calcul cour cassation

zuenna · 26-08-2013 08:00:38

Bonjour à toutes,

La galère : contrat commencé il y a 1 mois et licenciement !

J'ai eu la maman au téléphone ce matin : elle me reproche d'avoir récupéré une fois la petite avec le body taché.

je ne m'en était pas aperçu et j'en suis désolée.

Et apparement, elle a discuté avec la seule maman avec qui en 12 ans j'ai eu des problèmes et qui m'a cassé du sucre sur le dos.

En fait, j'ai un problème avec le calcul de la cours de cassation.

Je pense qu'elle a m'envoyé le recommandé aujourd'hui.
Je devais avoir la petite aujourd'hui et demain ainsi que vendredi mais le préavis de 48 h sera terminé avant vendredi.

Donc il va falloir que je déduise selon la cour de cassation ainsi qu'un sans solde le 16 aout.

Ma question : j'ai un contrat année incomplète 30h par semaine, planning changeant

-Semaine du 5 aout : 31h prévues et effectuées

-Semaine du 12 aout : 30h prévues mais 20 effectuées à cause du sans solde

- semaine du 19 aout : 29h25 sur 30 de prévues donc on compte je pense quand même 30h de prévues.
La petite est venue 11h 75.
Les 2 autres journées de prévues, soit 2 x 9h25, elle n'est pas venue pour cause de maladie. Pour le moment je n'ai pas de certificat médical.
Si j'en ai un, je dois aussi déduire ces 2 journées.

-semaine du 26 aout : prévues 30h, 3 journées de 10h.
Aujourd'hui et demain je n'ai pas 'enfant mais à payer car encore sous contrat et pas encore en préavis.
Et donc vendredi à déduire car je pense que le préavis sera fini.

Voilà les détails.
Si quelqu'un pouvait m'aider à faire le calcul suivant que je dois déduire ou non les 2 jours de maladie.

D'avance merci

26-08-2013 08:00:38

nathodisab · 26-08-2013 08:05:37

coucou,

Lorsqu'on a des horaires variables d'une sem sur l'autre on doit faire la déduction selon une moyenne d'heure/sem et par jour
comment est calculée ta mensu ?

zuenna · 26-08-2013 08:15:23

30h x 42 semaines x 3,40 euros /12 = 357 euros par mois

nathodisab · 26-08-2013 08:17:53

zuenna a écrit :

30h x 42 semaines x 3,40 euros /12 = 357 euros par mois

ok, y a t il un nbre de j travaillés par sem maximum ?

26-08-2013 08:17:53

zuenna · 26-08-2013 08:21:33

nathodisab a écrit :

zuenna a écrit :
30h x 42 semaines x 3,40 euros /12 = 357 euros par mois
ok, y a t il un nbre de j travaillés par sem maximum ?

oui 4

nathodisab · 26-08-2013 08:40:00

zuenna a écrit :

nathodisab a écrit :
zuenna a écrit :
30h x 42 semaines x 3,40 euros /12 = 357 euros par mois
ok, y a t il un nbre de j travaillés par sem maximum ?
oui 4

donc
il faut dans un premier temps calculer les moyennes
357€/ 3.4€ = 105h/mois
105h*12mois /52sem = 24.23h/sem
24.23h /4j = 6.06h/j

en août tu as 4sem + 2j isolés soit
(4sem* 24.23 )+ (2j * 6.06h ) = 109.04h potentielles

357€/109.04h = 3.27€ tarif théorique d' août

pour connaitre la déduction à faire
- pour le 16 août : 10h
24.23h* 10h / 30h = nbre d'h à déduire * 3.27€ = 26.42€

-pour les 2 j d'abs, si pas de certif, rien à retirer sinon,
9.25*2 = 18.5h
24.23h*18.5h /30h *3.27€ = 48.85€

- pour le vendredi 30, 10h :
24.23h* 10h / 30h = nbre d'h à déduire * 3.27€ = 26.42€

ensuite pour ton bs paje, tu additionnes les sommes à déduire = X
X /3.40€ ( ton tarif contractuel) = nbre d'h à déduire des h mensualisées

zuenna · 26-08-2013 08:53:30

Merci Natho.

Alors du coup, en relisant mon contrat, je m'aperçois qu'on avait décidé et inscrit au contrat , du fait du palnning changeant, parfois 3 jours, parfois 4 jours de travail sans horaires fixes, que les jours fériés étaient considérés comme habituellement travaillés 7,50h par semaine. sauf les mercredis où je ne travaille jamais.

Hors, pour la semaine du 15 aout, mon planning était :
lundi 12 aout 10h
mardi 13 aout 10h
vendredi 16 aout 10 non faites car congé sans solde

Donc 30 heures de prévues sans tenir compte du 15 aout.
Donc normalement, le vendredi 16 aout aurait dû être des h complémentaires et donc pas de sans solde ce jour là.

zuenna · 26-08-2013 09:05:13

Et encore une question : elle veut venir chercher les affaires de sa fille avant la fin du préavis : couches, produits de toilettes, petits pots, enfin rien d'urgent pour elle.

Est ce que je suis en droit de refuser qu'elle vienne avant la fin du préavis récupérer tout ceci.

Car si je dois encore la revoir 1 ou 2 jours après pour le paiement et la remise des papiers le dernier jour du préavis, je n'ai pas bien envie.
J'ai envie de tout faire le même jour

Dernière modification par zuenna (26-08-2013 09:06:25)

nathodisab · 26-08-2013 09:17:31

zuenna a écrit :

Merci Natho.
Alors du coup, en relisant mon contrat, je m'aperçois qu'on avait décidé et inscrit au contrat , du fait du palnning changeant, parfois 3 jours, parfois 4 jours de travail sans horaires fixes, que les jours fériés étaient considérés comme habituellement travaillés 7,50h par semaine. sauf les mercredis où je ne travaille jamais.
Hors, pour la semaine du 15 aout, mon planning était :
lundi 12 aout 10h
mardi 13 aout 10h
vendredi 16 aout 10 non faites car congé sans solde
Donc 30 heures de prévues sans tenir compte du 15 aout.
Donc normalement, le vendredi 16 aout aurait dû être des h complémentaires et donc pas de sans solde ce jour là.

si les fériés sont équivalent à 7.5h de travail, le vendredi 16, auraient donc été de 2.5h normale et 7.5h comp
donc je pense qu'il faut que tu retires 2.5h pour le 16/08

pour le préavis non effectué, c'est son choix de ne pas te confier l'enfant, mais je ne pense pas que tu puisses lui refuser de venir prendre les affaires du loulou, mais par contre, tu peux très avoir des sorties prévues et lui proposer de régler tout cela, lors de sa venue pour te donner les docs de fin de contrat

zuenna · 26-08-2013 09:24:30

nathodisab a écrit :

mais par contre, tu peux très avoir des sorties prévues et lui proposer de régler tout cela, lors de sa venue pour te donner les docs de fin de contrat

Je lui ai déjà donner par sms mes horaires de travail en lui disant que je ne pourrai pas la recevoir à ce moment là.
Elle veut donc venir mercredi après 19h20, heure à laquelle je termine.
Mais le préavis ne sera pas terminé à ce moment là, donc je n'aurai pas mes papiers.
Elle m'a demandé de calculer combien elle me devait, je lui donnerai le détail à ce moment là.

Je pense que je ne suis pas obligée de la faire entrer pour lui rendre les affaires et que ça peut se faire dans mon couloir.
je n'ai pas envie de discuter des heures avec elle et de me prendre la tête.

Merci beaucoup natho pour tes calculs, ça parait si simple quand on te lit

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