La maman veut corriger le contrat???

shainali · 11-01-2012 17:04:56

Bonjour,

Voilà rien de grave mais je me tourne vers vous pour avoir votre avis.

J'ai commencé 1 contrat 15 novembre 2011 en année complète au début les parents ne savaient pas lequel mettre sur le contrat comme représentant légal et surtout pour la Paje.

C'était au niveau des impôts, normal chacun voit son avantage donc ils ont mit la maman ( je précise qu'ils vivent en concubinage ).

Vendredi midi la maman me dit je vais récupérer le contrat semaine prochaine car du coup c'est le papa qui sera le représentant légal.

Elle veut corriger sauf que moi à la PMI quand j'ai envoyé la déclaration d'accueil j'ai mit la maman.

Je pensais qu'un avenant serait suffisant mais quand pensez-vous?

La maman a la grippe ce qui me laisse 2 jours encore pour savoir exactement.

Merci de me donner vos avis

11-01-2012 17:04:56

alexbzh · 11-01-2012 17:15:47

Bonjour,
Je ferais comme toi, un avenant. Peut- être à confirmer par quelqu'un qui a déjà eu le cas ?
Pour la pmi, je renverra la déclaration d'accueil pour "annule et remplace", il s'agit juste du représentant légal mais c'est le même enfant avec les mêmes horaires d'accueil.

zeta · 11-01-2012 17:22:16

bonjour pareil je ferai un avenant pour changer .

Cancoillotte · 11-01-2012 17:25:33

Appelle la pmi pour avoir leur avis (?) et comme toi je ferais un avenant avec la signature des deux pe.

11-01-2012 17:25:33

vanille27 · 11-01-2012 17:38:21

ne donne surtout pas ton contrat à la maman, elle pourrait faire des changements autre et tu ne pourrais rien faire. chacun son contrat. faire un avenant et un courrier à la PMI pour signaler ce changement.

shainali · 11-01-2012 20:17:41

vanille27 a écrit :

ne donne surtout pas ton contrat à la maman, elle pourrait faire des changements autre et tu ne pourrais rien faire. chacun son contrat. faire un avenant et un courrier à la PMI pour signaler ce changement.

Merci vanille27 et vous toutes,

Demain j'appelle la PMI ainsi je saurai ce qu'il faut vraiment faire et je ne manquerai pas de vous informer.

Il est vrai qu'elle pourrait faire d'autres changements au contrat mais j'ai quand même confiance.

sophie56 · 11-01-2012 20:23:48

Tu ne donnes pas le contrat original. (un contrat ne doit pas etre rectifié !!!! )
Vous faites l'avenant quand elle vient récupérer son enfant.
Les deux parties en même temps.

shainali · 11-01-2012 21:05:15

sophie56 a écrit :

Tu ne donnes pas le contrat original. (un contrat ne doit pas etre rectifié !!!! )
Vous faites l'avenant quand elle vient récupérer son enfant.
Les deux parties en même temps.

Merci je lui dirai vendredi, il me semblait bien qu'un contrat quand il est fait on ne revient pas sur des données sauf par avenant;

Je demanderai confirmation demain à la PMI car là changement de responsable c'est 1 peu spécial.

Merci Sophie

landocean · 11-01-2012 21:11:32

Bonjour,
Sur mes contrats les 2 parents figurent mais en aucun cas il n'est spécifié l'allocataire.
Idem pour la PMI, je note les 2 parents. Tu ne fais pas comme ça ?

enlo · 11-01-2012 23:58:22

pour moi c sais comme landocéan les deux parents sont noté au contrat pour la petite les patents sont pas marés et pour la declaration a la pmi de l'accueil j'ai noté le nom des deux et pas eu de soucis apres en ce qui concerne celui des deux qui touche les aide de la paje cela ne nous regarde pas.
vous faites autrement vous?

lulu54 · 12-01-2012 00:55:46

le mieux etant de mettre le noms de deux parents et en plus l'ayant droit qui sera considérée comme employeur et interlocuteur principal

sachez qu'a tout moment en commun accord l'ayant droit peut changer
c'est surtout fréquent lorsqu'ils se rendent compte de leur interet financier pour le credit ou pour la part imposable
on peut pas leur en vouloir

par contre tu ne REDONNES PAS TON contrat
un avenant fera l'affaire

alyenor · 12-01-2012 10:47:36

L'employeur légal, c'est celui qui touche les aides de la paje, si c'est le papa, alors oui, il faut modifier le contrat; si c'est la maman alors le contrat doit rester au nom de la maman. Il leur suffira de faire un courrier aux impots pour préciser que l'enfant est pris en compte sur la déclaration du papa et il n'y aura pas de souci.

shainali · 13-01-2012 17:49:11

Voilà,

Ce midi c'est la maman qui est venue chercher son bébé comme tous les vendredis midi d'ailleurs.

Je lui ait signifié que pour la rectification il fallait tout simplement faire un avenant, comme c'est elle qui les a donc m'a dit pas de souci.

shainali · 13-01-2012 17:50:24

J'oubliais merci à toutes de m'avoir aidé.

Pour les modos vous pouvez fermer mon post

Merci

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