retrait de l'enfant

ROXY01 · 22-02-2012 17:56:55

titre original :
HELP ME !! RUPTURE CONTRAT PAR EMPLOYEUR

-------------------------------------

Salut à toutes !

Nouvelle Assistante Maternelle à besoin de vos lumières d'expertes....

Les parents de l'enfant que je garde mon prévenu qu'au 2 avril je n'aurais plus leur enfant (droit de retrait) afin que je puisse anticiper pour une nouvelle garde...
préavis en mars (notification rupture de contrat sera envoyer en recommander pour une réception au 2 mars)

Pouvez vous m'aider svp pour calculer mes indemnités :::
-régularisation des salaires
-indemnité de rupture
-solde des congés payés

Contrat :
Mensualisé en année complète (52s)
CDI à compter du 2 janvier 2011 au 2 avril 2012
141h/m
32h30/s
salaires nets perçus pendant toute la durée du contrat : 5665.69€ (sans indemnité entretien et repas)

-Congés pris en même temps que les parents en août du 08/08/2011 au 28/08/2011.
-Congés pris avec les parents en décembre du 23 décembre 2011 au 6 janvier 2012.

Pouvez vous m'aidez svp !!!! j'ai peur de me faire avoir toutes les aides seront les bienvenues ... !!!!

les moderateurs a écrit :

## TITRES de vos postes ##

dans un souci de cohérence toujours et pour faciliter l'accès au moteur de recherche , nous vous informons , nous modérateurs qu'à dater de ce jour tout titre ne reflétant pas une demande d'aide cohérente sera fermé :
ex : help ,au secours , vite , urgent et j'en passe
nous sommes à votre disposition certes , mais un effort de votre part nous serait fort agréable
chaque cas est particulier urgent et important
de toute manière nous répondons des que possible le titre n'y changera rien , sauf peut être nous agacer

22-02-2012 17:56:55

Sarahconte24 · 22-02-2012 18:03:55

ROXY01 a écrit :

Salut à toutes !
Nouvelle Assistante Maternelle à besoin de vos lumières d'expertes....
Les parents de l'enfant que je garde mon prévenu qu'au 2 avril je n'aurais plus leur enfant (droit de retrait) afin que je puisse anticiper pour une nouvelle garde...
préavis en mars (notification rupture de contrat sera envoyer en recommander pour une réception au 2 mars)

Pouvez vous m'aider svp pour calculer mes indemnités :::
-régularisation des salaires
-indemnité de rupture
-solde des congés payés
Contrat :
Mensualisé en année complète (52s)
CDI à compter du 2 janvier 2011 au 2 avril 2012
141h/m
32h30/s
salaires nets perçus pendant toute la durée du contrat : 5665.69€ (sans indemnité entretien et repas)
-Congés pris en même temps que les parents en août du 08/08/2011 au 28/08/2011.
-Congés pris avec les parents en décembre du 23 décembre 2011 au 6 janvier 2012.
Pouvez vous m'aidez svp !!!! j'ai peur de me faire avoir toutes les aides seront les bienvenues ... !!!!

4i.modo · 22-02-2012 18:09:16

merci de poster dans la bonne rubrique.
ceci n'est pas un litige.
je deplace donc.

ROXY01 · 22-02-2012 20:29:47

désolé...!!!
merci

22-02-2012 20:29:47

ROXY01 · 22-02-2012 20:30:28

Pour les 1/5 en année complète le principe est le suivant
Total des 12 mois bruts précédents la rupture/12 mois = salaire de référence A
– Total des 3 derniers mois bruts/3 mois = salaire de référence B
On choisira le salaire de référence le plus avantageux.
Le salaire de référence le plus favorable sera divisé par 1/5ème, puis divisé par 1/12ème x par le nombre de mois travaillés depuis le début du contrat
= Montant de l’indemnité légale de licenciement à verser

Bien que calculée en brute l’indemnité légale de licenciement n’est pas soumise à cotisations, elle est donc due en brute. En année complète, le salaire mensuel comprend la rémunération des congés pris en temps. L’indemnité compensatrice de congés payés n’est pas à inclure dans le calcul.
En année complète, l'indemnité compensatrice de congés payés est due pour les congés payés acquis et non pris. (en plus du salaire dû pour le préavis)
EX : si la fin de préavis est fin juillet 2010: vous lui devrez l'indem. compensatrice de cp acquis depuis le 1er juin 2009 jusqu'au 31 mai 2010 (période d'acquisition) + ceux acquis en juin et juillet 2010.

Pour la prime de licenciement c'est ok... j'ai calculé
maintenant il me manque pour les congés payés

nanda · 22-02-2012 20:56:34

Bonsoir

en année complète pas de regul de salaire
pour les conges payés vous devez faire :
cp acquis - cp pris = solde cp

La mensu vous a toujours eté maintenue lors de la prise de conges ? ou est ce qu'il y a eu diminution de salaire lors de la première année pour conges non acquis ?

ROXY01 · 22-02-2012 21:59:46

-Congés pris en même temps que les parents en août du 08/08/2011 au 28/08/2011.
-Congés pris avec les parents en décembre une semaine du 26 décembre 2011 au 1 janvier 2012.

une régularisation à été effectué avec les parents :
"Vous avez commencez en janvier 2011 donc au 31 mai vous aviez acquis : travaillé 22sem (à vérifier) 22sem/4*2.5j= 13.75 arrondi 14j ouvrables acquis, si vous avez des enfant de moins 15 ans, vous rajouterez 2j par enfant...

vous avez pris du 1er au 28 soit 23j de congés pris....mais comme vous n'aviez droit cette année qu'à 14j (+jours enfant si y'a) vous avez pris 23j-14j = 9j sans solde (ou moins si enfant) donc ces 9j il faudra les décomptés de la mensu de aout, puis la semaine de décembre il faudra faire de même..."

contrairement aux année incomplète, l'année complète inclus le paiement des congés payés dans la mensu (47 semaines de travail + 5 de congés payés ) ...!!!

Dernière modification par ROXY01 (22-02-2012 22:05:09)

chris84 · 22-02-2012 22:23:27

ROXY01 a écrit :

contrairement aux année incomplète, l'année complète inclus le paiement des congés payés dans la mensu (47 semaines de travail + 5 de congés payés ) ...!!!

oui si on a fait les 12 mois et que'on a travaillé que 47 semaines effectivement les cp auront été payés!
mais pas quand on arrete le contrat avant la fin des 12 mois ou 24 mois ... ou 36 mois etc...

Dernière modification par chris84 (22-02-2012 22:29:18)

chris84 · 22-02-2012 22:28:17

Congés pris en même temps que les parents en août du 08/08/2011 au 28/08/2011.
-Congés pris avec les parents en décembre une semaine du 26 décembre 2011 au 1 janvier 2012.

une régularisation à été effectué avec les parents :
"Vous avez commencez en janvier 2011 donc au 31 mai vous aviez acquis : travaillé 22sem (à vérifier) 22sem/4*2.5j= 13.75 arrondi 14j ouvrables acquis, si vous avez des enfant de moins 15 ans, vous rajouterez 2j par enfant...

vous avez pris du 1er au 28 soit 23j de congés pris....mais comme vous n'aviez droit cette année qu'à 14j (+jours enfant si y'a) vous avez pris 23j-14j = 9j sans solde (ou moins si enfant)

vous avez pris du 1er au 28/08 ou du 8 au 28/08 ?
aviez vous des enfants de -15 ans à charge au 30 avril 2011?

ROXY01 · 22-02-2012 22:33:51

du 8 au 28 aout 2011
oui un enfant de moins de 15ans
le contrat à commencer le 2 janvier 2011 et se terminera le 2 mars 2012

Dernière modification par ROXY01 (22-02-2012 22:35:19)

chris84 · 22-02-2012 22:38:43

ROXY01 a écrit :

du 8 au 28 aout 2011
oui un enfant de moins de 15ans

donc déjà du 8 au 28 aout je ne compte que 17j pris (et non pas 23j ça se serait du 1er au 28/08)
+6j de décembre
total cp pris 23 jours

cp acquis
période A: vous avez vérifié les 22 semaines travaillées de janvier 2011 à mai 2011?
si c'est bien cela ça fait donc 14j acquis +2j enfant = 16j acquis

ensuite péridoe B: 30 juin 2011 au 2 avril 2012 combien de semaines travaillées?
là on ne rajoute pas les 2j enfant car ça ne passera pas le 30 avril

Dernière modification par chris84 (22-02-2012 22:40:19)

chris84 · 22-02-2012 22:39:44

ROXY01 a écrit :

du 8 au 28 aout 2011
oui un enfant de moins de 15ans
le contrat à commencer le 2 janvier 2011 et se terminera le 2 mars 2012

2 avril non?

ROXY01 · 22-02-2012 22:50:18

oui 22s et jusqu'au 2 avril

ensuite péridoe B: 30 juin 2011 au 2 avril 2012 combien de semaines travaillées?
là on ne rajoute pas les 2j enfant car ça ne passera pas le 30 avril
= 40 s

a votre avis, aurais-je droit à une indemnisation cp pour ma fin de contrat ?

Dernière modification par ROXY01 (22-02-2012 22:54:34)

chris84 · 22-02-2012 22:53:43

ensuite péridoe B: 30 juin 2011 au 2 avril 2012 combien de semaines travaillées?

ROXY01 · 22-02-2012 22:55:16

40s

chris84 · 22-02-2012 23:18:09

ROXY01 a écrit :

40s

ok, donc
période B 40/4x2,5 = 25 j acquis
+ les 16j de la période A
total acquis 41 jours - 23j pris solde en votre faveur de 18j ouvrables soit 3 semaines de 6j ouvrables à convertir en heures 32,5 x 3 sem = 97,5 x tarif horaire net = solde de cp

ROXY01 · 23-02-2012 10:09:24

en année complète mensualiser =:

Après vérif sur mon agenda et avec les parents :::
-Congés pris en même temps que les parents en août du 08/08/2011 au 28/08/2011.
-Congés pris en même temps que les parents en décembre du 23/12/2011 au 06/01/2012.

donc du 8 au 28 août 2011 = je compte 17j pris
donc du 23/12/11 au 06/01/2012 = je compte 13j pris
Total = cp pris 30 jours

1er : du 02/01/2011 au 31 mai 2011 :: 21/4=5.25*2.5=13.125 = 14+2= 16j ouvrable
2éme: du 1er juin 2011 au 02/04/2012 :: 43/4=10.75*2.5=26.875= 27+2= 29j ouvrable
Total = CP acquis 45 jours ouvrable
45 jours ouvrables à convertir en jrs ouvrés (jours d'accueil prévus au contrat) pour le paiement en maintien du salaire:
45 jrs X 5 jours d'accueil par semaine / 6 = 37.5 jours ouvrés à payer.
37.5 jours ouvrés X 6.3 hrs d'accueil par jr X 2.80 horaire net =661.50e solde cp

si je prend 6h30 de garde par jour soit en centième 6.50*5j= 32.50centième soit 32h30 sem donc si on reprend 32.50*52sem/12 = 140.83 arrondi à 141h mois
total acquis 45 jours - 30 jours pris solde en votre faveur de 15j ouvrables soit 2 semaines de 6j ouvrables et 3 jours à convertir en heures
(32,3 x 2 sem)+(6.3 x 3j) = 65 + 19.3 = 84.3 x 2.80e tarif horaire net = 236.04e solde de cp

je suis perdu... lequel je vais recevoir...?????

Dernière modification par ROXY01 (23-02-2012 11:41:19)

ROXY01 · 23-02-2012 12:13:33

me restant 15 j de cp à payer
du coup si il m'impose de les poser en mars ?

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