les cp en année complète

nathalie44 · 05-02-2015 13:06:21

bonjours à toute, hier au soir discution avec la filleul de ma soeur, qui fait accueillir son enfant en année complète (alors qu'elles n'on pas les même congés!!! mais ça c'est autre choses)
elle me demande si les cp c'est en brut ou en net, là, je lui répond qu'elle doit calculer en brut et soumettre à cotisation, que sur le bulletin cela apparaitra en net.
et puis ce matin, je réfléchie à notre discution, et là, j'ai un gros doute!!!
en année complète, les cp se subtistue à la mensue, donc pas de congés à payer sauf en fin de contrat, et là, elles en sont loin.
la nounou a pris ces vacances en dehors de ma grande (c'est comme ça que je l'appelle, vue que je l'ai vue naitre), et ne les a pas déduit, alors que cela aurrait due e^tre du sans soldes.
voilà le doute : la 1ère année, nounou prend en sans soldes et au mois de juin, ou à la prise des congés (ce fut le cas là) la maman doit elle lui payer des cp, ou alors comme je pense ne rien lui devoir???
Avant d'en parler avec ma grande, je préfère demander conseil.
merci et bonne journée.

05-02-2015 13:06:21

lulu54 · 05-02-2015 13:23:21

bonjour
il nous faut savoir quelle est la mensu
le calcul

nathalie44 · 05-02-2015 14:46:50

je n'en sais rien, juste que c'est une année complète de 52 semaines, contrat commencé en septembre.

nathalie44 · 05-02-2015 16:30:23

rebonjours à toutes
donc je viens lire dans index et voilà ce que j'ai compris :
lorsqu'un contrat est signé en année complète, la 1ère année, l'assmat n'a pas le droit au congé (jusqu'au 1er juin),
donc, si celle ci en prend quand même comme l'assmat de ma grande, ceux ci devraient, etre du sans soldes!!! par contre, si c'est ma grande qui prend des vacances, la mensue ne bouge pas.
en année complète, il y a juste en fin de contrat, qu'il faut calculer le reste de congés de l'assmat, et là, s'ils en reste, il devront être payés.
merci de me confirmer.

05-02-2015 16:30:23

landocean · 05-02-2015 16:40:13

Bonjour,
Les cp peuvent aussi être pris suivant la loi Aubry 2 au fur et à mesure de leur acquisition.
Imaginons un contrat en complète qui commence en septembre, l'employeur (donc l'AM) prend semaine à Noël. Ils sont acquis donc pris sans diminution de salaire.
Dans ce cas, les 5s de cp sont à prendre dans l'année qui suit le début du contrat, sans tenir compte de la période de référence.

nathalie44 · 06-02-2015 16:00:33

merci, après discution, ma grande va changer le contrat pour le passer en incomplet.
bonne journée

chris84 · 06-02-2015 16:10:07

Il faut faire le point quand même des cp acquis et des cp pris
Pour repartir sur des bases saines

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