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#1 17-03-2013 16:48:18
licenciement et cp
bonjour,
je vais être probablement licencié de mon péri fin juin 2013 car maman sera en congé mater suivi de 6 mois congé parental.
Elle me devra donc 30 jrs de cp acquis
Mon contrat est en année complète de 10h/sem
Comment calculer le montant des cp dû ?
Est ce que je dois aussi calculer la prime de licenciement sachant qu'elle me réembauchera pour les 2 enfants à l'issue de son congé parental (6mois) donc vers mars 2014
Merci pour votre aide
Dernière modification par zaza66 (17-03-2013 16:51:29)
Heureuse maman de 3 enfants : 24, 21 et 8 ans et assmat agréée pour 4 enfants
de 0 à 18 ans.
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17-03-2013 16:48:18
#2 17-03-2013 16:52:25
Re : licenciement et cp
Bonjour
Comment avez vous trouvé 30j ouvrables? Vous avez bien fait le solde de cp depuis le début du contrat?
Solde cp = cp acquis depuis le début du contrat-cp pris depuis le début (avec maintien de la mensu lors de leur prise)
si c'est bien 30j ouvrables cela fait 5 semaines donc pour vous 5x10h x tarif horaire
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#3 17-03-2013 17:40:32
Re : licenciement et cp
bonjour chris84,
je n'ai pas trop compris le début de ta réponse !!!
le contrat a débuté en septembre 2009
pour mes cp de 2010, j'ai enlevé du salaire les jrs non acquis et ensuite mon salaire à été maintenu du moment ou les jrs étaient acquis.
En 2011 je n'ai pris que 24 jrs de congés avec tous mes employeurs ( 18 j en été et 6 jrs en décembre)
donc je pense qu'a la rupture de contrat fin juin 2013, mes jours acquis sont bien de 30 jrs, ca me met le doute
cé bon ou pas ???
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#4 17-03-2013 17:50:27
Re : licenciement et cp
Bonjour,
si vous n'avez pris que 24 jours en 2011, les 6 restants sont perdus normalement...
En juin vous calculerez combien de cp acquis de Juin 2012 à Mai 2013 (normalement 30) et vous faites la soustraction entre ce qui a été acquis et ce qui a été pris en maintien de salaire, cela donnera le solde de cp que votre pe vous doit.
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17-03-2013 17:50:27
#5 17-03-2013 17:56:14
Re : licenciement et cp
d'après mon calcul ca fera bien trente jours, pour les 6 jrs non pris bien sur que je ne les compte pas
et sur ma question de prime de licenciement je le fais ou pas sachant qu'il va y avoir réembauche par la suite pour les 2 enfants
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#7 17-03-2013 18:18:45
Re : licenciement et cp
j'ai pris 23 jrs en aout 2012
et 5 jrs en déc 2012
mais prochain congés sont : 23j en aout 13 et 7 j en déc 13, donc acquis LARGEMENT avec ce contrat mais non pris car licenciement fin juin 2013
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#8 18-03-2013 09:33:43
- ptipimousse59
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Re : licenciement et cp
bonjour, pour les congés de juin 2012 à mai 2013 de zaza66 je dirais qu'elle a pris ceux acquis pour l'année précédente et que là elle acquiert de nouveau jours.ou alors c'est que je n'ai rien compris au systeme
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#9 18-03-2013 09:56:35
Re : licenciement et cp
un solde de cp en année complète se calcule depuis début du contrat:
période A
septembre 2009 à mai 2010 soit 22,5j arrondis à 23j ouvrables
aviez vous des enfants de-15 ans à charge au 30 avril 2010?
période B
juin 2010 à mai 2011 30j ouvrables acquis
période C
juin 2011 à mai 2012 30j ouvrables acquis
période D
juin 2012 à mai 2013 30j ouvrables acquis
période E
juin 2013 2,5 j acquis arrondis à 3j
pour chaque période indiquez les dates des cp pris avec maintien de la mensu lors de leur prise
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#11 18-03-2013 14:35:53
Re : licenciement et cp
pour répondre à chris84
période A : pas pris de congé
période B: pris 24 jrs
période C: pris 30 jrs
période D : pris 30 jrs
maintient de mensu période : C et D
j'ai un enfant à charge de - 15 ans
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#12 18-03-2013 16:07:43
Re : licenciement et cp
je récapitule
(vous êtes bien sure des 30 j pris il n'y avait pas de férié durant vos congés?)
sur la période B vous avez été payé sur 24 jours et les autres 6j sans solde c'est cela?
si oui ça fait
jours acquis 23+2j enfant + 30 +30 +30 +3 = 118 jours ouvrables
jours pris 24+30 + 30 = 84 j pris ???
solde 118-84= 34 jours ouvrables à vous faire payer
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#14 18-03-2013 17:01:00
Re : licenciement et cp
Désolée j'avais lu de travers le premier message
Je croyais que les cp non pris étaient perdus une fois la période de prise légale était passée?
perdu en temps mais pas en argent
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