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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 14-09-2011 22:09:48

jennyjen76
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photocopier un contrat

Bonjour,

J'ai signé un contrat fin août pour un tout petit temps d'accueil 1j par semaine.
On a signé le contrat avec les parents (contrat de parme) et les parents devaient remplir le 2ème exemplaire chez eux et finalement ils l'ont photocopié.
Ils m'ont donné le contrat photocopié et on gardé l’exemplaire écrit.


Le contrat est valable ou non ?
J'ai peur que si vient un litige cela me pose problème.

Merci pour vos réponses

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14-09-2011 22:09:48

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#2 14-09-2011 22:17:33

lolottek
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Re : photocopier un contrat

jennyjen76 a écrit :

Bonjour,

J'ai signé un contrat fin août pour un tout petit temps d'accueil 1j par semaine.
On a signé le contrat avec les parents (contrat de parme) et les parents devaient remplir le 2ème exemplaire chez eux et finalement ils l'ont photocopié.
Ils m'ont donné le contrat photocopié et on gardé l’exemplaire écrit.


Le contrat est valable ou non ?
J'ai peur que si vient un litige cela me pose problème.

Merci pour vos réponses

bonsoir,
je pense qu'il y a un souci,
un contrat se remplit ensemble en double exemplaire et se paraphe !

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#3 14-09-2011 23:01:13

4i.modo
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Re : photocopier un contrat

on peut accepter la copie mais le paraphage + signatures doivent être des originaux
et avant de signer comparer les 2 exemplaires page par page ...  wink

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#4 14-09-2011 23:06:49

lulu54
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Re : photocopier un contrat

attention le nbre d'annexes doit etre indiqué egalement wink


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
etique12.jpg                                   
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept  wink

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14-09-2011 23:06:49

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#5 14-09-2011 23:06:53

Babou74
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Re : photocopier un contrat

Coucou
Les 2 exemplaires contrats doivent etre identiques
On peut donc n'en remplir qu'un seul (ensemble) , le photocopier
mais signatures et paraphes de chaque page doivent etre rajoutés après (toujours ensembles) , et d'origine (donc non photocopiés)


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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#6 14-09-2011 23:07:50

4i.modo
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Re : photocopier un contrat

c'est kèskejdis big_smile

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