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#1 07-03-2014 11:07:21
question nouvelle mensu
Je suis PE, en année incomplète (44 sem), date anniversaire le 1er juin, durée hebdomadaire de 34,5h sur 4 jours. À compter du 5 mai 2014, en accord avec la nounou, la durée hebdomadaire va passer à 28,5h. Je compte mettre ma fille à l’école en janvier 2015, les horaires avec la nounou seront alors une nouvelle fois modifiés (ce sera sur 5 jours et seulement l’après-midi).
Voici mes questions :
- Étant donné que la nounou a travaillé le temps prévu initialement au contrat (nombre de jours de travail et durée des vacs ou des RTT des parents respectés, on est bien à 44 semaines de 34,5h travaillées), je ne crois pas qu’une régulation sera nécessaire vu qu’en mai la durée de travail sera en baisse (cela aurait été l'inverse si les heures avaient augmenté). J’ai raison ?
- Au 31 mai je dois calculer une nouvelle mensualisation. Est-ce que cette mensualisation je la calcule en fonction du nombre de semaines de garde que je prévois entre le 1er mai et le 31 décembre (vu que ma fille entrera à l’école et la garde changera) ou entre le 1er mai et le 30 avril N+1 (sur 1 an en fait)?
- Est-ce qu’il y a des conséquences pour le calcul des CP ? actuellement je lui verse 1/12 (de 10% des salaires perçus entre le 1er juin 2012 et le 31 mai 2013) tous les mois. L’impact est limité, non ? vu que le changement intervient en mai…
- Est-ce que j’oublie des conséquences liées à ce changement ?
Merci beaucoup pour votre éclairage
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07-03-2014 11:07:21
#2 07-03-2014 15:06:17
Re : question nouvelle mensu
Vous voulez dire que fin mai, elle aura fait ses 44 semaines ? Et quel salaire allez-vous lui payer en mai ? En général, on fait débuter les avenants au début d'un mois et pas en cours de mois, pour simplifier.
Pour la nouvelle mensu, il faut la calculer sur 12 mois, et vous ferez une régul fin décembre.
Pour les CP, je ne comprends pas ce que vous voulez dire. Fin mai, vous allez de nouveau calculer le montant des CP acquis, en vous basant sur les salaires versés. De quel impact parlez-vous ? (est-ce que vous voulez dire qu'en mai, vous lui verserez un salaire basé sur 34.5 heures hebdo, malgré la baisse des heures ?)
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#3 07-03-2014 15:40:01
Re : question nouvelle mensu
oui fin mai elle aura fait les 44 semaines prévues au contrat.
en gros, au 1er mai (enfin le 5), on commence un nouveau contrat (28.5h au lieu de 34.5).
je voulais juste savoir comment se calculera la nouvelle mensu sachant que ce nouveau contrat ne durera pas 1 an mais seulement 8 mois (les horaires changeront à la fin des 8 mois).
fin mai, je compte lui verser le nouveau salaire.
Pour les CP, je voulais savoir si le fait de modifier un contrat 1 mois avant la date anniversaire avait un impact sur le montant que je lui verserai en mai (sachant que je lui verse 1/12 tous les mois).
Je parle juste pour ce mois de mai (et non pour le nouveau calcul du montant des CP acquis... que je lui verserai à partir de fin juin).
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#4 07-03-2014 15:44:56
Re : question nouvelle mensu
Vous devez calculer la nouvelle mensu sur 12 mois, même si vous en changerez au bout de 8 mois. Et ça, parce que le contrat continuera ensuite. Donc, au bout de 8 mois, vous ferez une régul et un avenant pour la nouvelle mensu de janvier.
Pour ce mois de mai, à la fin, vous lui verserez le même montant de CP que vous lui versez déjà. Ce montant correspond aux CP acquis de 2012 à 2013. Ce n'est pas parce que son salaire change maintenant que ses CP d'il y a 2 ans doivent changer, vous comprenez ?
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