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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 07-07-2009 14:35:50

fan88
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Messages : 2

aidez moi svp

Bjr à toutes
Je viens de remercier mon ass mat en lui envoyant un courrier avec ar
Nous etions pour 2 deux enfants sur un calcul d'année incomplete pour le 1er enfant qui va a l ecole en septembre calcul sur 21sem et pour le 2eme sur 39sem de 30h chacun
les cp etais remuneres par les 10% en plus par mois
Aujourd'hui elle me reclame son manque a gagner sur les 7 mois de cette année et me recalcul son contrat sur 7 mois et non plus en semaine mais en jour   (janvier 16 jours,fevrier 16j,mars 13j etc....)
elle arrive a un salaire sur ces 7 mois auquel elle me deduit les sommes deja versees et me reclame lesolde
j espere avoir été assez claire
Je suis alléevoir une RAM qui me dis que je ne dois absolument pas proceder de la sorte et ne lui regler que l indemnité de rupture
Je suis totalement perdue
merci pour votre aide

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07-07-2009 14:35:50

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#2 07-07-2009 14:41:21

ziva
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Re : aidez moi svp

Bonjour,

Elle a raison, vous devez faire la comparaison entre les jours réellement travaillés, et les sommes perçues.

Vous devez lui règler la différence +  indemnité de rupture si le contrat à plus de 1 AN

Dernière modification par ziva (07-07-2009 14:41:59)


ZIVA

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#3 07-07-2009 14:49:29

so
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Re : aidez moi svp

bonjour

Il faut faire une régularisation.
Vous devez comparer les heures  réellement effectuées avec les heures mensualisées.
On parle en heures pour la régul, pas en jours.


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#4 07-07-2009 14:50:32

so
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Re : aidez moi svp

voici pour vous aider a mieux comprendre
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 00#p790500


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07-07-2009 14:50:32

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#5 07-07-2009 15:55:04

fan88
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Messages : 2

Re : aidez moi svp

rebjr et merci
en fait je viens de passer une bonnepartie de l apm a reflechier a tt ca et en fait il ne dit pas y avoir de regularisation puisque nous lui avons oujours regle les heures travaillees comme preu au contrat il n y a jamais eu d heures sup
donc il ne peut y avoir de regularisation

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#6 07-07-2009 16:12:54

4i.modo
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Re : aidez moi svp

dans la ccn : art 18 d : régularisation
si l'acceuil s'effectue sur une année incomplete la regularisation est à faire!
toujours!
donc  il faut comparer ce qui a été prévut par contrat et ce qui a été réelement fait...
vous n'avez pas le choix.
et si tout n'a pas été payé vous devez regulariser.
c'est la loi smile

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#7 08-07-2009 11:06:32

altec
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Re : aidez moi svp

les heures que vous avez payez sont mensualisées , par ex 30 heures par sem sur 40 sem fera en moyen 25 h dans l'année. alors tous les mois vous avez payez 25h à lieu de 30h.
si le contrat s'arrete lus tot, il y a toujours les heures à regler.
comparez les heures payées (mensualisées) et les heures réelement travaillées de début du contrat.
la difference : à payer.

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