Aide a propos des CP

gatos · 16-08-2011 14:33:50

Bonjour, a toutes et a touts
J'ai une assistante maternelle depuis le mois d'octobre 2010 a ce jour elle a déjà eu 5 semaines de CP , vacance imposés bien sur, car plusieurs parents.

ma question est la suivante , si dans les jours qui viennent on décide de rompre le contrat pour x raison (départ a l’école le plus probable)
comment cela va se passer au niveau du calcule des CP qui lui reste , au niveau du préavis etc , et s'il y a autre chose a mettre en place ?

elle est mensualisée depuis février 2011 les mois passé elle a été payer a l'heur (on ne savait pas comment faire surtout )

Merci pour votre aide.

PS j'ai déjà fait le tour de quelque épinglé du forum a ce sujet mais je me trouve pas devant le tas d'information proposé qui correspond pas a ma situation .

16-08-2011 14:33:50

4i.modo · 16-08-2011 14:41:47

gatos a écrit :

Bonjour, a toutes et a touts
J'ai une assistante maternelle depuis le mois d'octobre 2010 a ce jour elle a déjà eu 5 semaines de CP , vacance imposés bien sur, car plusieurs parents.
ma question est la suivante , si dans les jours qui viennent on décide de rompre le contrat pour x raison (départ a l’école le plus probable)
comment cela va se passer au niveau du calcule des CP qui lui reste , au niveau du préavis etc , et s'il y a autre chose a mettre en place ?
elle est mensualisée depuis février 2011 les mois passé elle a été payer a l'heur (on ne savait pas comment faire surtout )
Merci pour votre aide.
PS j'ai déjà fait le tour de quelque épinglé du forum a ce sujet mais je me trouve pas devant le tas d'information proposé qui correspond pas a ma situation .

bonjour
elle doit être en année incomplete, non?
donc les cp d'octobre à mai inclu lui sont payés en + de la mensu depuis juin (selon la methode choisie art 12 de la ccn)
donc à la rupture, vous payerez le solde de juin à ... la date de la rupture
pensez au fait de faire un avenant pour la date de scolarisation, et si elle le refuse :
licenciement, préavis etc...

elo77 · 16-08-2011 14:41:48

si vous rompez le contrat vous devez faire un solde cp c'est à dire cp pris-cp aquis
mais depuis octobre 2010 elle n'a pas pu acquerir 5semaines de cp

popopilo · 16-08-2011 14:42:12

gatos a écrit :

Bonjour, a toutes et a touts
J'ai une assistante maternelle depuis le mois d'octobre 2010 a ce jour elle a déjà eu 5 semaines de CP , vacance imposés bien sur, car plusieurs parents.
ma question est la suivante , si dans les jours qui viennent on décide de rompre le contrat pour x raison (départ a l’école le plus probable)
comment cela va se passer au niveau du calcule des CP qui lui reste , au niveau du préavis etc , et s'il y a autre chose a mettre en place ?
elle est mensualisée depuis février 2011 les mois passé elle a été payer a l'heur (on ne savait pas comment faire surtout )
Merci pour votre aide.
PS j'ai déjà fait le tour de quelque épinglé du forum a ce sujet mais je me trouve pas devant le tas d'information proposé qui correspond pas a ma situation .

16-08-2011 14:42:12

popopilo · 16-08-2011 14:42:42

punaise qu'est ce que vous êtes rapides les filles!!

agua63 · 16-08-2011 15:23:33

Les mois où elle n'étais pas mensualisé, comment lui avait vous rémunéré ces congé à se moment là?
Le contrat est en année incomplète?

Faites attention, le mensue est obligatoire. On ne doit pas faire au réel.

gatos · 16-08-2011 15:45:33

Merci a vous tous pour votre réponse rapide, cependant je doit éclaircir quelques points

-Début du contrat le 12/10/2010 ( payement de salaire selon les heurs de présence de mon garçon)
-Le mois de janvier 2011 pas de place disponible (en était déjà prévenu dés le départ)
-le mois de février 2011 en a fait un avenant pour expliquer cela et (suite a un appel a pajemeploi) on a mis en place la mensualisation sur une année complète. 52 semaine CP inclut renouvelable ..(car selon la pajemploi pas moyen de faire un cdd ..bref et on a continuer comme ca .

Payement mensuel + les indemnité d’entretien (selon le nombre de jours de présence de mon garçon ), selon pajemeploi on ne doit pas déclarer sur le site les CP qu’elle prend et faudra juste noter ca quelque part et continuer a la payer normalement son mois ,

bien sur ca nous est arriver de partir en vacance en famille , sans que elle en soit en vacance car elle garde d'autre enfants ,dans ce cas la on payait le mois moins les indemnités d'entretien.

Aujourd'hui elle a eu deja 3 semaines en juillet 2011 et la elle va avoir 2 semaines en fin aout 2011...

je contenu a la payer normalement le même montant sauf les indemnité d'entretien ,

il y a aussi des jours ou elle garde pas mon fils (il est en maladie , fatigue ..)mais c'est moi qui demande donc il reste a la maison.et la aussi je lui paye la mensualisation sans les frais d'entretien ..

se que je veut dire c'est que elle est mensualisée tout l'année , qu'elle soit en cp en maladie présente ou absente , que mon fils absent ou présent il y'a que les indemnité d'entretien qui s'ajoutent ou s’enlèvent..

Donc aujourd'hui si mon fils aura la chance de rejoindre la toute petite section a la maternelle ce septembre qui vient , comment lui calculer ces CP et quel préavis aura elle droit , ..

Je vous remercie pour vos réactions très sympathiques .
Dans l'attente de vous lire merci.

elo77 · 16-08-2011 15:55:33

alors il y a des choses qui me déragent :
avez vous payez des congés à votre assmat pour oct nov dec 2010 ?
ensuite depuis février 2011 elle n'a pas pu acquérir 5 semaines de congés vous auriez du déduire des jours

vos vacances en famille étaientelles prévues car sioui vous auriez du partir ne année incomplète

si votre enfant est abs sans certificat médical il est normal de payer votre assmat encas d'abscence de votre assmat vous devez déduire la durée de son abscence

agua63 · 16-08-2011 16:09:54

Alors si vous avait payé octobre, novembre et décembre au réel, il fallait lui rajouter 10% chaque mois pour lui payé les congé.

Ensuite à partir de février vous avait fait un contrat en année complète. Un contrat est obligatoirement en cdi, on ne peut faire un cdd que dans certaine condition très restrincte. Un cdi n'est pas renouvelable, un cdi ne s'arrête que lorque l'une des deux partie y met fin (démission ou licenciement).

De février 2011 à mai 2011, votre am a acquis 4*2.5= 10 jours de congé.

Etant donné que c'est la première année, et en année complète les congé étant inclus dans le mensue, il faut lui retiré de la mensue les jours non acquis.
En juillet, il fallait donc lui retiré les jours non acquis.

Donc si elle a pris 3 semaine: 3*6jour= 18 jours de congé. (sauf si férié, il ne compte pas)
Elle en avait acquis 10.
Donc 18-10 jour=8 jour. Il fallait retiré 8 jours de sa mensue du mois de juilet.

Comme vous ne lui avait pas payé ses jour de congé en octobre novembre et décembre: 3*2.5= 7.5=8
Pour faire plus simple vous pouvais lui compter maintenant.
Et dans ce cas, comme il y avait 8 jour non acquis, cela reviens à zéro.
Donc juillet payé normale.

Par contre pour aout, soit vous déduisé ses deux semaine de congé, soit vous prenait sur les jour qu'elle a acquis depuis juin: 2*2.5= 5 jours, et les autre sans solde.

gatos · 16-08-2011 16:15:15

elo77 a écrit :

"avez vous payez des congés à votre assmat pour oct nov dec 2010 ?"

Non, le problème ne se posait pas vu q'on est parti avec elle sur un contrat cdi

elo77 a écrit :

"ensuite depuis février 2011 elle n'a pas pu acquérir 5 semaines de congés"

Si si , elle a bien eu 3 semaines là , et elle reprend 2 semaine encore a partire du 22 aout , j'ai pas compris ,

elo77 a écrit :

"vous auriez du déduire des jours"

elo77 a écrit :

"vos vacances en famille étaient elles prévues"

Non pas de date fixée a l'avance , mais en générale c'est l’été donc cette année en est parti du 30 juin au 17 juillet .

elo77 a écrit :

"car si oui vous auriez du partir ne année incomplète "

??????

elo77 a écrit :

si votre enfant est abs sans certificat médical il est normal de payer votre assmat encas d'abscence de votre assmat vous devez déduire la durée de son abscence ,

je suis d'accord mais on a pas chipoter car on estime que du moment que notre fils est bien chez elle et que ca nous ne pose pas de problème de le garder un ou deux jours , ca va .

voila .

gatos · 16-08-2011 16:22:34

agua63 a écrit :

Alors si vous avait payé octobre, novembre et décembre au réel, il fallait lui rajouter 10% chaque mois pour lui payé les congé.
Ensuite à partir de février vous avait fait un contrat en année complète. Un contrat est obligatoirement en cdi, on ne peut faire un cdd que dans certaine condition très restrincte. Un cdi n'est pas renouvelable, un cdi ne s'arrête que lorque l'une des deux partie y met fin (démission ou licenciement).
De février 2011 à mai 2011, votre am a acquis 4*2.5= 10 jours de congé.
Etant donné que c'est la première année, et en année complète les congé étant inclus dans le mensue, il faut lui retiré de la mensue les jours non acquis.
En juillet, il fallait donc lui retiré les jours non acquis.
Donc si elle a pris 3 semaine: 3*6jour= 18 jours de congé. (sauf si férié, il ne compte pas)
Elle en avait acquis 10.
Donc 18-10 jour=8 jour. Il fallait retiré 8 jours de sa mensue du mois de juilet.
Comme vous ne lui avait pas payé ses jour de congé en octobre novembre et décembre: 3*2.5= 7.5=8
Pour faire plus simple vous pouvais lui compter maintenant.
Et dans ce cas, comme il y avait 8 jour non acquis, cela reviens à zéro.
Donc juillet payé normale.
Par contre pour aout, soit vous déduisé ses deux semaine de congé, soit vous prenait sur les jour qu'elle a acquis depuis juin: 2*2.5= 5 jours, et les autre sans solde.

C'est chaud tout ca donc du coup on a fait n'importe quoi.. qu'est ce que ca m’ennerve , j'ai vraiment pas envi de faire des problème avec elle car c'est pas évident mon fils est toujours chez elle , que direz vous si j’attends le dernier jours et je lui solde tout en moins ou en plus.?

gatos · 16-08-2011 16:28:49

agua63 a écrit :

Donc si elle a pris 3 semaine: 3*6jour= 18 jours de congé. (sauf si férié, il ne compte pas)

Peut tu m'expliquer pour quoi 6 jours ?
car moi mon fils est chez elle du lundi au vendredi de 8 a 17 .??

elo77 · 16-08-2011 16:32:49

gatos a écrit :

agua63 a écrit :
Donc si elle a pris 3 semaine: 3*6jour= 18 jours de congé. (sauf si férié, il ne compte pas)
Peut tu m'expliquer pour quoi 6 jours ?
car moi mon fils est chez elle du lundi au vendredi de 8 a 17 .??

car lorsqu'on pose une semaine de congé on pose du lundi au samedi même si on ne travaille pas le samedi

gatos · 16-08-2011 16:39:21

D'accord..!

4i.modo · 16-08-2011 17:25:28

gatos a écrit :

Merci a vous tous pour votre réponse rapide, cependant je doit éclaircir quelques points
-Début du contrat le 12/10/2010 ( payement de salaire selon les heurs de présence de mon garçon)
ok
-Le mois de janvier 2011 pas de place disponible (en était déjà prévenu dés le départ)
comment ça??? et de novembre à decembre??
-le mois de février 2011 en a fait un avenant pour expliquer cela et (suite a un appel a pajemeploi) on a mis en place la mensualisation sur une année complète. 52 semaine CP inclut renouvelable ..(car selon la pajemploi pas moyen de faire un cdd ..bref et on a continuer comme ca .
un cdi n'est pas renouvelable
il se renouvelle automatiquement en date anniversaire.
année complete??? alors que vous n'avez pas les cp en commun???
Payement mensuel + les indemnité d’entretien (selon le nombre de jours de présence de mon garçon ),
ok
selon pajemeploi on ne doit pas déclarer sur le site les CP qu’elle prend et faudra juste noter ca quelque part et continuer a la payer normalement son mois ,
faux!
bien sur ca nous est arriver de partir en vacance en famille , sans que elle en soit en vacance car elle garde d'autre enfants ,dans ce cas la on payait le mois moins les indemnités d'entretien.
donc mauvaise mensu puisque cp non en commun!!!
Aujourd'hui elle a eu deja 3 semaines en juillet 2011 et la elle va avoir 2 semaines en fin aout 2011...
je contenu a la payer normalement le même montant sauf les indemnité d'entretien ,
il y a aussi des jours ou elle garde pas mon fils (il est en maladie , fatigue ..)mais c'est moi qui demande donc il reste a la maison.et la aussi je lui paye la mensualisation sans les frais d'entretien ..
absence de votre fait : normal .
se que je veut dire c'est que elle est mensualisée tout l'année , qu'elle soit en cp en maladie présente ou absente , que mon fils absent ou présent il y'a que les indemnité d'entretien qui s'ajoutent ou s’enlèvent..
tout est faux à la base
Donc aujourd'hui si mon fils aura la chance de rejoindre la toute petite section a la maternelle ce septembre qui vient , comment lui calculer ces CP et quel préavis aura elle droit , ..
impossible puisque tout est erroné
Je vous remercie pour vos réactions très sympathiques .
Dans l'attente de vous lire merci.

lisez ceci et recalculez tout avec elle dans le cadre de la loi... je ne vois que ça à faire
ici : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558

agua63 · 16-08-2011 17:50:34

gatos a écrit :

agua63 a écrit :
Donc si elle a pris 3 semaine: 3*6jour= 18 jours de congé. (sauf si férié, il ne compte pas)
Peut tu m'expliquer pour quoi 6 jours ?
car moi mon fils est chez elle du lundi au vendredi de 8 a 17 .??

6 jour car on compte du lundi au samedi (erreur rectifié).
Mais si il y a un férié, il ne compte pas, donc 5 jour.

Dernière modification par agua63 (16-08-2011 17:56:12)

4i.modo · 16-08-2011 17:53:20

au samedi pas vendredi

agua63 · 16-08-2011 17:54:36

Si tu ne lui déduit pas les jours de congé qu'elle n' pas acqusi en argent, le risque c'est de lui payer trop de congé, et elle devra te rembourser en fin de contrat.

Comme je t'ai expliqué si tu ne lui a pas payé des jour de congé en octobre novembre et decembre, tu tombe pile juste pour juillet. Donc juillet tu la réménéré normalement, sans retiré de jour pour les cp, c'est okai. Tu es bonne.

Après c'est pour le mois d'aout.
Soit tu retire deux semaine de congé de son salaire.
Soit tu calcule combien de jour elle a acquis, et ce non acqusi tu les déduit.

gatos · 06-09-2011 06:24:39

Bonjour, a toutes et a tous , me revoilà , pour la suite
donc voici ma situation actuelle ,
j'ai appeler la paje emploi , et on ma confirmer que c'est du moment ou la mensualité est établis sur 52 semaines , pas la peine de déclarer les cp sur le net car in sont dejas payé dans le salaire mensuel,
ensuite , mon fils comme prévu a eu sa place dans la maternelle , j'ai appris ca la semaine dernière , et mon ass- mat était en congé donc je l'ai vu ce lundi 05/09 et je lui ai ditpour la nouvelle , donc lettre de préavis pour 15 jours remise en main propre , et la paie du mois d'aout moins son congé sans solde.

je n'ai pas toucher a son acquis de 5 jours sur juin et juillet avec son accord bien sur , ca lui fait 8 jours d'absence du 22 au 31 aout , et puis en septembre le 1er et le 2 du mois,

ma question est la suivante , comment calculer ses vacances , solde CP maintenant , du 1er juin 2011 jusqu'au 19 septembre 2011 en sachant qu'elle ne va pas garder mon fils a partir du 10 septembre , son dernier jour reel est le 09 sept , le reste c'est le préavis jusq'au 19 septembre.

donc sa paie pour septembre
le 1er et le 2 sept.=absence congé sans solde (donc deux jours de moins )
du 05 au 09 sept.=5 indemnités d’entretiens
du 20 sept au 30 septembre =9 jours ou elle n'aura pas a travailler (repture du contrat)

le mois c'est 22 jours
donc 22 - 2 - 9 = 11 jours de travail réelle (ca correspond au préavis )
le mois est a 721,5 = 195 heures =22 jours
721,5/22*11 = 360,75
5*7€ = 35€ indemnités d’entretiens
ce qui fait 360,75+35= 395,75 ca pour ca paie et pour le calcul des cp je fait comment ?
on ma parler a la paje du 10% , comment faire ce calcule s'il vous plait?

Merci d'avoir pris le temps de me lire?

gatos · 06-09-2011 14:21:54

gatos a écrit :

Bonjour, a toutes et a tous , me revoilà , pour la suite
donc voici ma situation actuelle ,
j'ai appeler la paje emploi , et on ma confirmer que c'est du moment ou la mensualité est établis sur 52 semaines , pas la peine de déclarer les cp sur le net car in sont dejas payé dans le salaire mensuel,
ensuite , mon fils comme prévu a eu sa place dans la maternelle , j'ai appris ca la semaine dernière , et mon ass- mat était en congé donc je l'ai vu ce lundi 05/09 et je lui ai ditpour la nouvelle , donc lettre de préavis pour 15 jours remise en main propre , et la paie du mois d'aout moins son congé sans solde.
je n'ai pas toucher a son acquis de 5 jours sur juin et juillet avec son accord bien sur , ca lui fait 8 jours d'absence du 22 au 31 aout , et puis en septembre le 1er et le 2 du mois,
ma question est la suivante , comment calculer ses vacances , solde CP maintenant , du 1er juin 2011 jusqu'au 19 septembre 2011 en sachant qu'elle ne va pas garder mon fils a partir du 10 septembre , son dernier jour reel est le 09 sept , le reste c'est le préavis jusq'au 19 septembre.
donc sa paie pour septembre
le 1er et le 2 sept.=absence congé sans solde (donc deux jours de moins )
du 05 au 09 sept.=5 indemnités d’entretiens
du 20 sept au 30 septembre =9 jours ou elle n'aura pas a travailler (repture du contrat)
le mois c'est 22 jours
donc 22 - 2 - 9 = 11 jours de travail réelle (ca correspond au préavis )
le mois est a 721,5 = 195 heures =22 jours
721,5/22*11 = 360,75
5*7€ = 35€ indemnités d’entretiens
ce qui fait 360,75+35= 395,75 ca pour ca paie et pour le calcul des cp je fait comment ?
on ma parler a la paje du 10% , comment faire ce calcule s'il vous plait?
Merci d'avoir pris le temps de me lire?

J'attend vos réponses s'il vous plait

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