Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

mayat

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menues questions

nelle sur forum avec plein de questions, je commence par des simples qui s'étofferont surement dans les semaines à venir (parce que j'y comprends pas tout)

pour info : contrat 01/09/09, 4 j/semaine  10H30 par j (à priori sur année incompléte donc)

- j'ai 5 semaines de congés + 2 semaines RTT.
mais mon travail me conduit parfois a  faire des heures suppl  qui me donnent droit à des heures de récupération que je prends sous forme de journée entières, par ci par là dans l'année
le problème est que je ne peux jamais savoir par avance combien de récup j'aurais en fin de mois (car cela dépend de la masse de travail) et surtout quand je pourrais poser mes journées de récup

* est ce que ces jours de récupération pris sont dûs à l'AM (alors que je garde l'enfant?
si oui, peut-on inclure une clause dans le contrat indiquant que ces jours de récup ne seront pas dûs à l'AM, sachant que leur nombre et les dates de prises sont aléatoires dans l'année (mais que je peux respecter un délai de prévennance pour l'informer)?

- pour rester sur le boulot, il m'est quasi-impossible de prévoir à l'avance mes dates de congés annuels car je travaille dans un service où les dates que je pose ne sont jamais acquises (au cas où nécéssité de service oblige)

* comment cela se passe au niveau du contrat? que faut il indiquer?

- mon bout de choux sera gardé 4 j/semaine , à raison de 10H30 par jour.
la loi impose un max de 9H par jour et 45H par semaine, au delà de 45 h compté comme heure supp

* si mon enfant est gardé plus de 9H par jour (mais 45H par semaine max) , s'agit il d'heure supp?

merci à tous ceux qui pourront apporter leurs lumières sur ces questions. et certainement à trés vite

Méline

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Re : menues questions

bonjour et bienvenue,

1/ c'est assez compliqué
mais un cas similaire au votre je le rajouterai plutot en jour rtt de pris par ci et par là
j'entends par là que des maintenant vous vous dites que sur une annee vous aurez de rapporté par ce systeme là 10 jours
et donc vous partez de ce chiffre que vous deduisez des le debut et si vous en prenez trop et bien temps pis pour vous et l'annee d'apres vous faites un avenant avec l'ass mat pour en rajouter
et sur le contrat il faut bien noter que ces jours là seront pris par ci et par là avec un certain delai de prevenance

2/au niveau de vos dates de conges dans un contrat comme vous proposez il faut bien noter tout cela au contrat
que vous avez 5 sem + 2 sem de rtt à prendre sur 1 an et que vous prevoyez des delais de prevenance
sachant pour la convetion collective elle prevoit que les vacances d'été sont données au plus tard le 01 mars

3/des que, par semaine, il y a + de 45h/sem, les heures faites en plus sont majorées

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