changement de situation professionnelle et question sur les heures heb

nenouz62 · 14-09-2012 20:56:53

bonjour a tous.

nous avons un contrat de 30h semaine et dans le contrat,les horaire pour l'accueil régulier n'est pas remplit (il est barré) mais dans accueil irrégulier y figure les horaire postés de ma femme.mais depuis septembre,elle fait un fongecif avec des heures régulières.

aujourd’hui,l assistante maternelle nous a dit qu'elle compte les jour ou elle a pas notre enfant (car je travaille sur 4 jours) car elle compte 30h/5j (se base sur les dire d'une autre assistante maternelle).
mais dans le contrat,on parle bien de 30 h/ semaine et non 6h/jours.

est-ce normal?

de plus étant donner le changement de situation professionnel,que peux t'on faire?

merci pour vos reponse

14-09-2012 20:56:53

sam01 · 14-09-2012 21:03:07

nenouz62 a écrit :

bonjour a tous.
nous avons un contrat de 30h semaine et dans le contrat,les horaire pour l'accueil régulier n'est pas remplit (il est barré) mais dans accueil irrégulier y figure les horaire postés de ma femme.mais depuis septembre,elle fait un fongecif avec des heures régulières.
aujourd’hui,l assistante maternelle nous a dit qu'elle compte les jour ou elle a pas notre enfant (car je travaille sur 4 jours) car elle compte 30h/5j (se base sur les dire d'une autre assistante maternelle).
mais dans le contrat,on parle bien de 30 h/ semaine et non 6h/jours.
est-ce normal?
de plus étant donner le changement de situation professionnel,que peux t'on faire?
merci pour vos reponse

bonsoir
si au contrat les horaires de garde sont notés il faut les prendre en compte
si vos horaires changent, vous devez présenter un avenant a l'am qu'elle est libre d'accepter ou refuser
en cas de refus, vous la licencier ou rester selon les horaires inscrits au contrat

mais qu'est il noté réellement au contrat jours de garde horaires?

nenouz62 · 14-09-2012 21:12:27

bonsoir,
les seules heures notés sont 7h30-14 heure et 13h00-19h30 aucun jour n'est mentionné (mais elle sont en accueil irrégulier)
pour ce qui est de faire un avenant et si elle refuse,qu'est ce que nous risquons

sam01 · 14-09-2012 21:21:31

nenouz62 a écrit :

bonsoir,
les seules heures notés sont 7h30-14 heure et 13h00-19h30 aucun jour n'est mentionné (mais elle sont en accueil irrégulier)
pour ce qui est de faire un avenant et si elle refuse,qu'est ce que nous risquons

donc si aucun jour n'est noté l'am se doit d’accueillir votre enfant dans ces horaires, la seule condition est de ne pas dépasser les 30h hebdo

si l'am refuse, elle se met en faute
si elle veut des jours fixe ,elle vous présente un avenant,vous accepter ou refuser
si vous refuser elle continu comme avant ou démissionne

vous n'avez pas a faire d'avenant vous devez juste respecter les horaires de garde

14-09-2012 21:21:31

nenouz62 · 14-09-2012 21:29:53

le problème est que c'est impossible de respecter ses nouvelles horaires car nous somme au travail.
que faire?
on la paye pour les 30 h minimum/semaine et on lui paye les heures sups.
dans les heures données, rien ne dit quel jour sont les jours de gardes, combien de jour /semaine.
juste 30h/semaine et 2 horaire de postes noté.

sam01 · 14-09-2012 21:36:08

nenouz62 a écrit :

le problème est que c'est impossible de respecter ses nouvelles horaires car nous somme au travail.
que faire?
on la paye pour les 30 h minimum/semaine et on lui paye les heures sups.
dans les heures données, rien ne dit quel jour sont les jours de gardes, combien de jour /semaine.
juste 30h/semaine et 2 horaire de postes noté.

comme les horaires sont notés au contrat toute heures avant ou après est du en heures complémentaire
si votre enfant arrive a 8h et repart a 15h par exemple ( horaires du matin prévus ( 7h30 -14h)
vous payez normalement depuis 7h30( heure d'arrivé prévu le matin) et vous payer une heure complémentaire de 14h a 15h

combien de temps dure cette formation?
sinon vous présenter un avenant a l'am avec les horaires et jours réguliers
soit elle accepte et c'est ok
soit elle refuse et là vous devrez rester aux conditions du contrat ou la licencier

sam01 · 14-09-2012 21:41:13

les jours de garde ne sont pas notés mais les 2horaires oui, donc c'est cela que l'am est en droit d'exigé et peut refuser les heures complémentaires
pour les jours ,rien n’étant noté ils sont libres

heures notés sont 7h30-14 heure ( soit 6h30 min ) et 13h00-19h30 ( 6h30 min)
sur 5 jours ça fait 32.5h donc ça ne peut pas être 6h par jour sur 5 jours
Pourquoi avoir fait sur 30h par semaine? combien de jour votre enfant était gardé en général, avant le changement ?

nenouz62 · 14-09-2012 21:48:53

cette formation dure 10 mois avec 5 mois de cours réguliers de 8h30 a 16h30 et 5 mois de stage dont les horaire ne sont pas définies.depuis qu'on a l'am,elle ne compter pas les jours quand on déposer pas notre enfant par contre elle fessait un peu plus d'heure les autres jours (c'est un accord verbal) et n'a jamais rien dit,c'est seulement aujourdhui quelle nous a fait la remarque.

sam01 · 14-09-2012 21:52:00

la seule solution est de lui présenter un avenant

nenouz62 · 14-09-2012 21:54:02

merci,il y une rubrique dans le forum pour voir comment fait'on un avenant ?

sam01 · 14-09-2012 22:03:18

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 5#p1364355

sam01 · 14-09-2012 22:05:28

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=132114

valea123 · 15-09-2012 08:30:42

je pense que beaucoup d'am vont tilter maintenant sur les heures supp car tous les ram envoient les papiers pour modifier les fiche de paie vu que les heures supp sont de nouveau imposables et donc sans interet pour certaines maintenant.....

nenouz62 · 15-09-2012 08:55:20

est-je le droit de refaire un avenant pour changement se situation professionnelle et si elle refuse,est ce que je peux effectuer un licenciement pour changement de situation professionnelle (car les horaire change),qu'est ce que je risque si je la licencie.

par contre les hc sont a prendre a compte jusque 46h et ensuite se sont des hs.

merci a vous pour vos reponses

sam01 · 15-09-2012 09:08:28

nenouz62 a écrit :

est-je le droit de refaire un avenant pour changement se situation professionnelle et si elle refuse,est ce que je peux effectuer un licenciement pour changement de situation professionnelle (car les horaire change),qu'est ce que je risque si je la licencie.
par contre les hc sont a prendre a compte jusque 46h et ensuite se sont des hs.
merci a vous pour vos reponses

les heures complémentaires sont jusqu’à 45h ,non majorée
les heures supp sont après 45h ,et majoré

bien sur vous devez faire un avenant , comme déjà dit si l'am refuse vous la licencier ou rester comme avant ,
le motif sera" retrait d'enfant"
vous ne risquez rien sauf si l'am est enceinte

emmandco · 15-09-2012 09:16:49

nenouz62 a écrit :

est-je le droit de refaire un avenant pour changement se situation professionnelle et si elle refuse,est ce que je peux effectuer un licenciement pour changement de situation professionnelle (car les horaire change),qu'est ce que je risque si je la licencie.
par contre les hc sont a prendre a compte jusque 46h et ensuite se sont des hs.
merci a vous pour vos reponses

Bonjour nenouz62

Vous n'avez pas le "droit" de faire un avenant, vous 3DEVEZ faire un avenant avec les nouveaux horaires, nuance
Sachez que RIEN ne nous oblige à faire des heures complémentaires ou supplémentaires donc en gros, en l'état actuel des choses, si elle veut refuser votre enfant en dehors des heures actuellement notées au contrat, elle en aurait le droit
Donc il faut clarifier la situation.
ceci dit, elle a parfaitement le droit de refuser votre avenant et les changements qui en découlent ...
Dans ce cas, soit vous devrez vous tenir au contrat initial avec les heures notées dessus soit vous devrez la licencier (et vous ne risquez rien si ce n'est de devoir lui payer une régularisation et peut-être une prime de licenciement si cela fait plus d'un an que vous l'embauchez et le solde de tout compte avec ses congés acquis non pris ou non payés) mais attention, licenciement pour RETRAIT DE L'ENFANT, tout simplement.
Bonne journée

nenouz62 · 15-09-2012 10:07:00

merci pour vos réponse,j espère ne pas en arrivé la et qu'un arrangement sera possible.

car tout les arrangement oral qu'elle dit (pour mon jour de repos,elles avait dit que c'est pas grave elle fera un peu plus d'heure les prochain jour) et en faite au fur et a mesure elle se repositionnes,elle voulait que les heures soit payer au black et on a refuser pour une question d'assurance et surtout que nous sommes remboursé une partie.de ce faite elle veut les compter un HS (alors que c'est a partir de 45 h)(elle connait donc pas sa convention ou alors nous prends pour des buses),son mari a même évoqué quelle payera plus d’impôt.
on a l'impression que ce qui l 'nterresse est l argent (désolé de dire ca comme ca)le problème est que nous commencer a ne plus avoir confiance et somme tres déçu de son comportement qui change de jour en jour.

le contrat a debuté juin et a déjà pris des conges en août mais en relisant la convention,il aurait du être prise sans solde ou alors au prorata de ce qu'on lui doit par rapport a la date de debut de contrat,on a fait confiance et elle doit etre au courant de ca quand meme ou pas ?

par contre elle a d'autre enfant et donc nous ne pouvons venir chercher notre enfant a certaine heures mais vu qu'elle nous ennuies avec le contrat et que rien n'est spécifié a ce sujet dans le contrat, car elle nous facture une heure en plus,que doit je faire ?

sam01 · 15-09-2012 10:37:35

nenouz62 a écrit :

merci pour vos réponse,j espère ne pas en arrivé la et qu'un arrangement sera possible.
car tout les arrangement oral qu'elle dit (pour mon jour de repos,elles avait dit que c'est pas grave elle fera un peu plus d'heure les prochain jour) et en faite au fur et a mesure elle se repositionnes,elle voulait que les heures soit payer au black et on a refuser pour une question d'assurance et surtout que nous sommes remboursé une partie.de ce faite elle veut les compter un HS (alors que c'est a partir de 45 h)(elle connait donc pas sa convention ou alors nous prends pour des buses),son mari a même évoqué quelle payera plus d’impôt.
on a l'impression que ce qui l 'nterresse est l argent (désolé de dire ca comme ca)le problème est que nous commencer a ne plus avoir confiance et somme tres déçu de son comportement qui change de jour en jour.
le contrat a debuté juin et a déjà pris des conges en août mais en relisant la convention,il aurait du être prise sans solde ou alors au prorata de ce qu'on lui doit par rapport a la date de debut de contrat,on a fait confiance et elle doit etre au courant de ca quand meme ou pas ?
par contre elle a d'autre enfant et donc nous ne pouvons venir chercher notre enfant a certaine heures mais vu qu'elle nous ennuies avec le contrat et que rien n'est spécifié a ce sujet dans le contrat, car elle nous facture une heure en plus,que doit je faire ?

l'am se trompe on ne majore pas les heures en dessous de 46 heures
pour les congés tout dépend, si vous êtes en année complète ( calcul sur 52 semaines )ou incomplète ( -de 47 semaines)
en année incomplète les congés sont déjà déduit de la mensu et ne sont payés qu'en juin de chaque année en plus de la mensu de base
en année complète les congés s'ils ne sont pas acquis sont déduits du salaire lors de leur prise et se substituent au salaire quand ils sont acquis

N'oubliez pas les paroles s'en vont les écrits restent
tout doit être notés par écrit, ça évite les litiges

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