année entière soit 5940€ X 10%=594€")
C'est à dire qu'elle prend bien ses 5 semaines de congés (en même temps que nous) et chaque année en juin, en plus, je lui dois 10 % de l'année (dans mon cas 594 €) ??

jeluma · 25-10-2008 16:22:17

bonjour

voilà qui pourra t'aider lis tout et si tu as toujours des questions nous serons là
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=38005

Poup · 25-10-2008 16:30:25

solis a écrit :

C'est à dire qu'elle prend bien ses 5 semaines de congés (en même temps que nous) et chaque année en juin, en plus, je lui dois 10 % de l'année (dans mon cas 594 €) ??

C'est bien ça.
Comme ses 5 semaines sont déduits de la mensualisation, il faut bien lui payer ses congés à un moment.

Si tu étais en année complète (mensualisation sur 52 semaines) il n'y aurait pas les congés à payer en + car l'assmat est payé pendant ses 5 semaines de congés et que rien n'a été déduit.

PS. T'inquiete pas tout le monde (ou presque) a du mal avec cette histoire au départ, mais une fois que c'est assimilé,e ça devient tout simple.

solis · 25-10-2008 17:35:19

Poup a écrit :

solis a écrit :
C'est à dire qu'elle prend bien ses 5 semaines de congés (en même temps que nous) et chaque année en juin, en plus, je lui dois 10 % de l'année (dans mon cas 594 €) ??
C'est bien ça.
Comme ses 5 semaines sont déduits de la mensualisation, il faut bien lui payer ses congés à un moment.
Si tu étais en année complète (mensualisation sur 52 semaines) il n'y aurait pas les congés à payer en + car l'assmat est payé pendant ses 5 semaines de congés et que rien n'a été déduit.

PS. T'inquiete pas tout le monde (ou presque) a du mal avec cette histoire au départ, mais une fois que c'est assimilé,e ça devient tout simple.

Ok ! Bon on est d'accord.
Alors du coup, si elle veut prendre une semaine à Noël, comment ça va marcher compte-tenu du fait que jusqu'au 31 mai, elle est censée pas prendre de vacances... ?

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