forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
Pages : 1
Discussion fermée
#1 07-10-2011 19:07:28
desaccord prise de congés
Bonjour,
notre situation :
- emploi d'une ass mat depuis janvier 2011.
- de janvier a mai, paiement des heures faites + 10% CP
- mensualisé depuis juin 2011 sur la base de 130heures mensuelles sur contrat année complète.
Combien de CP a t-elle droit de mai 2011 a avril 2012 ?
Elle a déjà poser 10 jours cet été, nous avons payer la mensu habituelle en notant sur la fiche de paye qu'elle a pris 10jours de CP. Et la elle nous annonce une autre semaine a venir de 4jours de CP pour la Toussain.
Devons nous payées toutes ses vacances en CP (toussaint noel et autre) sachant qu'elle est juste embauchée?
D’après moi (peut etre ai je tord!!) mais de janvier a mai a raison de 2.5jrs/mois de CP ça donne 12.5 soit 13jours.
sachant que nous lui avons régler déjà 10jours cet été, elle n'as droit qu'a 3jours de CP restant?
besoin de vos lumières!!!
je ne m'en sors pas !
a savoir nous allons rompre le contrat, qu'allons nous lui devoir comme congés payés a la rupture?
je sais pas si je suis précise, peut être manque t il des éléments....
merci
Hors ligne
07-10-2011 19:07:28
#4 07-10-2011 19:21:52
Re : desaccord prise de congés
quand nous avons fait le contrat nous étions d'accord qu'elle prenne ses vacances en même temps que nous.
elle devait prendre 3 semaines de congés cet été. Au retour des vacances, elle nous a dit " non en fait j'ai pris que 2 semaines". la semaine de Toussaint elle ne nous en avait jamais parler avant maintenant.
Idem pour le reste des vacances, elle vient de nous donner ses dates et c'est en décalage avec les nôtres.
nous l'aurions su des le départ nous aurions fait un contrat en année incomplète.....
Hors ligne
07-10-2011 19:21:52
#6 07-10-2011 19:23:56
Re : desaccord prise de congés
elle a d'autres employeurs oui. au total nous sommes 4 employeurs pour cette ass mat.
je n'y connais vraiment rien dans tout ça, et du coup je ne peux trop vous expliquer pourquoi cela n'a pas commencer en année complète des le départ.... nous lui fesions confiance donc on a suivi ce qu'elle nous disait !
merci pour votre attention a mon problème
Hors ligne
#7 07-10-2011 19:28:27
Re : desaccord prise de congés
elle a deux enfants de moins de 15ans.
Donc droit à 2 jours de CP en plus par enfant.
13 jours + 4 = 17 jours acquis.
Tout est à revoir dans votre contrat, malheureusement pour vous.
Ses dates de congés ont-elles été notées sur le contrat, dès le départ ?
ZIVA
Hors ligne
#8 07-10-2011 19:30:45
Re : desaccord prise de congés
alors la je sais que vous allez me dire que nous sommes des employeurs qui ne s'occupe de rien ,mais en fait le contrat mensualisé elle ne l'as jamais fourni....
on lui en a parler, on l'a demander, mais a chaque fois elle nous disais oui oui la c'est pas prêt et au final on ne l'a toujours pas...
rien ne va, d'ou la rupture...
Hors ligne
#10 07-10-2011 19:33:00
Re : desaccord prise de congés
tout revoir ne servirait a rien vu que le contrat sera rompu dans moins d'un mois....
je cherche juste a comprendre ce que je vais devoir lui regler a la rupture, car je sais que elle, va nous dire qu'on lui dois le reste des 5 semaines CP alors qu'elle n'a pas travaillée assez pour les avoir.
Hors ligne
#11 07-10-2011 19:54:14
Re : desaccord prise de congés
Bonjour,
c'est quoi le rapport entre les enfants de moins de 15 ans et les cp ?
pour ta question ninou16 je laisse les plus expérimenté te conseiller ...
Vas dans, index alphabétique, tu auras tous les détails.
ZIVA
Hors ligne
#12 07-10-2011 20:05:29
Re : desaccord prise de congés
bonsoir,
dans un premier temps, vous pouvez refuser de lui accorder ces congés puisqu'ils n'étaient pas prévus au contrat
une fois que vous aurez envoyé votre lettre de licenciement il faudra calculer:
cp acquis- cp pris= solde à payer
je vous invite à consulter l'index à:
licenciement et cp 
Hors ligne
#14 07-10-2011 20:11:13
Re : desaccord prise de congés
Déjà, si au début le salaire était au réel + 10 %, alors ses 13 jours de congés ont été payés.
En partant à partir de juin sur une année complète, c'est comme si elle n'avait plus de congés acquis. Les congés qu'elle prenait en été (2 semaines = 12 jours ouvrables sauf s'il y a un férié dedans) auraient dû être sans solde (en fait c'est à ce moment-là qu'elle aurait dû toucher les 10 % que vous avez payé entre janvier et mai).
Il faut donc considérer ces 12 jours comme des congés anticipés (même pris trop en avance) à déduire des congés qu'elle aura acquis fin mai 2012. Idem pour les congés de la Toussaint.
Maintenant, si vous rompez le contrat prochainement, il y a de gros risques qu'elle ait pris trop de congés : de juin à octobre par ex elle n'a "en cours d'acquisition" que 13 jours ouvrables dont 12 déjà pris en été.
Hors ligne
#15 07-10-2011 20:43:33
Re : desaccord prise de congés
Comme dit janis, de juin à octobre, elle aura acquis 13 jours. Si elle en a déjà dépensé 12 cet été, il ne faut pas la payer plein pot en octobre quand elle prendra ses congés... Si elle prend une semaine, il lui faut 6 jours de CP et puisqu'elle n'en aura qu'1 à disposition, alors il faut déduire 5 jours de son salaire.
Et elle n'aurait droit aux jours sup pour ses enfants de moins de 15 ans que si son contrat courait encore au 31 mai prochain...
Et pensez que son préavis ne peut pas coïncider avec ses congés...
Hors ligne
#16 07-10-2011 20:57:58
Re : desaccord prise de congés
merci pour vos réponses,
j’espère que se sera aussi simple a la rupture....
si jamais elle n'est pas d'accord avec ça, vers qui je peux me tourner?
Le relais ass mat peut m'aider ou ce n'est pas dans leur attributions?
Hors ligne
#17 07-10-2011 20:59:36
Re : desaccord prise de congés
Comme dit janis, de juin à octobre, elle aura acquis 13 jours. Si elle en a déjà dépensé 12 cet été, il ne faut pas la payer plein pot en octobre quand elle prendra ses congés... Si elle prend une semaine, il lui faut 6 jours de CP et puisqu'elle n'en aura qu'1 à disposition, alors il faut déduire 5 jours de son salaire.
Et elle n'aurait droit aux jours sup pour ses enfants de moins de 15 ans que si son contrat courait encore au 31 mai prochain...
Et pensez que son préavis ne peut pas coïncider avec ses congés...
Nous avons penser au préavis et ses congés.
Nous allons mettre fin au contrat avant qu'elle les prenne car en fait nous ne pouvons pas poser de vacances pour garder notre fils donc la nouvelle ass mat va prendre le relais a ce moment la...
Hors ligne
Pages : 1
Discussion fermée
