Suppression Complément mode de garde 1er enfant -arrêt activité 2 mois

gplessis · 23-09-2009 12:08:53

Bonjour,

Ma 1ère fille de 4 ans est en péri-scolaire chez une assmat et je bénéficie à ce titre du complément libre choix mode de garde de la CAF.

Nous avons eu une 2nde fille en Avril et au terme de son congé maternité, ma femme a pris 2 mois (AOUT et SEPTEMBRE) d'arrêt total d'activité et reprend à 80% à partir de OCTOBRE 2009.

Le problème est que le complément mode de garde de ma 1ère fille a été supprimé pour AOUT (et le sera j'imagine en SEPTEMBRE) et que je dois également m'acquiter des charges URSAFF.

Je comprends bien que ma femme étant en arrêt total d'activité 2 mois et percevant à ce titre le complément libre choix d'activité, le cumul avec le complément mode de garde est en principe impossible puisqu'elle est arrêtée pour s'occuper des enfants.

Le problème est qu'effectivement ma femme s'occupe des 2 enfants et que sur 2 mois (AOUT et SEPTEMBRE) il y a 0 jour d'assmat, mais étant donné le principe de rémunération mensualisé sur 12 mois, mon assmat perçoit quand même en salaire pour AOUT et en percevra un pour SEPTEMBRE bien qu'elle n'est pas eu à garder ma 1ere fille.

Dans le calcul de mensualisation de ma 1ère fille (qui va du 01/06/09 au 31/05/10), le volume d'heures et de jours annuel a bien pris en compte cette non activité pour les mois d'AOUT et SEPTEMBRE, mais étant donné que la mensualisation est sur 12 mois il faut bien verser un salaire pour les 2 mois sans activités.

Je trouve donc anormal que dans ce cadre le complément mode de garde de mon 1er soit supprimé et que l'URSAFF soit à ma charge.

Qu'en pensez vous ? Aurais-je du faire une mensualisation sur 10 mois ? (mais ça me semble impossible)

23-09-2009 12:08:53

christyv · 23-09-2009 13:47:59

Le complément du libre choix d'activité n'est cumulable avec le complément du libre choix du mode de garde que si le travail est repris à temps partiel.

4i.modo · 23-09-2009 14:49:30

vous auriez put faire uen suspention de contrat avec l'accord de l'assmat...
je ne vois pas d'autre solution.
mis à présent il est trop tard

moumoune13 · 23-09-2009 17:27:48

Je pense pareil que 4i si vous avez fait une supention de contrat pour 2mois et si l'assmat avais était d'accord pas de soucis.

Maintenant il est trop tard et il faut payer votre assmat qui a un contrat et dois donc être payer.

Après nous on peut rien pour vous, c'est un probléme de caf et non pas un probléme d'assmat!

C'est dans les situation comme ça que les pe vois qu'avec une assmat y a des aide et que sa fait drôle sans les aide.

Dernière modification par moumoune13 (23-09-2009 17:28:41)

23-09-2009 17:27:48

gplessis · 24-09-2009 09:26:58

Merci pour vos réponses.
Tant pis pour moi mais d'un autre côté j'aurai pas trouvé cool pour l'assmat qu'elle ne soit pas payée pendant 2 mois.
J'aurai appris par vos réponses qu'il est possible de faire une suspension de contrat (mais pas cool pour l'assmat).

Dernière modification par gplessis (24-09-2009 09:33:39)

gplessis · 24-09-2009 09:31:38

noun029 a écrit :

malheureusement pour vous il n'y a pas grand chose à faire, il aurai fallu faire la mensualisation sur 10 mois mais comme dit precedement la mensualisation aurait été plus importante, par contre désolé mais moi de suite ce qui me fait enrager c'est que dés que les parents doivent payer et hop on fait comprendre que l'ass mat coute trop cher!!! mais je pense pas que beaucoup de personne accepte d' être payé sur 10 mois et je ne pense pas aussi qu il y ait en ai beaucoup qui pour gagner 700 euros soit obligé de faire 50 hrs par semaine!!!!!
alors parents soyez un peu plus reconnaissant!!!

Je n'ai pas noté dans mes propos une quelconque aggression envers les assmats, si tel est le cas veuillez m'en excuser...

4i.modo · 24-09-2009 09:32:08

j'ai accepté une suspention de 5 mois pour les mêmes raisons
j'ai fais des remplacements durant ces mois là même si j'y ai "perdu" financierement sur le coup,
je savais que j'aurais bébé2 ensuite
parfois un "petit" sacrifice vaut mieux que tout perdre
et l'entente entre les 2 parties est primordiale

gplessis · 24-09-2009 09:36:18

Effectivement mon assmat aurait certainement accepté si je le lui avais demandé, d'autant plus qu'elle aura également bébé2.
Cependant sans salaire pendant 2 mois, qui de plus AOUT et SEPTEMBRE, ça me semble délicat de faire des remplacements.

4i.modo · 24-09-2009 09:38:19

oui, moi c'etait de octobre à mars inclu ... encore moins evident

4i.modo · 24-09-2009 11:35:22

moi aussi je trouve certains propos pas très très cool envers uen question somme toute logique....

4i.modo · 24-09-2009 14:46:47

non ce papa ne remet rien en cause!
relis le !!!!
il se renseigne poliment !

il ne conteste pas le salaire de la nounou!
il se demande s'il est logique de payer juste les charges !
ne deformez pas ses propos svp!
vous n'aimez pas non plus que l'on vous envoit bouler sur une qsuestion qui vous semble normale....

4i.modo · 24-09-2009 14:47:35

ce n'est pas une question + idiote qu'une autre....
relis tes questions à toi.... pas toujours evident non plus

4i.modo · 24-09-2009 15:22:29

ici on se tutoie
ne t'en déplaise ce n'est pas une marque de manque de respect !
on peut dire plein de choses désagréables en vouvoyant
et je me repete l'agressé c'est pas toi mais bel et bien ce papa qui ne faisait que chercjher une reponse...
sans mechanceté!

à relire : le règlement et la charte du forum
merci

ziva · 24-09-2009 15:24:21

Bonjour,

Pour le tutoiement : sur le forum il est courant de se tutoyer entre AM et de vouvoyer les PE, c'est une règle du jeu simplement.

Mais où tu, pardon vous avez tort, mensualiser sur 10 ou 12 mois une même somme globale, revient au même.

lulu54 · 24-09-2009 15:34:25

noun029
il serait peut etre plus simple d'admettre que vous avez mal interpreté les propos de l'auteur de ce poste

aussi je vous demandrais de ne plus poster dans cette discussion... surtout pour en devier le sujet ou pour polemiquer ...

quant au tutoiement ... il m'arrive de l'employer , voire couramment sur ce forum , envers de personnes agreables et sympathiques qui font avancer une discussion ...

à bon entendeur ...

ah oui . j'oubliais : pensez a vous relire... votre ton est desobligeant... à la limite de l'aggressivité ...ce qui est contraire a la charte

noun029 · 24-09-2009 15:35:55

ziva a écrit :

Bonjour,
Pour le tutoiement : sur le forum il est courant de se tutoyer entre AM et de vouvoyer les PE, c'est une règle du jeu simplement.
Mais où tu, pardon vous avez tort, mensualiser sur 10 ou 12 mois une même somme globale, revient au même.

bon apparement j ai tord désolé pour tout ça!!!
je vais supprimer mes message pour pas gacher cette conversation

4i.modo · 24-09-2009 15:38:43

franchement tu depasses les bornes : 1 avertissement !

babou 74 · 24-09-2009 15:44:15

coucou
et le fait de supprimer tes messages , et ne pas assumer tes ecrits , est un réél manque de respect

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