peut t on psser d'un cdi a un contrat occasionnel

mammouth · 08-06-2010 23:47:08

bonsoir je viens pour une amie
j'ai déjà posté pour elle. mais elle n'a pas encore trouvé la solution a son probleme.
voila elle a signé un contrat en cdi, elle a suivi ce que lui a dit son assmat; et a signé le contrat les yeux fermé. quand elle m'a parlé de ce contrat j'ai bondit
pas de mensu , pas de planning; pas d'heures minimum noté au contrat
rien de rien.
elle veux mettre son contrat aux norme;
mais une mensu ne serai pas interressante pour elle etant donné qu'elle ne fait garder sa fille qu'ocasionnellement.
est il possible par avenant de passer d'un cdi a un contrat occasionnel.
et je crois qu'en occasionel l'ass mat a doit a la prime de précarité n'est ce pas? si c'est oui la nounou est d'accord pour changer. merci pour vos conseils.

08-06-2010 23:47:08

lulu54 · 08-06-2010 23:50:16

coucou

il faut juste proposer un avenant pour changement dans le calcul , salaire horaire ...
mais je conseille d'etablir un délais de prévenance pour le confort de la nounou

occasionnel ne veut pas dire cdd .... pas de prime de précarité ...

mammouth · 09-06-2010 00:00:34

ok en fait avec ce contrat quand la nounou n'a pas la puce elle n'a pas de salaire car elle n'ont rien convenue..
mais du coup ça parait pas tres légal. et mon amie veux avoir un contrat correcte.
le pbm c'est que si elle ne gagne rien de plus la nounou ne voudra peut etre pas de l'avenant.
meme si en acte j'ai l'impression qu'elle pratique déjà un occasionnel.
peut tu m'aider pour rediger l'avenant?
mon amie est vraiment perdu et il n'y a pas de ram vers chez elle... et elle n'a pas le net.. donc j'essaie de l'aider au max a avoir une situation reguliere. mais son contrat est tellement etrange.

lulu54 · 09-06-2010 00:24:20

perso .. je demanderais un minimum a mensualiser par mois .. le reste s'il y a plus en complémentaire

09-06-2010 00:24:20

mammouth · 09-06-2010 00:28:05

le truc c'est que parfois y'a deux mois sans travail du tout.
c'est pour ça que je comprenais pas pourquoi elles sont parti sur un cdi.. et quand y'a acceuil certain mois c'est 8h d'autre 30 ... c'est tres compliqué comme situation
a priori la nounou accepte les mois sans salaires... par contre son tarif est assez haut ce que je trouve logique. vu que c'ets un contrat atypique.

mammouth · 09-06-2010 00:30:01

en plus elle arrete en septembre.. mon amie. elle arrete le contrat
du coup je doit aussi regarder pour la prime de licenciement comment ça se calcule... mais bon on a le temps pour ça.

mammouth · 09-06-2010 00:31:08

en fait je voudrais savoir si elle reste avec ce contrat sans mensu, ni horaire etc... mon amie est elle en tors face a la loi? sinon pour les quelques mois qui restent autant rester comme elles sont depuis un an. non?

lulu54 · 09-06-2010 00:36:46

mais si y'a aucun soucis ... pourquoi changer .. voir t'en meler ??? (c'est une question )

mammouth · 09-06-2010 00:47:44

ben c'est mon amie qui m'a demander conseil
et moi j'ai été choquée qu'il n'y ai pas de mensu
et puis tout ne va pas si bien car depuis son retour de congé mat la nounou demande a mon amie de lui payer 16h tous les mois ... alors qu'avant non
j'avoue que je comprend pas tous dans leur histoire j'essaie de l'aider
un coup elle me dit que les mois ou elle a pas la puce pas de soucis pour rien payer car pas de garde et ce soir elle me dit que la nounou lui dit qu'il est obligatoire de lui payer 16h par mois garde ou pas.
...
perso je suis larguée
mais si tu me dis que meme sans mensu elle peux continuer un contrat et ne rien risquer alors pas de soucis
car la nounou lui a sortie l'autre jour que comme elle est femme de gendarme, elle savait comment faire respecter la loi... mon amie a peur qu'elle ne veuille l'attaquer.
mais elle n'en est pas sure non plus.
c'est vraiment tres compliquer comme situation.
mais si la mensu n'est pas obligatoire comme je pensait alors elles restent comme ça. la nounou ne peux pas attaquer mon amie?

mammouth · 09-06-2010 00:48:44

en fait j'essaie de retranscrire une situation que moi meme je ne comprend pas tres bien... c'est pour ça que c'est pas tres clair.
je veux que mon amie n'ai pas de pbm avant tout.

Dernière modification par mammouth (09-06-2010 00:48:59)

louvemauve · 09-06-2010 08:36:02

bon je suis ass mat et j'ai à peu près le même contrat

c'est un CDI avec une mensu de 4 h semaine sur 38 semaines
(TAUX H x 4 x 38):12 = y
y tous les mois pendant 12 mois même si pas de présentation pendant 2 mois puisque retiré de la mensu (38semaines et pas 52)
s'il y a plus d'heures = heures complémentaires
les CP sont payés tous les mois avec la méthode de 10 % c'est beaucoup trop compliqué de faire autrement et personne n'est "volé"

sur le contrat aucune horaire mais le samedi et dimanche exclu ainsi que la phrase suivante :

Les horaires changeront chaque jour/semaine/mois en fonction du planning des deux parents.
Le mensualisation est effectuée sur 38 semaines étalée sur 12 mois
voir feuillet en fin de contrat

sinon cette méthode de calcul
(lorsqu’il est de courte durée et n’a pas de caractère régulier)
Lorsque l’accueil est occasionnel, la convention collective prévoit que le salaire mensuel =
Salaire horaire de base X Nombre d’heures d’accueil dans le mois + 10 %
mais cela ne resemble pas au 16 h par mois que l'am réclame

au contrat également un délais de prévenance pour obtenir les planing des pe 15 jours avant le début du mois (en fait 14 le temps que cela arrive dans ma boite) et je suis très ferme sur ce point

pour moi c'est pas un contrat génial c'est environ 50 € par mois et un agrément en moins et un contrat en mois sur le 6 légales mais d'un autre coté les pe savent qu'ils ont qq1 pour leur enfant

il faut donc faire avenant qui précise une mensu, des horaires (planning) et le délai de prévenance c'est un minimum

j'espère avoir aidée un peu ...

mammouth · 09-06-2010 08:46:18

bon pour le delai de prevenance pas de soucis elle a le planning jusqu'a septembre déjà
heu pour le reste je relis ça en rentrant car là j'ai survolé lol
merci en tous cas pour ton aide

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