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#1 16-11-2011 20:57:44
rupture contrat
bonsoir,
je viens d'apprendre rupture de contrat fin dec 2011 car la maman à plus de boulot.
je suis donc allé dans la index du site pour le calcul de l'indemnité licenciement et cp mais franchement je galère !!!
surtout pour l'indemnité licenciement 1/120 ou 1/5
début de contrat : oct 2009
année complète : 32 h / sem jusqu'à septembre 2011
ensuite périscolaire 94 h / mois
pour l'année 2011 , j'ai pris cp 4 semaines au mois d'aout donc 24 jours
donc 6 jrs acquis mais non pris
qui pourrait m'aider à me faire le calcul des 2 choses là
par avance je vous remercie
Heureuse maman de 3 enfants : 24, 21 et 8 ans et assmat agréée pour 4 enfants
de 0 à 18 ans.
Accueil de 4 loulous
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16-11-2011 20:57:44
#2 16-11-2011 21:07:52
- nanda
- Membre

- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : rupture contrat
bonsoir
pour le solde de cp vous faites
cp acquis - cp pris = solde cp à payer
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#3 16-11-2011 21:26:11
Re : rupture contrat
ok pour les cp payés, il m'en reste 6 jrs mais comment les calculés sur le contrat de base à 32h ou sur la base de l'avenant 94h mensuel, car j'ai augmenté le tarif suite à la diminution d'heures.
et pour l'indem licenciement quelqu'un peut m'aider svp
Heureuse maman de 3 enfants : 24, 21 et 8 ans et assmat agréée pour 4 enfants
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Accueil de 4 loulous
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#4 16-11-2011 22:17:05
Re : rupture contrat
personne pour me donner une réponse ? il doit bien y'avoir des matheux (ses) parmi vous non ?
Heureuse maman de 3 enfants : 24, 21 et 8 ans et assmat agréée pour 4 enfants
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Accueil de 4 loulous
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16-11-2011 22:17:05
#5 16-11-2011 22:41:29
- nanda
- Membre

- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : rupture contrat
pour le cp, vous les calculer sur le la base du contrat actuel, c'est a dire sur la base periscolaire.
LMMJVS
les heures travaillées ses jours là x taux horaire
pour l'indemnité de licenciement, tout est expliqué dans l'index, un clic dans ma signature puis L comme Licenciement
d'ailleurs il y a un tableau qui circule avec les differentes façons de calculé cette prime, faites en la demande, ici : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=120029 ![]()
Dernière modification par nanda (16-11-2011 22:42:05)
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#6 16-11-2011 22:46:00
Re : rupture contrat
ok pour les cp payés, il m'en reste 6 jrs mais comment les calculés sur le contrat de base à 32h ou sur la base de l'avenant 94h mensuel, car j'ai augmenté le tarif suite à la diminution d'heures.
et pour l'indem licenciement quelqu'un peut m'aider svp
6j = 1 semaine ![]()
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#7 16-11-2011 23:21:16
Re : rupture contrat
bonsoir
il faudrait tout reprendre au début, je pense que vous avez un solde de cp plus important
période A de octobre 2009 à mai 2010
8 mois acquis 20j ouvrables (cette année là vos congés ont ils été déduits quand pris, ou la mensu a t-elle été maintenue dès la 1ere année? si la mensu a été maintenue combiend e jours ont été pris cette période là?)
période B de juin 2010 à mai 2011
12 mois acquis 30j ouvrables (combien ont été pris sur cette période?)
période C de juin 2011 à septembre 2011 pour l'année complète
acquis 4 mois x 2,5j soit 10 jours (combien ont été pris sur cette période?)
puis octobre 2011 à décembre 2011 sur la base périscolaire
3 mois mais voir combien de semaines travaillées?
de là on pourra réellement voir ce qu'il y a à percevoir en solde de cp
Dernière modification par chris84 (16-11-2011 23:21:52)
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