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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 20-06-2015 17:50:33

gege59
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comment faire

bonjour j'ai un contrat en annee incomplete qui a debuté en octobre 2014 ,l'enfant vas rentrer a l'ecole en septembre 2015 toute la journée, je l'aurais que pendant certaine vacances scolaire, les parent veuleut rompre le contrat 31 aout 2015 et me refaire un contrat a partir du mois octobre 2015 (vacances dela  tousaint)peut t on faire ainsi merci, si oui quel genre de contratce sera merci

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20-06-2015 17:50:33

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#2 20-06-2015 18:00:25

chris84
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Re : comment faire

gege59 a écrit :

bonjour j'ai un contrat en annee incomplete qui a debuté en octobre 2014 ,l'enfant vas rentrer a l'ecole en septembre 2015 toute la journée, je l'aurais que pendant certaine vacances scolaire, les parent veuleut rompre le contrat 31 aout 2015 et me refaire un contrat a partir du mois octobre 2015 (vacances dela  tousaint)peut t on faire ainsi merci, si oui quel genre de contratce sera merci

bonjour

soit les parents ne savent pas s'ils auront encore besoin de vous sur d'autres vacances scolaires avec certitude, donc ils font le cdi mais en accueil occasionnel et vous aurez un licenciement et une feuille assedic au bout de 2 semaines de vacances de toussaint. S'ils ont finalement encore besoin  de vous, par exemple en février 2016, ils vous referont en février un contrat cdi avec accueil occasionnel de 2 semaines à nouveau.

soit ils prévoient déjà un accueil régulier sur l'année, exemple 10 semaines vacances scolaires de octobre 2015 à septembre 2016, donc là on mensualise année incomplète

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#3 20-06-2015 18:22:12

gege59
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Re : comment faire

donc les parent peuvent faire un rupture de contrat le 31 aout et me refaire un autre contrat en octobre avec la nouvelle mensualisation

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#4 20-06-2015 18:35:21

chris84
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Re : comment faire

gege59 a écrit :

donc les parent peuvent faire un rupture de contrat le 31 aout et me refaire un autre contrat en octobre avec la nouvelle mensualisation

là oui, car ce n'est pas le même cas de figure que l'autre contrat qui stoppe au 31 août pour redémarrer au 3/09

ici effectivement les parents n'ont plus besoin de vous pour le moment, mais de façon occasionnelle sur l'année peut être (ils peuvent très bien d'ici là changer d'avis et mettre l'enfant au centre aéré par exemple ça c'est déjà vu), donc si aucune certitude ni régularité de l'accueil, là le licenciement au 31 août est "légitime" pour pole emploi
et cdi accueil occasionnel justifié aussi pour toussaint

donc si avec ce licenciement vous avez des drotis ouverts à pole emploi, ils prendront vos salaires bruts de septembre, s'il y a eu avenant sur un autre cdi pour baisse des heures vous serez complété à hauteur de vos droits du fait du licenciement pour l'un des 2 contrats
(en référence à votre discussion précédente:
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=211597

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20-06-2015 18:35:21

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#5 22-06-2015 10:18:48

gege59
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Re : comment faire

bonjour donc sa sera un contrat a durée indéterminée avec 8 semaines d'accueil (vacances scolaire)
mensualisation 31h75 x 3€50 x 8 semaines= 74€08


autre question comment ce calcul le payement des cp car la maman me paye les cp tous les mois(peut ton continuer comme ca avec le nouveau contrat )merci

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#6 22-06-2015 10:28:33

budulle
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Re : comment faire

gege59 a écrit :

bonjour donc sa sera un contrat a durée indéterminée avec 8 semaines d'accueil (vacances scolaire)
mensualisation 31h75 x 3€50 x 8 semaines / 12 = 74€08


autre question comment ce calcul le payement des cp car la maman me paye les cp tous les mois(peut ton continuer comme ca avec le nouveau contrat )merci

les cp se paie une fois acquis, si elle fait 10% par anticipation c'est pas bien smile

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#7 22-06-2015 11:49:14

gege59
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Re : comment faire

on n'a fait  un contrat de octobre 2014 au 31 septembre 2015 mais comme se termine apres nos congés en commun le 31 aout 2015 y  a t il un regularisation a faire

contrat sur 43 semaine (  06 octobre 2014 a 5 octobre  2015)
du 06 octobre 2014 au 31 aout 2015 j'ai travailler 39 semaines

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#8 22-06-2015 14:25:00

chris84
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Re : comment faire

gege59 a écrit :

on n'a fait  un contrat de octobre 2014 au 31 septembre 2015 mais comme se termine apres nos congés en commun le 31 aout 2015 y  a t il un regularisation a faire

contrat sur 43 semaine (  06 octobre 2014 a 5 octobre  2015)
du 06 octobre 2014 au 31 aout 2015 j'ai travailler 39 semaines


oui il faut faire une régul entre les 39 semaines travaillées réellement sur la période
et les salaires perçus de octobre 2014 à aout 2015, donc à priori 11 mensus de 43sem/12 soit 39,41 semaines à priori pas de régul à vous payer mais vérifiez de votre côté vu que début au 6 octobre vous avez du avoir un paiement selon cassation en octobre 2014, et la mensu sur 12 mois s'arretait au 30 septembre 2015 pas au 5 octobre 2015. on fait 12 salaires

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#9 22-06-2015 15:26:14

gege59
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Re : comment faire

merci beaucoup

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