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#1 01-11-2008 16:39:44
- Paty030985
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vacances pour une année complète
bonjour les filles voila je vous expose mon gros dote cette fois-ci c'est les vacances
donc comme beaucoup d'entre vous le savent déja j'ai commencé un contrat le 06/10 voilà mon souci c'est que sachant que je suis en année complète nous avons convenue au contrat 2 semaines a noel et trois semaine au mois d'aout et donc nous avons parler de vacances hier et les parent prennent le loulous une semaine pendants les vacances de noel (le mois prochain) et je voulai savoir comme nous sommes d'accord pour une semaine si cela doit etre retirer de ma mensu au moi de décembre en tant que congé sans soldes ou pas? merci d'éclairer ma lanterne 
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01-11-2008 16:39:44
#2 01-11-2008 16:47:42
Re : vacances pour une année complète
oui, toutes vacances avant le mois de juin est retirées de la mensu (puisque non acquises).
à partir de juin la mensu sera maintenue dans la limite des jours acquis de la date du contrat au 31 mai suivant.
voilà 
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#3 01-11-2008 16:49:03
- Paty030985
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Re : vacances pour une année complète
meme si c'est pas trop moi qui prend les vacances mais le papa?
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01-11-2008 16:51:05
#5 01-11-2008 16:52:37
- Paty030985
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Re : vacances pour une année complète
oui mais le papa as ce vacance de prévu mais comme moi je ne l'ai ai pas encore cumuler mais lui les as on fait comment?
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#6 01-11-2008 16:57:18
Re : vacances pour une année complète
elles sonty décomptées de la mensu tout simplement...
rappel :
quel que soit le contrat, toujours noter (avant le 1er mars) les dates de cp des 2 parties (IMPERATIF)
dans le doute partez en annéopic incomplete et deduisez les 5 semaines des 2 parties avec regularisation en date anniversaire du contrat!!!!
l'année complete ne s'impose pas à l'employeur!!!! = ABUSIF !
en cas de multi-employeurs l'assmat peut choisir ses dates, si employeur unique on se cale sur ses dates, mais ça reste toujours une negociation à noter au contrat!
1- année complete :
47 semaines de présence de l'enfant + 5 semaines de cp en commun avec l'employeur.
2.5j par mois = 30 jours ouvrables par an sauf 1ère année...
explications :
les cp ne peuvent pas être payés avant la fin de la periode de reference soit du 1er juin au 31 mai de l'année suivante
donc en attendant ils sont à déduire à chaque fois, après le 31 mai ce sera payé dans la limite des jours acquis .
VOILA POURQUOI LA MENSU SUR 47 SEMAINES N'EST PAS POSSIBLE
exemple:
contrat démarrant en juillet 2008 : au 31/05 vous aurez acquis 11 mois x 2.5 = 27.5 jours arondis à 28 OUVRABLES qui ne seront payés qu'après le 31/05/09
après cette date quand vous serez en cp le salaire sera maintenu puisque les cp se substitueront à la mensu mais pour 28 jours maxi.
l'année d'après ce sera 30 jours comme partout.
il y a toujours un "décalage" d'une année sur l'autre
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#7 01-11-2008 17:04:00
- Paty030985
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Re : vacances pour une année complète
4i pour ça je suis tout à fait d'accord avec toi
le soucis c'est que quand on as fait le contrat on as dit 5 semaines de congés en commun réparti de la manière suivante 2 semaine en a noel et 3 semaine pendant les grandes vacances et a fixé les dates définitif au minimum 1 mois avant la prise pour ça ok
mais lamaman as repris le boulot il y a pas longtemts donc pas le droit au vacances mais le papa puisqu'il travaillé depuis x temps a ces congés 2 semaines a noel et 3 semaines pour les grande vacances en fait ce qui ce passe c'est que le papa as ses vacances donc veut garder le petit (normal noel) mais comme mùoi je n'ai pas encore acquis c'est la que j'ai le doute
désoler si je t'embete
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#8 01-11-2008 17:06:01
Re : vacances pour une année complète
alors est ce que les dates sont notées au contrat (2 à noel et 3 en aout)
si oui : ils doivent maintenir la remuneration durant cette semaine non prevue au contrat (sans ie et nouriture)
si non: tu es en cp en même temps qu'eux car vous auriez dut détailler... désolé.
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#10 01-11-2008 17:10:38
- Paty030985
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Re : vacances pour une année complète
ouiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii c'est noté je suis asser douée pour les contrats car j'ai eu de bonne profs juste pour info nous avons passer 2h30 pour le contrat justement pour discuter point par point mon mari etait vert 
Dernière modification par Paty030985 (01-11-2008 17:28:37)
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