Debut de contrat non honoré

lulu54 · 24-06-2011 13:57:37

chouchou94 a écrit :

Bonjour
quel bel espace de discussion... et on apprend plein de chose.
Donc premier poste, malheureusement sur un os pour nous.
J'ai regardé dans l'index, pas de réponse directe à notre interrogation
Voila je présente la situation:
Notre premier enfant est née fin 2010. Nous avons cherché une assistante maternelle. Comme tout
le monde...
Voila plus d'un mois, nous avons rencontré une ass mat recommandée par des collegues. Le contact
passe, les conditions sont biens, bref nous signons un contrat (livret violet). Nous appelerons l'ass mat Mme D.
Le début est prevu debut juillet avec sa célèbre periode d'adaptation !
Pour pouvoir s'organiser sur les horaires de cette periode, à maintenant environ une semaine
du début du contrat, nous re contactons Mme D.
Au téléphone, elle nous avertit qu'elle ne pourra pas acceuillir notre enfant comme prévu debut juillet, car le bébé précédent (celui que notre fille devait remplacer) ne finira que plus tard. Et bien sûr, elle n'a pas de place en plus.
Mais ca devrait etre bon pour début Aout...
Je ne reviens pas sur les raisons et sur le fait qu'elle ne nous ait pas averti plus tot (même si c'est
un peu limite). Je ne souhaite pas non plus parlé des solutions que nous devrons trouvé pour Juillet (Creche ? RAM ? famille ? congés pour nous ?). Ca dévierait un peu trop sur nos questions
orientées contrat.
Ma question concerne donc plus le "comment faire avec Mme D. et le contrat ?"
2 solutions
* solution1: continuer avec Mme D. (même si la confiance en a pris un coup), mais
- soit "dechirer" le contrat existant d'un commun accord et ré-écrire un nouveau contrat ?
sur une année complete ? sur une année incomplete ?
- soit ajouter un avenant au contrat existant, mais quoi y ecrire ? dire que c'est une année incomplete ?
Petite précision: Mme D. devait prendre ses 5 semaines de mi aout à mi-septembre.
Mettre notre bébé pour 2 semaines debut aout, pour la retirer 5 semaines... ca ne nous
enchante pas. Donc demarrer plutot le contrat au retour de ses vacances... ?

* solution2: arreter avec Mme D. avec comme raison "non respect du contrat" ? c'est possible ?
quelles en sont les suites pour Mme D. (indemnité de 1/2 mois de salaire, meme si on est plutot gentil et qu'on ne veut pas trop la mettre dans la merde...) ? Informer le RAM ?
et comment ? une lettre de "licenciement" ? une lettre en double signée par les 2 parties qui dit que l'on ne commence pas le contrat pour cause de date de début non respectée ?
le faire avant le 1er Juillet ? apres ?
faire ça avec qq'un du RAM

Le but que ce soit la solution 1 ou 2 est de faire ça dans les regles et sans se braquer avec Mme D.
bref, merci de vos conseils et de vos expériences... et désolé pour ce "flot" de questions

bonjour
legalement:
si le jour j ecrit au contrat elle ne peut pas vous prendre l'enfant elle rompt l'engagement ecrit
se met en faute et vous devra 1/2 mois de salaire brut ...
faite constater ce jour cette situation

maintenant a vous de voir pour la suite ...

4 solutions:
==>vous rompez fachée dans votre droit et plus riche d'1/2 mois de salaire brut mais bien embetée pour faire garder votre enfant
==>vous acceptez de reporter .. mais cela vous embete, vous faites un avenant en changeant les dates
==> elle vous propose un avenant pour reculer la date et tout s'arrange ou pas
==> vous ( ensemble ) contactez la puer pour expliquer cette situation bien embetante mais qui n'etait surement pas prevue ...( a voir avec les raison de l'autre employeur pour confirmer )pour avoir une dero
si l'employeur actuel n'a pas rompu dans les delais prevus elle n'y est pour rien .. meme si elle aurait dû prevoir ...

a t elle essayé d'obtenir une dero ??
car en periode d'essai coupé d'une periode de preavis c'est possible .. elle doit etre en mesure de l'expliquer a la puer ...

24-06-2011 13:57:37

mammouth · 24-06-2011 14:51:03

personnellement je ne trouve pas correcte qu'elle ne vous ai pas prevenue qu'elle ne pourrais pas acceuillir votre enfant et je trouverai comprehensible si la confiance n'y est plus de changer d'ass mat. par contre prenez clairement la decision. ne la prenez pas une semaine ou deux le temps de trouver un autre contrat.
a votre place si la confiance n'y est plus, je lui ecrierai un recomander en lui precisant qu'etant donné qu'elle ne peux honorer le contrat que vous avez signer celui ci est caduc, et que donc vous recherchez une autre assistante maternelle.
je l'appelerai pour la prevenir du courrier et lui expliquer pourquoi.
si vous avez encore confiance avec elle , prenez rdv avec elle demandez lui si elle accepterai de demander une dero (ce n'est pas obligé peut etre qu'un enfant de plus ça fait trop pour elle, il faut connaitre ses limite) et si oui accompagnez là dans la demande je crois que si les pe appuie ça peux jouer adns la decision.
moi j'avoue que " Mais ca devrait etre bon pour début Aout..." ne m'inspire pas confiance
de plus vous avez appeler il y a une semaine donc moins de trois semaine avant le debut du contrat et elle vous averti parceque que Vous avez appelé... sinon je me demande si debut juillet vous ne seriez pas arrivé devant chez elle pour qu'elle vous dise de repartir
je trouve son attitude limite. Moi je chercherer quelqu'un d'autre
masi je ne la connais pas vous oui; vous avez votre opinion d'elle et c'est avec ce que vous pensez d'elle que vous devez prendre votre decision.
perso pour le demi mois de salaire j'avoue que je ne sais pas si je le demanderai... mais j'avoue que je vois ça coté assmat... si je devais payer un demi mois de salaire je serai dans le kk!
bon courage pour cette situation delicate

zeta · 24-06-2011 14:51:19

bonjour , vous dites que si vous trouvez une autre ass mat , vous direz bye bye à la première attention que ça ne se retourne pas contre vous et qu'elle ne vous réclame pas le demi mois de salaire !

déjà un point ,je ne la trouve pas trés sérieuse attendre une semaine avant la date prévu de votre reprise pour vous informer qu'elle ne prennait pas votre enfant c'est pas trés sympa !!
aprés que les parents de l'enfant qu'elle acceuille ait changé d'avis c'est une chose mais qu'elle vous mette dans l'embarras en est une autre !
elle aurait pu vous avertir par politesse et simplement par respect , je comprend que vous puissiez douter d'elle maintenant !
alors quoi que vous fassiez faites le dans les règles , si vous voulez prendre une autre ass mat il vous faut d'abord avoir un papier qui prouve que votre ex ass mat ne peut pas prendre votre enfant à la prévu , ce qui fait qu'elle vous devra un demi mois de salaire pour rupture d'engagement !!
aprés c'est à vous de voir si vous voulez le lui faire payer ou pas !!

ps: perso je lui réclamerai le demi mois de salaire pour que ça lui serve de leçon on peut pas mettre des parents dans l'embarras comme ça , surtout sans les avertir pour qu'ils puissent se retourner ,

Dernière modification par zeta (24-06-2011 14:54:19)

jacadi · 24-06-2011 15:46:11

meme pas commencé, ca démmarre mal...et en plus elle propose que qqs semaines avec votre enfant pour partir en vacances bah super pour votre enfant....

24-06-2011 15:46:11

Kalahan · 24-06-2011 17:20:46

c'est vrai qu'elle n'a vraiment pas assurée en ne vous avertissant pas qu'elle ne pourrai pas prendre votre bébé.
Je comprend qu'elle ai pu être bloquée a cause des autres parents car si ces derniers lui ont dit qu'elle n'aurai plus leur enfant en juillet et que finalement ils ne l'ont pas encore licenciée,ça elle ne pouvait pas le prévoir. Mais elle aurai pu démissionnée pour être libre pour vous !!!
Et elle aurai dû vous avertir pour essayer de trouver une solution avec vous.
Maintenant elle vous doit 1/2 mois de salaire et à votre place j'essayerai de trouver une autre nourrice car avec celle-ci vous aller partir sur de mauvaises bases.

éléa · 24-06-2011 17:31:05

et bien franchemenent moi je n'aurais plus confiance
sa commence trop mal

media · 24-06-2011 17:39:14

elle pouvait pas faire une extension ??????????

parme · 24-06-2011 17:57:23

coucou personnelement en vue de vos explications ,là il y a trops de questions qui vont dans le doute,et la confiance ne seras plus présente,
comment pouvons nous travailler dans ses conditions
acceptez vous de vous lancez dans cette démarche?
il faut un échange,une bonne entente,une bonne communication et là tout est tombé a l'eau!
pensez d'abord au bien être de l'enfant!
et tout part de là,partage,et bonne ententes
a vous de voir!
A+

lulu54 · 24-06-2011 20:53:42

puer = puiericultrice dont depend cette assmat ... ( PMI )

le relais .. a son role d'intermediaire mais n'a pas autorité sur l'assmat et son agrement ....

atention cependant a ce que vous faites: et a lo'rdre dans lequel les choses vont se faire :
si vous n'avez pas de doc prouvant qu'elle a rompu l'engagement cela peut se retourner contre vous
demandez lui une lettre de desistement et apres vous pouvez lui demander ce 1/2 mois ...

si vous engagez l'autre avant d'avoir une preuve là c'est vous qui rompez et devrez cette somme ...
vous comprenez ?

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