Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

lahya

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avenant pour rtt

bonjour, un de mes pe me dit qu'elle aura surement des jours de cp différents ou des rtt en plus et voudrait enlever 5 jours de garde. Je suis ok mais comment faire? on doit changer la mensu en faisant le meme calcul avec une semaine en moins tout simplement et donc salaire mensuel légèrement diminué ou d'autres démarches sont à faire? (je lisais sur des posts : faire une régulation???)
merci d'avance pour votre aide

lulu64

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Re : avenant pour rtt

coucou
si tu es effectivement d'accord pour déduire ces jours de rtt ( tu aurais aussi pu être en droit de refuser la demande de cette maman puisque pas prévu sur le contrat!), pour moi, le mieux serait de ne rien changer à la mensu, mais de déduire les heures le mois concerné tout simplement!!!
est ce que ces 5 jours seront prit sur la même semaine ou éparpillés par ci par là?
dans tous les cas, il faut que la maman te présente un avenant de toute façon

lulu54

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Re : avenant pour rtt

bonjour

le parent te fais u avenant en precisant la date et vous pouvez soit refaire la mensu
soit les oter ponctuellement selon le calcul de la cour de cassation ( ce que je ferais )

---

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lahya

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Re : avenant pour rtt

elle les prendra de manière éparpillé

lahya

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Re : avenant pour rtt

c'est quoi le calcul de la cour de cassation?

alyenor

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Re : avenant pour rtt

coucou
si tu es effectivement d'accord pour déduire ces jours de rtt ( tu aurais aussi pu être en droit de refuser la demande de cette maman puisque pas prévu sur le contrat!), pour moi, le mieux serait de ne rien changer à la mensu, mais de déduire les heures le mois concerné tout simplement!!!
est ce que ces 5 jours seront prit sur la même semaine ou éparpillés par ci par là?
dans tous les cas, il faut que la maman te présente un avenant de toute façon

Impossible de faire cela, le parent ne peut en aucun diminuer la mensu d'une ass mat sauf si c'est elle qui a été absente ou si l'enfant était malade. C'est illégal. Il faut faire un avenant et recalculer la mensu...

lahya

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Re : avenant pour rtt

Recalculer la mensu c'est forcément la diminuer pour le coup nan?

lulu64

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Re : avenant pour rtt

donc si elle les prend de maniére éparpillé,il vaut mieux ne pas toucher à la mensu, mais juste décompter les heures à chaque fois qu'elle posera son rtt,  chaque mois concerné!!
moi, je suis contre le fait de déduire 1 semaine entière pour " regrouper" des rtt posés par ci par là, car logiquement en déduisant 1 semaine, tu ne dois donc pas accueillir l'enfant cette semaine là !!!( même pricipe que pour les semaines de congés)
alors qu'en réalité tu accueilleras quand même l'enfant les autres jours de la  semaine où il y aura 1rtt de posé
imagine 5 rtt posés sur 5 mois différents, donc les semaines concernées,où il y aura ce rtt,  tu auras quand même l'enfant les autres jours, non?
donc pour moi, dans ce cas, on ne déduit pas 1 semaine entiére!!!
1 semaine déduite = pas d'accueil cette semaine là!!!
je ne sais pas si tu as compris mon explication!!!!
et pour le calcul de la cour, je préfére laisser les filles t'expliquer ça bien , car j'avoue que je ne me suis pas trop penché sur le sujet !!!

lulu64

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Re : avenant pour rtt

alyenor, je pense vraiment que si l'am est d'accord, et apparemment c'est le cas,  on pouvait décompter " au fur et à mesure" ces jours de rtt, non prévus, d'autant plus qu'ils ne sont pas prit sur une semaine entiére, mais éparpillés!!!

lahya

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Re : avenant pour rtt

Oui je comprends, donc on déduits le jour de rtt le mois ou il tombe ca ok. Mais du coup la déduction est simple : - 1 jour de travail sans les IE et IR pourquoi parler d'un calcul de la cour de cassation?

lulu64

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Re : avenant pour rtt

alors jusqu'à présent, lorsque l'enfant était absent et que l'on devait décompter les heures, on décompter les heures qui auraient du être effectuées ce jour là
c'est ce que je faisais quand je devais décompter!!!
avec le calcul de la cour de casstion, on décompte d'une autre façon,  et qui est plus avantageux pour nous, car j'ai juste compris qu'avec ce calcul on ne décompte pas toutes les heures!!!
je vais me pencher sur ce sujet!!

lahya

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Re : avenant pour rtt

Oui je ne vois pas trop non plus comment décompter une journée autrement qu'en enlevant les heures de cette journée. Lulu 54 peux tu me préciser ce que tu veux dire ou si quelqu'un sait...? merci en tout cas pour le début de réponse!

alyenor

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Re : avenant pour rtt

Il faut recalculer la mensu en enlevant les 5 jours tout en sachant bien que vous n'avez aucune obligation d'enlever des jours de rtt pris comme ça séparément. Normalement on ne les déduit que s'ils sont pris par semaines complètes.

lahya

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Re : avenant pour rtt

je comprends plus trop je croyais que je devais enlever les jours quand ils tomberaient???donc ne rien changer à la mensu vu que les 5 jours sont pris séparemment?....