post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

jeluma · 29-06-2011 22:17:49

Magsol
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Litige avec nounou sur trop perçu et CP

Bonjour,

Voilà, nous avons fait un contrat avec ma nounou sur 47 semaines il y a 2 ans.
Pourquoi 47 ? parce que j'ai en fait 11 semaine de CP donc on avait enlever mes 5 de RTT mais pensant rester sur une année complète (son mari faisant les contrats coche donc année complète sur le contrat) puisque ses congés sont compris dans ce que je lui ai payé, ne prenant en plus pas tous mes congés en même temps qu'elle.

Au final, elle a ma fille 36 semaines par an et je la paye sur 47. Il y a3 mois elle me demande de lui payer 2 ans de congés payes. Je lui explique que ses congés étaient compris dans le montant. Sur ce rdv au relais qui m'explique que nous (parents et nounou) avons tout faux dans le contrat. Nous aurions donc du faire soit le calcul sur 52 semaines (ce qui serait assez abbérant vu le nb de semaine de travail) soit sur 36 semaines + 10 % de CP.

Je refais donc les calculs avec la dame du relais et nous arrivons au fait que j'ai versé 1200 € de trop sur 2 ans à ma nounou. Je l'explique donc à ma nounou à qui j'avais proposé de venir avec au rdv et lui dis que l'on s'est trompé mais elle s'occupe de mes enfants, je souhaite garder des bons rapports avec elle donc je laisse les 1200 € de trop. En plus, je ne modifie pas le contrat et continue de payer plus que je ne le devrais.

Nous sommes à la fin du contrat, ma fille rentrant à l'école en septembre et aujourd'hui je lui donne ses papiers et là , elle, elle me donne une facture d'un an de CP de 500 €!!!!!
Elle revient donc à la charge. Je lui redis que je lui ai donné 1200 € de trop et que j'ai laissé tomber et elle me dit qu'elle a travaillé pour ses 500 €. Là je lui redis aussi que je l'ai payé 47 semaines alors qu'elle a eu ma fille 36 semaines !!!!

Que dois-je faire ? JE suis tombée des nus et suis extrêmement déçue !!!! Ai-je tort ?

Au relais on nous adit qu'il s'agissait d'un accord entre parents et nounou mais n'y a t'il pas un peu de moralité à avoir et en son âme et conscience comment peut on encore réclamer de l'argent alors qu'on en a trop reçu.

Je ne sais pas où j'en suis.
Merci d'avance de votre aide et de vos conseils.

29-06-2011 22:17:49

jeluma · 29-06-2011 22:22:51

bonsoir

pourquoi avoir accepter un contrat en année complete si vous saviez que les semaines travaillées etaient 36 j'ai toujours du mal a comprendre comment on peut se laisser " imposer " des années completes
proposez un avenant a votre assmat en refaisant la mensu qui aurait du être faite a la signature du contrat ..:)
sachez qu'un trop perçu de CP se rembourse a l'employeur ...
revoyez le calcul de ses congés depuis le debut du contrat ainsi que la mensu ..de grosses erreurs ont été commises depuis le debut de ce contrat

tartinauchocolat · 29-06-2011 22:37:06

jeluma a écrit :

Magsol
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Litige avec nounou sur trop perçu et CP

Bonjour,
Voilà, nous avons fait un contrat avec ma nounou sur 47 semaines il y a 2 ans.
Pourquoi 47 ? parce que j'ai en fait 11 semaine de CP donc on avait enlever mes 5 de RTT mais pensant rester sur une année complète (son mari faisant les contrats coche donc année complète sur le contrat) puisque ses congés sont compris dans ce que je lui ai payé, ne prenant en plus pas tous mes congés en même temps qu'elle.
Au final, elle a ma fille 36 semaines par an et je la paye sur 47. Il y a3 mois elle me demande de lui payer 2 ans de congés payes. Je lui explique que ses congés étaient compris dans le montant. Sur ce rdv au relais qui m'explique que nous (parents et nounou) avons tout faux dans le contrat. Nous aurions donc du faire soit le calcul sur 52 semaines (ce qui serait assez abbérant vu le nb de semaine de travail) soit sur 36 semaines + 10 % de CP.
Je refais donc les calculs avec la dame du relais et nous arrivons au fait que j'ai versé 1200 € de trop sur 2 ans à ma nounou. Je l'explique donc à ma nounou à qui j'avais proposé de venir avec au rdv et lui dis que l'on s'est trompé mais elle s'occupe de mes enfants, je souhaite garder des bons rapports avec elle donc je laisse les 1200 € de trop. En plus, je ne modifie pas le contrat et continue de payer plus que je ne le devrais.
Nous sommes à la fin du contrat, ma fille rentrant à l'école en septembre et aujourd'hui je lui donne ses papiers et là , elle, elle me donne une facture d'un an de CP de 500 €!!!!!
Elle revient donc à la charge. Je lui redis que je lui ai donné 1200 € de trop et que j'ai laissé tomber et elle me dit qu'elle a travaillé pour ses 500 €. Là je lui redis aussi que je l'ai payé 47 semaines alors qu'elle a eu ma fille 36 semaines !!!!
Que dois-je faire ? JE suis tombée des nus et suis extrêmement déçue !!!! Ai-je tort ?
Au relais on nous adit qu'il s'agissait d'un accord entre parents et nounou mais n'y a t'il pas un peu de moralité à avoir et en son âme et conscience comment peut on encore réclamer de l'argent alors qu'on en a trop reçu.
Je ne sais pas où j'en suis.
Merci d'avance de votre aide et de vos conseils.

bonsoir

votre contrat a ete mal fait des le depart

47 semaines ce n'est pas une annee complete
normalement c'est 52

vous lui avez paye des conges 10% tout les mois, elle n'a donc rien a vous reclamer de + puisqu'ils sont paye tout les mois

comment justifie t-elle ces 500 euros???

sam01 · 29-06-2011 22:42:41

Bonsoir
apparament les 10% non pas été verser tous les mois,ça aurait du .
le probleme est que le contrat a été mal fait au depart,meme si l'am semble etre en droit de reclamer les cp,je ne trouve pas ça correct de sa part.:(

29-06-2011 22:42:41

natalie68 · 29-06-2011 22:44:17

Bonsoir. Moi, je ne comprends pas comme ça : magsol dit qu'elle l'a payé 47 semaines travaillées cp inclus donc pour elle 42 sem et 5 sem de cp. Oui, je sais c'est faux aussi. Et comme tartinauchocolat comment justifie t-elle les 500 euros ?

4i.modo · 30-06-2011 08:12:33

alors 2 solutions :
soit sur le contrat il est precisé que l'accueil est sur 47 semaines et la nounou (qui à abusé)refuse de regulartiser = il faudra passer par un prud'homme
soit l'assmat reconnait son "erreur" et accepte de tout revoir....

mais les prud'hommes se demanderont pourquoi avoir attendu 2 ans pour contester une erreur aussi flagrante

car là y a plus qu'un trop perçut de cp
11 semaines x 2 ans = 22 semaines de trop perçut, sans parler des cp

dommage de toujours se renseigner quand ça fini...

au fait, il faudra rectifier les bs paje emploi et rembourser le trop perçut d'aides à la caf...
là aussi ça va être qq chose...
sans compter les 2 credits d'impots .

Magsol · 30-06-2011 11:44:27

Pour 4i : sur le contrat il est coché année complète et accueil sur 47 semaines. C'est son mari qui le rédige sur son ordi. Et là si il faut tout rectifier, je ne sais pas où cela va nous mener.

Pour Jeluma : quand j'ai voulu enlever toutes mes semaines, on m'a dit que ca ne marchait pas comme ça. Ils ont la "bible des Ass mat" et ne se servent aps de la convention alors que finalement tout est clair dedans.

En fait ce pb est parti il y a 3 mois quand elle voulait que je lui paye 2 ans de CP. Avec le relais nous avons donc refais les calculs car je n'allais pas lui verser 1000 € sans vérifier.
c'est là que la dame du relais m'a indiqué que le contrat était erroné. Qu'après d'un commun accord entre nous, on pouvait voir quoi faire. Moi j'ai préféré tout laisser tomber et "m'assoir" sur 1200€ pour garder un bon rapport.

Elle justifie les 500€ en indiquant qu'il s'agit des CP acquis du 01/06/10 au 31/05/11 + juin 11. Or nous avons fais un avenant au contrat le 01/01/10 suite à une augmentation des heures par rapport à mon changement de travail donc au relais on m'a dit que les CP courrait du 01/01 au 31/12. Mais de toute façon ses congés étaient payés dans les 47 semaines.

J'ai vu ma nounou ce matin en posant ma fille pour le dernier jour. Je lui ai demandé si de son côté la moral ne lui posait pas pb puisqu'elle sait que je lui ai donné 1200 € de trop (et ça que sur 15 mois, je n'ai pas calculé sur le contrat depuis le début !!) et comment pouvait elle me demander encore 500 €.
Elle m'a répondu qu'elle avait travaillé pour et sur ce je lui ai dis qu'elle avait travaillé 36 semaines et je l'ai payé 47.

Je lui ai dis qu'il était hors de question pour nous de lui redonner de l'argent. Elle m'a dit que l'on irait au prud'homme !

Pour ma part, j'ai tous les calendriers. Je peux tout justifier.

Je lui ai dis qu'elle avait fait la formation et qu'elle était sensé connaître mieux le calcul que moi. Sa réponse : c'était il y a 5 ans !! On réponds quoi à ca ?

Mais là j'ai mal, car je l'appréciais beaucoup, je croyais le pb réglé et en fait ça fait 3 mois qu'elle est tjs dessus. Je pense qu'elle a attendu le dernier moment de peur que je lui enlève ma fille plus tôt.
Le souci pour elle, c'est que ce pb se répercute avec tous les parents donc si elle veut aller au prud'homme, je pense que ça va être difficile. Et en plus, je suis soutenu par d'autres nounou de mon village qui trouve cela aberrant et je n'ai pas envie de me lancer dans une telle procédure.

Pour ma part, je crois avoir fais le nécessaire pour arranger les choses. Je ne lui ai pas demandé que l'on revoit le contrat, je ne lui pas demandé l'argent versé en trop, je n'ai jamais fais de difficultés sur ses congés (j'en ai même accordé plus !) et là ce matin elle m'a même indiqué qu'elle comptabilisait les mn où on posait notre fille en plus (ex : 7h45 au lieu de 8h, ce qui a dû arriver 2 fois vu que je suis plûtot en retard qu'en avance). Et moi comme une idiote, je n'ai pas compter les mn où elles les avaient en moins !!

Merci beaucoup de vos réponses, ça m'aide beaucoup

natalie68 · 30-06-2011 11:57:54

Coucou. Ben oui, elle était en droit de compter un quart d'heure de plus le matin mais le soir si vous la récupérez plus tôt là il n'y a rien à déduire.
Pour le contrat si les cp sont comptés dans la mensu, il aurait fallu partir sur 42 sem et payer les cp en plus en juin selon une des 3 méthodes.
Sinon, pour le reste je laisse faire les pros.
Pas cool la nounou : je vous comprends.

cricri49 · 30-06-2011 12:00:03

c'est effectivement facheux d'en arriver là,
maintenant, même au prud'homme, ça sera votre parole contre la sienne,
on vous dira que vous deviez connaitre la convention,
et que vous avez signé le contrat.
Sur votre contrat, il est écrit année complète, et 47 semaines, ok,
déjà, c'est faux dès le départ.
Vous pouvez toujours appeler l'inspection du travail, en expliquant la situation,
il faudrait déjà savoir si le contrat peut être considéré comme "caduque" ou "érroné" du fait de l'erreur de départ,
ensuite seulement, si le contrat peut être considéré comme tel, vous pouvez alors faire une régul depuis le départ,
refaire vos calculs de ce que vous lui deviez normalement depuis le départ,
en n'oubliant pas les 10% de congés payés annuels.

Je ne lui donne pas raison, loin de là,
ce que j'en dis, c'est que le contrat est faux depuis le départ,
mais à savoir qui peut avoir tord ou raison devant les prud'hommes, je n'en sais trop rien.

Magsol · 30-06-2011 12:47:38

Moi personnellement je ne souhaite pas aller au prud'homme, je pense perdre.
Ce que je veux c'est qu'elle réfléchisse et voit que ce qu'elle fait n'est pas correct. Qu'elle reconnaisse que l'on s'est trompé elle et nous et qu'on en reste là. Pourtant, je pourrais faire pleins de choses avec cet argent donné en trop mais si on peut éviter un gros conflit, tant pis.
Malheureusement, je crois trop en l'honnêteté des gens ....
J'ai appelé l'inspection du travail, j'y vais la semaine prochaine.

Magsol · 30-06-2011 13:16:29

Ah oui et du coup elle refuse de signer le solde de tout compte

jeluma · 30-06-2011 13:22:17

bonjour

moi je ne laisserai pas tomber
je trouve cette assmat plus que malhonnête et d'autant se n'est pas a son mari a s'occuper de remplir les contrats
reprenez tout ce qui concerne le contrat ..aller a l'inspection du travail et justifier des 1200€ de trop donnés et faites en sorte qu'elle soit obligés de vous les rendre ...même si pour cela vous devez aller aux prud'hommes ou rembourser la paje au besoin
que cette assmat comprenne une bonne fois pour toute qu'on ne doit pas faire comme bon nous semble ...et vous cela vous servira pour la prochaine fois ...s'il y a une prochaine fois

cricri49 · 30-06-2011 13:22:50

c'est tout à ton honneur de vouloir en rester là sans aller aux prud'hommes,
mais j'ai l'impression qu'elle ne veut pas lacher le morceau,
alors si elle entame la procédure, malheureusement, tu n'auras pas le choix.
Je comprend parfaitement ta requète,
étant donné ce qui a été fait depuis le départ,
mais elle ne voit que son interet.
Pour l'inspection du travail, il ne pouvait pas te renseigner par tel sur le contrat?
C'est dommage de devoir se triturer l'esprit encore 1 semaine avec ses histoires....

Magsol · 30-06-2011 13:31:59

Pour la paje je ne suis pas sûre d'avoir à rembourser quelque chose ou alors peu car j'étais de toute façon déjà pour pas mal de ma poche.

Pour l'inspection, une nounou de mon village m'a conseillé d'y aller avec tout mon dossier pour avoir tous les renseignements. Mais c vrai que la semaine va être difficile !!

En attendant, je vais refaire tous les calculs depuis le début du contrat comme cela aurait dû être soit sur le bon nb de semaine + 10% de CP. Y a du boulot !!

Merci beaucoup

4i.modo · 30-06-2011 13:36:02

pour la paje si si car 22 semaines de salaire representent un paquet..
donc y aura forcement des aides à rembourser...
et refaire toutes els declarations depuis le debut (obligé pour que ça colle)
on en eput pas tout regulariser dans un cas comme le votre sur 1 mois...

fautfaire les choses correctement

pour commencer mettez tout à plat avec l'assmat

rosebleu · 30-06-2011 13:37:26

malheureusement pour vous mme devant lers prud'hommes je suis pas sure que vous ayez gain de cause car votre nounou va surment faire valoir que vous avez signer un contrat sur 47 semaines et tanpis pour vous si vous le mettez moins de semaines.
par contre pour les cp si ils ne sont pas payer par mois vous allez les devoir .
le trop percu de salaire car mauvais calcul de semaines et paiememt des cp non rien a voir.
dsl pour vous mais tout va se jouer sur ce qui est ecrit vraiment dans le contrat

Dernière modification par rosebleu (30-06-2011 13:39:28)

4i.modo · 30-06-2011 13:38:36

helas si le contrat n'est pas assez detaillé, oui, ça se passera comme ça

chris84 · 30-06-2011 16:47:29

bonjour
les modos vous ne pensez pas que là le parent peut faire u ncourrier récommadné à l'assmat avec toutes les dates réelles, les semaines de présnece réelle et qu'ils avaient convenus ensemble de compter sur 47 semaines et non pas 42 +5sem de cp
que de bonne foi la maman n'a pas voulu reprendre le trop perçu de cp la 1ere fois, qui se portait à 1200 euros, avec détails du ram etc...
mais que là elle ne veut pas payer sur 47 semaines alors qu'en réalité l'enfant a été présent 36 semaines,(et de toute façon pour 36 semaines ça ne donnera jamais 5 sem de cp) et en plus devoir payer 500 euros de cp alors qu'ils sont inclus dans la mensu

c'est abbérant!

Dernière modification par chris84 (30-06-2011 16:48:19)

4i.modo · 30-06-2011 16:57:11

je suis pour l'honneteté et refaire la mensu...
mais vu la somme à rembourser l'assmat refusera
et elle a un contrat rempli, daté et signé.

or tout le monde sait qu'on lit un contrat avant de signer
que c'est la responsabilité de l'employeur d'etablir le contrat
et que les assmat n'ont pas de droit de port d'arme pour le jour de la signature !

l'assmat pourra dire
"pourquoi avoir attendu la rupture pour contester?"
et qq part elle n'aura pas tort... devant un juge.

pourquoi toujours tout faire n'importe quoi durant 1, 2 ou 3 ans et se reveiller à la veille du dernier jour de contrat, alors qu'on a des outils de recherche partout?
ram
internet
ccn
syndicats à gogo
inspection du travail

jeluma · 30-06-2011 17:02:51

4i a écrit :

je suis pour l'honneteté et refaire la mensu...
mais vu la somme à rembourser l'assmat refusera
et elle a un contrat rempli, daté et signé.
or tout le monde sait qu'on lit un contrat avant de signer
que c'est la responsabilité de l'employeur d'etablir le contrat
et que les assmat n'ont pas de droit de port d'arme pour le jour de la signature !
l'assmat pourra dire
"pourquoi avoir attendu la rupture pour contester?"
et qq part elle n'aura pas tort... devant un juge.
pourquoi toujours tout faire n'importe quoi durant 1, 2 ou 3 ans et se reveiller à la veille du dernier jour de contrat, alors qu'on a des outils de recherche partout?
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inspection du travail

200% ok avec ce que tu dis
combien de parents se reveillent au dernier jour du contrat
je comprend cette maman et je trouve inadmissible le profit qu'en tire cette assmat ...moi je ferais tout pour recuperer mon du ...
mais !!! il n'aurait pas fallu attendre si longtemps

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#1 29-06-2011 22:17:49

post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

29-06-2011 22:17:49

#2 29-06-2011 22:22:51

Re : post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

#3 29-06-2011 22:37:06

Re : post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

#4 29-06-2011 22:42:41

Re : post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

29-06-2011 22:42:41

#5 29-06-2011 22:44:17

Re : post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

#6 30-06-2011 08:12:33

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#7 30-06-2011 11:44:27

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#8 30-06-2011 11:57:54

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Re : post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

#17 30-06-2011 13:38:36

Re : post de magsol remis en bonne place (trop perçut de cp)

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#20 30-06-2011 17:02:51

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