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Pages : 1
Discussion fermée
#1 27-09-2011 22:28:09
Calcul du nombre de semaines en année incomplète
Bonjour,
J'ai fait un contrat en année incomplète de 42 semaines d’accueil pour mon enfant.
Nous avons un doute avec notre am, les 10 semaines n’accueillant pas l'enfant correspondent t'elles uniquement aux congés des parents ou ceux de parents + AM ?
D'autre part notre am n'a en garde notre fille que 2 jours par semaine.
Combien de CP cumule t'elle ?
Lors de la prise de ces congés doit t'on déduire uniquement 2 jours par semaine ou les 5 jours ?
Merci pour vos réponses.
PS : j'ai fais des recherches sur ce sujet sur le forum sans trouver de réelles justifications. (texte législatif)
Hors ligne
27-09-2011 22:28:09
#2 27-09-2011 22:32:00
Re : Calcul du nombre de semaines en année incomplète
Bonjour,
J'ai fait un contrat en année incomplète de 42 semaines d’accueil pour mon enfant.
Nous avons un doute avec notre am, les 10 semaines n’accueillant pas l'enfant correspondent t'elles uniquement aux congés des parents ou ceux de parents + AM ?D'autre part notre am n'a en garde notre fille que 2 jours par semaine.
Combien de CP cumule t'elle ?
Lors de la prise de ces congés doit t'on déduire uniquement 2 jours par semaine ou les 5 jours ?Merci pour vos réponses.
PS : j'ai fais des recherches sur ce sujet sur le forum sans trouver de réelles justifications. (texte législatif)
les cp de l'assmat sont dans les 10 semaines (etonnant que cela n'ai pas ete vu à la signature 
et elle a droit à 2.5j ouvrables par tranchede 4 semaines (cp en temps)
ne pas confondre avec les jours ouvrés (cp en argent)
regardez dans le lien dans ma signature 
tout y est 
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#3 27-09-2011 22:37:35
Re : Calcul du nombre de semaines en année incomplète
Bonjour,
J'ai fait un contrat en année incomplète de 42 semaines d’accueil pour mon enfant.
Nous avons un doute avec notre am, les 10 semaines n’accueillant pas l'enfant correspondent t'elles uniquement aux congés des parents ou ceux de parents + AM ?D'autre part notre am n'a en garde notre fille que 2 jours par semaine.
Combien de CP cumule t'elle ?
Lors de la prise de ces congés doit t'on déduire uniquement 2 jours par semaine ou les 5 jours ?Merci pour vos réponses.
PS : j'ai fais des recherches sur ce sujet sur le forum sans trouver de réelles justifications. (texte législatif)
coucou
si vous avez calculé la mensualisation sur 42 semaines , ceci signifie qu'elle n'accueillera pas votre enfant pendant 10 semaines
donc ce sont ses 5 cp + des congés sans solde au nombre de 5 : vos cp décalés , et ou d'autres semaines d'absence quelles qu'en soient les raisons
Et ces 10 semaines de non accueil doivent etre definies dès le depart ( dates)
Et elle acquiert en temps 2.5j ouvrables , par periode de 4 semaines travaillées
Et (en temps) vous deduisez 6j ouvrables , mais 2 jours ouvrés (jours travaillés)
Et bien sur , aucune deduction en argent , puisque ces 10 semaines ont déjà été deduites lors du calcul de la mensualisation?
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#4 27-09-2011 22:53:54
Re : Calcul du nombre de semaines en année incomplète
bonsoir
j'ajoute qu'en temps votre assmat a droit à 5 semaines de congés de 6 jours ouvrables (du lundi au samedi)
soit 30 jours ouvrables
mais pour elle qui ne travaille que 2 jours par semaine ça représente toujours 5 semaines de 2 j ouvrés donc 10j ouvrés de congés
vous n'aurez rien à déduire car en année incomplète ses congés aurotn déjà été déduits de la mensualisation, vous al payerez 12 mois sur 12 le motnant de la mensu
en argent
il y aura 2 calculs à faire au 31 mai 2012 et 4 méthodes de paiement
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27-09-2011 22:53:54
Pages : 1
Discussion fermée
