les clauses au contrat: quelle est la "limite" dite abusive??

lulu64 · 18-06-2015 18:18:42

coucou

je me pose une question, mais rien qu'une question
quoique on le voit sur ce forum, et je le vois aussi autour de moi

lorsque les pe signe un contrat, et que très vite aprés il annonce qu'il va le rompre car il a obtenu une place en crèche, ne peut-on juger que c'est limite-limite, voir une embauche de l'am et son licenciement "abusif"???

que le pe cache a l'am qu'elle sert "de bouche trou" en attendant la place en crèche, c'est pas trés honnéte non plus

alors, cela n'a rien à voir, MAIS en parrallèle, la ccn prévoit que si un engagement réciproque est rompu par le pe, il doit payer 1/2 mois de salaire en dommage, donc ,

si on suit ce raisonnement, a titre de dédommagement,
ne pensez vous pas que l'on pourrait aussi nous, les am , prévoir une clause qui stipule que si le pe nous cache avant la signature du contrat qu'il a egalement fait une demande en crèche, et en cas de rupture "rapide" du contrat, suite à un accord de la crèche , on demande "des dommages" ??

aprés tout on peut aussi , a cause de ce comportement pas trés joli du pe , avoir refuser d'autres contrats ,qui eux nous auraient fait travailler plus longtemps et du coup on se retrouve le bec dans l'eau....comme dans un engagement réciproque rompu......(d'où cette réference de l'engagement réciproque cité plus haut)

en fait on a été embauché en attendant qu'il y ait une place en crèche et on ne nous a rien dit!!! un bouche trou en fait!!!

qu'est ce qui détermine , le coté abusif à part que ce soit supérieure à la convention ??

18-06-2015 18:18:42

nanoenn · 18-06-2015 18:21:37

je croit que dans ce cas la. il faudrait ne pas noter de période d’essais comme cela 15 jours de préavis correspondrait au 1/2 mois de salaire.

budulle · 18-06-2015 18:26:53

lulu64 a écrit :

coucou
je me pose une question, mais rien qu'une question
quoique on le voit sur ce forum, et je le vois aussi autour de moi
lorsque les pe signe un contrat, et que très vite aprés il annonce qu'il va le rompre car il a obtenu une place en crèche, ne peut-on juger que c'est limite-limite, voir une embauche de l'am et son licenciement "abusif"???
que le pe cache a l'am qu'elle sert "de bouche trou" en attendant la place en crèche, c'est pas trés honnéte non plus

alors, cela n'a rien à voir, MAIS en parrallèle, la ccn prévoit que si un engagement réciproque est rompu par le pe, il doit payer 1/2 mois de salaire en dommage, donc ,
si on suit ce raisonnement, a titre de dédommagement,
ne pensez vous pas que l'on pourrait aussi nous, les am , prévoir une clause qui stipule que si le pe nous cache avant la signature du contrat qu'il a egalement fait une demande en crèche, et en cas de rupture "rapide" du contrat, suite à un accord de la crèche , on demande "des dommages" ??
aprés tout on peut aussi , a cause de ce comportement pas trés joli du pe , avoir refuser d'autres contrats ,qui eux nous auraient fait travailler plus longtemps et du coup on se retrouve le bec dans l'eau....comme dans un engagement réciproque rompu......(d'où cette réference de l'engagement réciproque cité plus haut)
en fait on a été embauché en attendant qu'il y ait une place en crèche et on ne nous a rien dit!!! un bouche trou en fait!!!
qu'est ce qui détermine , le coté abusif à part que ce soit supérieure à la convention ??

tu as raison et à la fois tord

je m'explique, même si je comprend tout à fait ce que tu veux dire dans le fait que certains pe nous lâche rapidement car ils ont eu leur place en crèche alors que l'on ignorait qu'il en avaient fait la demande....

..... l'inverse est également vrai: certaines ass mat lâche les pe rapidement car elle ont trouver un autre contrat plus juteux, meilleur horaire..., et là ils se retrouve le bec dans l'eau.

si il devait y avoir u e clause il faudrait qu'elle soit dans les deux sens, pour les deux parties, afin d'être équitable.

désolé si mon côté ex pe resurgit, mais j'ai toujours été un bon pe: toujours payer en temps et en heure, même des heures que mon ass mat oubliait de compter, jamais fait de demande farfelues.... et pourtant j'ai bien galérer pour trouver la perle qui s'est occupée de ma fille

lulu64 · 18-06-2015 18:28:40

oui, mais si le contrat a été signé par exemple il y a 4 ou 5 mois , et que là le pe t'annonce qu'il arrête car il a obtenu la place en crèche, tu as AUTOMATIQUEMENT les 15 jours de préavis a faire!!!

la période d'essai est finie depuis longtemps, et on a tout "dans le baba"!!

c'est pour ça que je demande si on peut prévoir une clause qui prévoit "un dédommagement" si la cause de la rupture est liée avec une place en crèche et que cela ait été caché à l'am???

18-06-2015 18:28:40

lulu64 · 18-06-2015 18:37:06

budulle moi, je n'ai jamais laché un contrat pour un prendre un autre plus "juteux"

je pense que les am qui agissent comme ça, sont certainement beaucoup mois nombreuses que les pe qui nous lachent .........

alors oui, je comprend ce que tu veux dire
il faudrait que la clause soit "équitable " pour les 2 parties...ok,

donc on peut dire "dédommagement par le pe si rupture pour raison de place en crèche dans les 6 mois( par exemple) suivant l'embauche" (on peut indiquer un délai)

et alors pareil aussi " dédommagement par l'am si rupture de contrat dans les 6 mois pour raison d'un autre contrat plus avantageux"

ça met les 2 parties à égalité !!

budulle · 18-06-2015 18:43:20

lulu64 a écrit :

budulle moi, je n'ai jamais laché un contrat pour un prendre un autre plus "juteux"
je pense que les am qui agissent comme ça, sont certainement beaucoup mois nombreuses que les pe qui nous lachent .........
alors oui, je comprend ce que tu veux dire
il faudrait que la clause soit "équitable " pour les 2 parties...ok,
donc on peut dire "dédommagement par le pe si rupture pour raison de place en crèche dans les 6 mois( par exemple) suivant l'embauche" (on peut indiquer un délai)
et alors pareil aussi " dédommagement par l'am si rupture de contrat dans les 6 mois pour raison d'un autre contrat plus avantageux"
ça met les 2 parties à égalité !!

oui ça, ça met les deux parties à égalité, c'est plus juste

pour le côté juridiquement légal, ça je ne sais pas si c'est possible

budulle · 18-06-2015 18:45:46

lulu64 a écrit :

budulle moi, je n'ai jamais laché un contrat pour un prendre un autre plus "juteux"
je pense que les am qui agissent comme ça, sont certainement beaucoup mois nombreuses que les pe qui nous lachent .........

oui très probablement, mais celles qui font ça font du tord à notre profession.

c'est comme tout: il y a des bons et honnêtes et des mauvais et des malhonnêtes partout

sam01 · 18-06-2015 18:45:56

budulle a écrit :

lulu64 a écrit :
budulle moi, je n'ai jamais laché un contrat pour un prendre un autre plus "juteux"
je pense que les am qui agissent comme ça, sont certainement beaucoup mois nombreuses que les pe qui nous lachent .........
alors oui, je comprend ce que tu veux dire
il faudrait que la clause soit "équitable " pour les 2 parties...ok,
donc on peut dire "dédommagement par le pe si rupture pour raison de place en crèche dans les 6 mois( par exemple) suivant l'embauche" (on peut indiquer un délai)
et alors pareil aussi " dédommagement par l'am si rupture de contrat dans les 6 mois pour raison d'un autre contrat plus avantageux"
ça met les 2 parties à égalité !!
oui ça, ça met les deux parties à égalité, c'est plus juste
pour le côté juridiquement légal, ça je ne sais pas si c'est possible

cela serait illegal
un CDI se rompre n'importe quand sinon ça serait un CDD

lulu64 · 18-06-2015 18:58:40

merci sam01

c'était savoir jusqu'où la clause est abusive ou pas!!
et qu'elle soit équitable aussi pour les 2 parties!

aprés oui, un CDI peut se rompre n'importe quand, mais si on se référe à l'engagement réciproque pour un éventuel CDI, e tque cet engagement est rompu, il y a un dédommagement de prévu, et c'est équitable pour les 2 parties!!!

on pourrait considerer que faire signer un CDI à une am pour le rompre 3 mois aprés car l'enfant est accepté en crèche , c'est un peu illégal aussi comme procédé si la chose à été caché!!!

autant être honnéte et avertir l'am avant de signer qu'il y a possibilité d'une place en crèche.....

aprés on prend quand même ou pas, mais au moins on le sait...
et si on n'a pas d'autres propositions, ça nous permet de travailler aussi quelques mois , ......

budulle · 18-06-2015 19:02:00

tu sais lulu64 il n'y a pas que dans notre profession que l'on voit ce type de comportement

lulu64 · 18-06-2015 19:10:05

oui, mais j'ai été surprise d'apprendre que 2 de mes collègues ont appris que leurs contrats va être rompu car chez nous la commision de la crêche est passée pour l'attribution des places pour la rentrée

et bien sur ces 2 bébés sont prit

donc les pe avaient juste besoin de quelques mois de "dépannage" en attendant....
et bien sur n'ont rien dit au moment de la signature du CDD..

mes collègues sont hyper déçues et n'avaient jamais vécu cela...

elles se posaient des questions justement sur le fait "de blinder" mieux les contrats pour palier à cette éventualité,...d'où mon post.....

parme · 18-06-2015 19:13:07

coucou hélas se sont les aléas de notre profession,nous n'avons aucune garantis. de la durée de nos contrats.
et ce serait bien entendu illégal,:)
En ce qui concerne le placement ou demande en crèche,j'ai noté sur mon contrat
<< En accord entre les deux parties (à cocher.)
( ) L'assistante maternelle est averti d'une éventuel place en crèche.
( ) L'assistante maternelle accepte de garder l'enfant (avec risque de rupture de contrat pour une place en crèche)
( ) L'assistante maternelle et les parents employeur se sont mis en accord, et confirment qu'il n'y as aucun projet de place en crèche, et ni demande en cours).>>
nous en discutons lors de l'entretien et au moment de la signature du contrat. A ce moment c'est de l’honnêteté ou de la confiance envers les deux parties.Mais aucune garantit bien entendu.
A+

lulu64 · 18-06-2015 19:49:32

parme a écrit :

coucou hélas se sont les aléas de notre profession,nous n'avons aucune garantis. de la durée de nos contrats.
et ce serait bien entendu illégal,:)
En ce qui concerne le placement ou demande en crèche,j'ai noté sur mon contrat
<< En accord entre les deux parties (à cocher.)
( ) L'assistante maternelle est averti d'une éventuel place en crèche.
( ) L'assistante maternelle accepte de garder l'enfant (avec risque de rupture de contrat pour une place en crèche)
( ) L'assistante maternelle et les parents employeur se sont mis en accord, et confirment qu'il n'y as aucun projet de place en crèche, et ni demande en cours).>>
nous en discutons lors de l'entretien et au moment de la signature du contrat. A ce moment c'est de l’honnêteté ou de la confiance envers les deux parties.Mais aucune garantit bien entendu.
A+

ah, ça c'est pas mal ce rajout!!!
au moins les pe doivent cocher la bonne case et on sait à quoi s'en tenir....
là au moins le pe ne peut pas "gruger" sur un document officiel comme un contrat de travail!!!
c'est une façon légale de procéder

génial

merci parme j'en parlerai et ça peut servir à tout le monde....

d'autant plus que sur mes 2 collègues, une l'a apprit par le pe directement dés qu'il a su

quand à la 2eme elle l'a apprit indirectement....au ram...
car le ram est dans les locaux de la crêche, et un matin en y allant c'est l'animatrice du ram qui lui a dit
"alors petit loulou X va nous rejoindre à la rentrée!!"
imagine l ahurissement de ma collègue
elle n'y croyait pas ...
elle a passé une journée horrible en attendant le soir le retour du pe.....

il n'a pas pu faire autrement que confirmer...mais il n'avait encore rien dit ...il attendait un peu....

du coup c'est elle qui voulait blinder ces futurs contrats pour éviter ces désagréments

elle en est tellement déçue , qu'elle se demande même si elle ne va pas démisionner carrément....

en plus c'est le loulou qui reste le plus tard le soir, elle a commencé en avril, et ne voit pas pourquoi jusqu'en aout elle devrait faire l'effort de continuer à bosser pour eux jusqu'à 19h .......puisque il n'y aura rien pour la suite....
les autres partent entre 17h30 et 18h

autant profiter aussi de ses fins de journées d'été en famille...
elle est vraiment remontée, on ne lui avait jamais fait un coup comme ça en 15 ans de métier

sam01 · 18-06-2015 20:14:50

lulu64 a écrit :

parme a écrit :
coucou hélas se sont les aléas de notre profession,nous n'avons aucune garantis. de la durée de nos contrats.
et ce serait bien entendu illégal,:)
En ce qui concerne le placement ou demande en crèche,j'ai noté sur mon contrat
<< En accord entre les deux parties (à cocher.)
( ) L'assistante maternelle est averti d'une éventuel place en crèche.
( ) L'assistante maternelle accepte de garder l'enfant (avec risque de rupture de contrat pour une place en crèche)
( ) L'assistante maternelle et les parents employeur se sont mis en accord, et confirment qu'il n'y as aucun projet de place en crèche, et ni demande en cours).>>
nous en discutons lors de l'entretien et au moment de la signature du contrat. A ce moment c'est de l’honnêteté ou de la confiance envers les deux parties.Mais aucune garantit bien entendu.
A+
ah, ça c'est pas mal ce rajout!!!
au moins les pe doivent cocher la bonne case et on sait à quoi s'en tenir....
là au moins le pe ne peut pas "gruger" sur un document officiel comme un contrat de travail!!!
c'est une façon légale de procéder
génial
merci parme j'en parlerai et ça peut servir à tout le monde....
d'autant plus que sur mes 2 collègues, une l'a apprit par le pe directement dés qu'il a su
quand à la 2eme elle l'a apprit indirectement....au ram...
car le ram est dans les locaux de la crêche, et un matin en y allant c'est l'animatrice du ram qui lui a dit
"alors petit loulou X va nous rejoindre à la rentrée!!"
imagine l ahurissement de ma collègue
elle n'y croyait pas ...
elle a passé une journée horrible en attendant le soir le retour du pe.....
il n'a pas pu faire autrement que confirmer...mais il n'avait encore rien dit ...il attendait un peu....
du coup c'est elle qui voulait blinder ces futurs contrats pour éviter ces désagréments
elle en est tellement déçue , qu'elle se demande même si elle ne va pas démisionner carrément....
en plus c'est le loulou qui reste le plus tard le soir, elle a commencé en avril, et ne voit pas pourquoi jusqu'en aout elle devrait faire l'effort de continuer à bosser pour eux jusqu'à 19h .......puisque il n'y aura rien pour la suite....
les autres partent entre 17h30 et 18h
autant profiter aussi de ses fins de journées d'été en famille...
elle est vraiment remontée, on ne lui avait jamais fait un coup comme ça en 15 ans de métier

après c'est une questiond' honnêteté le pe peut très bien coché non et avoir quand même fait une demande
dans ce cas l'am n'aura quand même aucun recours

budulle · 18-06-2015 20:20:24

sam01 a écrit :

lulu64 a écrit :
parme a écrit :
coucou hélas se sont les aléas de notre profession,nous n'avons aucune garantis. de la durée de nos contrats.
et ce serait bien entendu illégal,:)
En ce qui concerne le placement ou demande en crèche,j'ai noté sur mon contrat
<< En accord entre les deux parties (à cocher.)
( ) L'assistante maternelle est averti d'une éventuel place en crèche.
( ) L'assistante maternelle accepte de garder l'enfant (avec risque de rupture de contrat pour une place en crèche)
( ) L'assistante maternelle et les parents employeur se sont mis en accord, et confirment qu'il n'y as aucun projet de place en crèche, et ni demande en cours).>>
nous en discutons lors de l'entretien et au moment de la signature du contrat. A ce moment c'est de l’honnêteté ou de la confiance envers les deux parties.Mais aucune garantit bien entendu.
A+
ah, ça c'est pas mal ce rajout!!!
au moins les pe doivent cocher la bonne case et on sait à quoi s'en tenir....
là au moins le pe ne peut pas "gruger" sur un document officiel comme un contrat de travail!!!
c'est une façon légale de procéder
génial
merci parme j'en parlerai et ça peut servir à tout le monde....
d'autant plus que sur mes 2 collègues, une l'a apprit par le pe directement dés qu'il a su
quand à la 2eme elle l'a apprit indirectement....au ram...
car le ram est dans les locaux de la crêche, et un matin en y allant c'est l'animatrice du ram qui lui a dit
"alors petit loulou X va nous rejoindre à la rentrée!!"
imagine l ahurissement de ma collègue
elle n'y croyait pas ...
elle a passé une journée horrible en attendant le soir le retour du pe.....
il n'a pas pu faire autrement que confirmer...mais il n'avait encore rien dit ...il attendait un peu....
du coup c'est elle qui voulait blinder ces futurs contrats pour éviter ces désagréments
elle en est tellement déçue , qu'elle se demande même si elle ne va pas démisionner carrément....
en plus c'est le loulou qui reste le plus tard le soir, elle a commencé en avril, et ne voit pas pourquoi jusqu'en aout elle devrait faire l'effort de continuer à bosser pour eux jusqu'à 19h .......puisque il n'y aura rien pour la suite....
les autres partent entre 17h30 et 18h
autant profiter aussi de ses fins de journées d'été en famille...
elle est vraiment remontée, on ne lui avait jamais fait un coup comme ça en 15 ans de métier
après c'est une questiond' honnêteté le pe peut très bien coché non et avoir quand même fait une demande
dans ce cas l'am n'aura quand même aucun recours

je suis de l'avis de sam

et croyez vous vraiment que tous les pe seront honnête et prendront le risque que l'ass mat ne signe pas le contrat

parme · 18-06-2015 20:29:48

coucou c'est bien pour cela que j'ai précisé dans mon post A ce moment c'est de l’honnêteté ou de la confiance envers les deux parties.Mais aucune garantit bien entendu.
A+

sam01 · 18-06-2015 22:09:53

parme a écrit :

coucou c'est bien pour cela que j'ai précisé dans mon post A ce moment c'est de l’honnêteté ou de la confiance envers les deux parties.Mais aucune garantit bien entendu.
A+

entièrement d'accord

lulu64 · 18-06-2015 22:32:37

oui, mais c'est trés bien tourné et présenté !!!
et c'est légal!!!!!!

merci a toutes

c'est vrai qu'on est a l'abri de rien.......
mais je peux comprendre que quand ça arrive, normal aussi qu'on réagisse pas trés bien non plus...

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