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#1 03-01-2011 16:48:29

7doudous
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les enfants du conjoint comptent-ils dans les agréments?

Bonjour,

je suis nouvelle sur ce forum mais ma recherche n'a rien donné : pourtant google et assmat.biz sont mes amis!! lol

j'ai commencé les démarches pour monter mon dossier de demande d'agrément. j'ai bien compris en vous lisant moult fois que nos propres enfants de moins de trois ans prenaient la place d'un agrément. ce n'est pas mon cas directement, les miens ont 6,6 et 13 ans. mais mon conjoint a une fille de 4 ans, et surtout un tu bout de 20 mois. il a un droit de visite et d'hébergement le week end et les vacances pour ces enfants.

ma question est : le petit dernier comptera t'il comme un agrément sachant que je n'en ai pas la garde mais que c'est mon conjoint qui en est responsable?

en gros, les enfants qui comptent dan les agréments sont ceux suceptibles de vivre dans le foyer ou ceux à charge fiscalement?

merci de vos réponses!


agrée le 17/02/11
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03-01-2011 16:48:29

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#2 03-01-2011 16:51:00

sophie56
Modérateur
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Re : les enfants du conjoint comptent-ils dans les agréments?

Dès l'instant que cet enfant sera à ton domicile certains jours il prendra une place d'agrément jusqu'à ses 3 ans.

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#3 03-01-2011 16:51:24

jeluma
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Re : les enfants du conjoint comptent-ils dans les agréments?

bonjour

je pense que le mieux sera de voir cela avec la puer smile
car si ce bébé ne vit pas au domicile, seule la puer pourra te dire si elle le compte dans l'agreement ou pas wink


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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

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#4 03-01-2011 16:51:37

orgeanou
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Re : les enfants du conjoint comptent-ils dans les agréments?

bonjour

suis tombée aussi sur ce problème, et même si l'enfant ne vivait pas tout le temps à la maison OUI il compte ( pas trés logique)

Après à voir suivant les puer


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03-01-2011 16:51:37

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#5 03-01-2011 17:11:03

7doudous
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Re : les enfants du conjoint comptent-ils dans les agréments?

c'est ce que je craignais! si au moment de l'entretien avec la puer, je retrouve ce post, je vous donnerais sa réponse.
merci des votres déja.


agrée le 17/02/11
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