Régularisation des cp en fin de contrat

clef · 01-07-2015 11:54:30

Bonjour, les filles
j'ai un contrat daté du premier septembre 2012 en année complète
Concernant mes congés j'ai toujours eu le maintien du salaire durant le mois d'août ,la maman du petit ma donné la lettre aujourd'hui et quand je l'ais ouverte j'ai vu qu'elle à écrit que le préavis commencera le 1er août je ne sait pas si c'est une erreur?
Ma question c'est puisque j'ai l'habitude de prendre mes congés au mois d'août et le contrat se termine le 31 juillet, comment ça se passe pour le payement de mes congés ?
merci d'avance pour vos réponses
j'ai vraiment envie de trouver mes repères

01-07-2015 11:54:30

chris84 · 01-07-2015 14:57:01

clef a écrit :

Bonjour, les filles
j'ai un contrat daté du premier septembre 2012 en année complète
Concernant mes congés j'ai toujours eu le maintien du salaire durant le mois d'août ,la maman du petit ma donné la lettre aujourd'hui et quand je l'ais ouverte j'ai vu qu'elle à écrit que le préavis commencera le 1er août je ne sait pas si c'est une erreur?
Ma question c'est puisque j'ai l'habitude de prendre mes congés au mois d'août et le contrat se termine le 31 juillet, comment ça se passe pour le payement de mes congés ?
merci d'avance pour vos réponses
j'ai vraiment envie de trouver mes repères

bonjour
le préavis commence le 1er aout ou le contrat se termine le 31 juillet, je ne comprends pas
quand sont vos dates de cp et quelle est votre date de fin de préavis?

en année complète, il s'agit d'un solde de cp = cp acquis- cp pris
et on reprend tout depuis le début du contrat

clef · 01-07-2015 15:04:30

Le contrat se termine le 31 juillet et mes dates de congés à partir du 6 au 27 août prochain que normalement le préavis commencera aujourd'hui non

chris84 · 01-07-2015 15:12:34

le préavis commence le 2 juillet pour 30j calendaires afin de finir le 31 juillet

on va reprendre pour les cp
1) acquisition des cp

de septembre 2012 à mai 2013 combien de semaines travaillées? aviez vous des enfants de -15 ans à charge au 30 avril 2013?

De juin 2013 à mai 2014 = 30j ouvrables acquis

de juin 2014 à mai 2015 = 30 j ouvrables acquis

de juin 2015 à juillet 2015 = 5 j ouvrables acquis

2) maintenant pose des cp
dates précises de vos congés posés sur les périodes suivantes (avec maintien de la mensu lors de leur pose)

avant mai 2013?

du 1er mai 2013 au 30 avril 2014?

du 1er mai 2014 au 30 avril 2015?

du 1er mai 2015 au 31 juillet 2015?

01-07-2015 15:12:34

clef · 01-07-2015 15:50:03

Désolé pour le contrat je me suis tremper à commencer en octobre pas en septembre donc pour mes congés j'ai pris en août 2012 3 semaines de congés, en 2013 une semaine en décembre et 3 semaines en août en 2014 pareil et là en 2015 avec fin de contrat qui se termine le 31 juillet je ne sait pas ou j'en suis concernant mon congé, sachez que j'ai 2 enfants de moins de 15 ans
merci de m'éclaircir tout ça j'ai pas envie de faire d'erreurs avec ses parents qui sont si gentil et en plus il reste son frère de 5 mois

chris84 · 01-07-2015 15:52:48

clef a écrit :

Désolé pour le contrat je me suis tremper à commencer en octobre pas en septembre donc pour mes congés j'ai pris en août 2012 3 semaines de congés, en 2013 une semaine en décembre et 3 semaines en août en 2014 pareil et là en 2015 avec fin de contrat qui se termine le 31 juillet je ne sait pas ou j'en suis concernant mon congé, sachez que j'ai 2 enfants de moins de 15 ans
merci de m'éclaircir tout ça j'ai pas envie de faire d'erreurs avec ses parents qui sont si gentil et en plus il reste son frère de 5 mois

vous ne prenez que 4 semaines de congés par an?
il va me falloir les dates précises de vos cp

et répondez aussi ici svp
de octobre 2012 à mai 2013 combien de semaines travaillées? aviez vous des enfants de -15 ans à charge au 30 avril 2013?

clef · 01-07-2015 16:15:14

30 semaines travailler d'octobre à mai et j'ai 2 enfants un qui est né en 2001 et l'autre en 2005

chris84 · 01-07-2015 20:20:48

chris84 a écrit :

vous ne prenez que 4 semaines de congés par an?
il va me falloir les dates précises de vos cp

pouvez vous écrire vos dates précises de cp selon les périodes demandées? svp

clef · 01-07-2015 21:57:24

depuis 2012 je me rappel plus sinon je trouve ça ou ?

chris84 · 01-07-2015 22:30:26

clef a écrit :

depuis 2012 je me rappel plus sinon je trouve ça ou ?

vous ne gardez rien en archives? ni agendas, ni fiches de présence, ni aucun dossier des enfants accueillis?

il reste les fiches de paye (ça c'est à vie que ça se garde!) si vous aviez inscrit les cp dessus

clef · 02-07-2015 00:40:19

NORMALEMENT je garde les fiches de présence pour la déclaration des impôts je vais chercher dans mes archives demain là je suis fatigué
merci de votre aide

clef · 02-07-2015 11:06:00

Bonjour, chris84
voila j'ai trouver mes fiches de présence depuis 2012 donc
Mes congés ont commencé en mois d'août 2013 j'ai pris pour cette période du 3 au 31 août
décembre 2013 j'ai pris du 22 au 4 janvier 2014
Pour août 2014 j'ai pris du 11 au 30 août
pour décembre 2014 j'ai pris du 20 au 3 janvier 2015
voilà si vous pouvez m'aider
merci d'avance

chris84 · 02-07-2015 14:31:07

chris84 a écrit :

on va reprendre pour les cp
1) acquisition des cp
de septembre 2012 à mai 2013
30sem/4 *2,5 j = 18,75 arrondis à 19j + 4 j enfants à charge = 23 j acquis
De juin 2013 à mai 2014 = 30j ouvrables acquis
de juin 2014 à mai 2015 = 30 j ouvrables acquis
de juin 2015 à juillet 2015 = 5 j ouvrables acquis
total jours acquis 23+30+30+5 = 88 jours
2) maintenant pose des cp
dates précises de vos congés posés sur les périodes suivantes (avec maintien de la mensu lors de leur pose)
avant mai 2013? 0
du 1er mai 2013 au 30 avril 2014?
erreur vous avez pris et payés 33 jours au lieu des 23j acquis
du 5 au 31 aout soit 23 jours
du 22/12 au 4/01/14 soit 10 jours
du 1er mai 2014 au 30 avril 2015?
erreur vous avez pris 27 jours au lieu de 30j
du 11 au 30/08/14 soit 17 jours
du 20/12 au 3/01/15 soit 10 jours
du 1er mai 2015 au 31 juillet 2015?
0
total jours pris 0+33+27+0= 60 jours
normalement les périodes précédentes sont perdues
c'est à dire qu'on ne peut faire payer que les 30j acquis au 31 mai 2015 et les 5 jours de juin juillet soit 35 jours à recevoir
maos là vous avez eu un trop percu de cp en 2013/2014 car vous avez pris et fait payer 33 jours alors que vous n'en aviez acquis que 23 j, et l'année d'après pris que 27 au lieu des 30 acquis!!! et ça aussi ça serait perdu carla période légale de pose est terminée au 30 avril 2015 pour ceux là
donc le solde réel serait de 88-60= 28 jours, mais à vérifier ça dépend au niveau comptable comment on se place
soit 88j acquis - 23 -30= solde 35 jours (les 30j de juin 2014 à mai 2015 et les 5j de juin juillet 2015)
soit on redéduit les 10j trop pris en décembre 2013/ janvier 2014 et on demande le paiement des 3j non pris au 30 avril 2015 soit 28 jours de solde
je demande de l'aide aux autres modos

nathodisab · 02-07-2015 14:45:33

coucou, même si la prise des cp en cour d'acquisition n'a pas été précisée au contrat à mon avis, on peut considérer que comme il y a eu maintien du salaire, l'anticipation avait été accordée

23j acquis entre sept et mai 2013,
posés entre avril et mai 2014 , +10j par anticipation...

30j acquis entre juin 2013 et mai 2014, - 10j pris par anticipation -27j posés entre mai 2014 et juin 2015, dont 7j par anticipation...

30 j acquis entre juin 2014 et mai 2015 - 7 par anticipation...

reste donc 23j sur les cp acquis jusqu'à juin 2015
+5j acquis depuis juin
soit un solde du de 28j ouvrables

chris84 · 02-07-2015 15:14:15

ok merci natho
donc montant du des cp
mensu /26j ouvrables mensualisés x 28j à solder

nathodisab · 02-07-2015 15:18:55

lilibulle a écrit :

Bonjour
quand à contrat en année complète se rompt quasi à date anniversaire( à 8 jours près),
Pas de régul de mensu
Pas de régul de CP car CP acquis et pris
J'ai vu que certaines faisaient signer un papier aux PE pour pôle emploi concernant le fait que tous les CP acquis ont été pris. De quoi s'agit-il est quel est le modèle type? je ne le retrouve pas?
Autre question. Mon contrat a commencé le 8/09/14 et se terminera le 31/08/15 , moins d'un an à peu de chose près donc pas d'indemnité de licenciement, c'est ca?

Lilibulle, tu devrais ouvrir tes propres discussions sinon on va s’emmêler les pinceaux dans les réponses
je vais déplacer ton post ici
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 0#p2589810

chris84 · 02-07-2015 15:19:21

lilibulle a écrit :

Bonjour
quand à contrat en année complète se rompt quasi à date anniversaire( à 8 jours près),
Pas de régul de mensu
Pas de régul de CP car CP acquis et pris
J'ai vu que certaines faisaient signer un papier aux PE pour pôle emploi concernant le fait que tous les CP acquis ont été pris. De quoi s'agit-il est quel est le modèle type? je ne le retrouve pas?
Autre question. Mon contrat a commencé le 8/09/14 et se terminera le 31/08/15 , moins d'un an à peu de chose près donc pas d'indemnité de licenciement, c'est ca?

il n'y a jamais de régul en année complète, car tout le temps de travail a forcément été payé, il n.y a que le solde de cp à faire

merci d'ouvrir votre propre discussion

lilibulle · 02-07-2015 15:19:57

désolée. je ne voulais pas faire doublon

nathodisab · 02-07-2015 15:20:26

chris84 a écrit :

lilibulle a écrit :
Bonjour
quand à contrat en année complète se rompt quasi à date anniversaire( à 8 jours près),
Pas de régul de mensu
Pas de régul de CP car CP acquis et pris
J'ai vu que certaines faisaient signer un papier aux PE pour pôle emploi concernant le fait que tous les CP acquis ont été pris. De quoi s'agit-il est quel est le modèle type? je ne le retrouve pas?
Autre question. Mon contrat a commencé le 8/09/14 et se terminera le 31/08/15 , moins d'un an à peu de chose près donc pas d'indemnité de licenciement, c'est ca?
il n'y a jamais de régul en année complète, car tout le temps de travail a forcément été payé, il n.y a que le solde de cp à faire
merci d'ouvrir votre propre discussion

j'ai scindé Chris

clef · 03-07-2015 14:42:58

Bonjour,
merci beaucoup pour votre aide

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