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#1 11-09-2015 09:17:03

missnounou02
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Première régularisation

Bonjour les filles,  alors la date d anniversaire du contrat arrive et je dois faire ma première régularisation.  J ai compris que je dois compté les semaines faite et semaine qui ont était payé.  Voilà mon souci.  On est parti sur 39 semaines. Mais voilà pendant les vacances quelques fois j avais le loulou une journée qui était pas prévu vu que c était leurs vacances.  Ou des semaines ou j ai eu loulou 2 jours dans la semaine.  Style 11 et 12 mai et c'est tout.  Alors je compte comment ?merci pour vos lumières

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11-09-2015 09:17:03

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#2 11-09-2015 09:25:39

nathodisab
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Re : Première régularisation

missnounou02 a écrit :

Bonjour les filles,  alors la date d anniversaire du contrat arrive et je dois faire ma première régularisation.  J ai compris que je dois compté les semaines faite et semaine qui ont était payé.  Voilà mon souci.  On est parti sur 39 semaines. Mais voilà pendant les vacances quelques fois j avais le loulou une journée qui était pas prévu vu que c était leurs vacances.  Ou des semaines ou j ai eu loulou 2 jours dans la semaine.  Style 11 et 12 mai et c'est tout.  Alors je compte comment ?merci pour vos lumières

Coucou, pour les jours travaillés sur des semaines déduites de la mensu, vous n'aviez pas compté les heures en h comp ?

Pour les j non travaillés alors que c'était une sem prévue comme travaillée, et bien ce sont des abs imprévues considérées comme travaillées, tu comptes la sem entière

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#3 11-09-2015 09:36:47

missnounou02
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Re : Première régularisation

Non par exemple j ai eu le loulou un jour dans la semaine ou le papa était en vacances. Je ne les pas compté en heures complémentaires.  Le souci c est pour compté les semaines.  Quelques fois les semaines sont pas complète.  Sinon je compte 40 semaine et 1 jours je fais comment pour le calcul ?

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#4 11-09-2015 09:44:30

missnounou02
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Re : Première régularisation

41 semaines.  Donc 2 semaines en plus non payés.  Quel est le calcul à faire

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11-09-2015 09:44:30

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#5 11-09-2015 09:55:50

sandrah
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Re : Première régularisation

Dans un 1er temps, tu comptes les semaines entières où tu as eu l'enfant, et tu multiplies par le nombre d'heures prévues au contrat. Les semaines où tu n'as eu l'enfant que deux jours doivent être considérées comme entière si c'est pour convenance personnelle des parents. 
Ensuite, si tu ne l'as pas fait au fur et à mesure, il faut que tu ajoutes à ce nombre toutes les heures complémentaires non facturées.
Tu compares ensuite avec le nombre d'heures qui t'a été payées.


Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.

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#6 11-09-2015 10:01:25

chris84
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Re : Première régularisation

il faut compter les semaines entières et les jours isolés en fonction des heures

quel est le détail de la mensu, quand le contrat a commencé?

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#7 11-09-2015 10:03:27

missnounou02
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Re : Première régularisation

A chaque fois que j avait des heures complémentaires je l ajouter au mois donc était payés.

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#8 11-09-2015 10:04:41

missnounou02
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Re : Première régularisation

39 semaines à 3 euros.  34 h semaines

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#9 11-09-2015 10:07:05

nathodisab
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Re : Première régularisation

missnounou02 a écrit :

A chaque fois que j avait des heures complémentaires je l ajouter au mois donc était payés.

pourtant tu dis plus haut que tu as fait des j en + non prévus et que tu ne les as pas fait payer en h comp...

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#10 11-09-2015 10:08:10

nathodisab
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Re : Première régularisation

missnounou02 a écrit :

39 semaines à 3 euros.  34 h semaines

quand tu parles de sem incomplète, où tu as eu l'enfant que quelques jours, les abs de l'enfant étaient elles déduites

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#11 11-09-2015 10:37:35

missnounou02
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Re : Première régularisation

Le souci c est que la maman a pris 3 jours de vacances par ci par là donc j avais tjr le loulou 2 jours dans la semaine

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#12 11-09-2015 13:36:55

missnounou02
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Re : Première régularisation

Et pendant que j y pense quel feuille la maman doit me remettre pour une fin de contrat.  Attestation assedic.

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#13 11-09-2015 15:13:43

sandrah
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Re : Première régularisation

Ces 3 jours de vacances étaient-ils prévue dès la signature du contrat et retirés du calcul de mensualisation ? Ou bien, est-ce que la maman a décidé de prendre des rtt après coup sans que tu sois au courant à la signature ?

Pour les papiers, il faut l'attestation assedics, un reçu pour solde de tout compte, ton dernier bulletin de paie et son paiement.


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#14 11-09-2015 15:58:39

missnounou02
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Re : Première régularisation

Merci sandrah.  alors normalement elle devait prendre des semaines complète.  Mais à changer à la dernière minutes.  Si j obtient 2 semaines de plus je compte les heures au réel ou calcul cassation

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#15 12-09-2015 09:27:47

sandrah
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Re : Première régularisation

J'avoue que ce n'est pas très clair tout ça wink

Alors imaginons que vous ayez à la base décidé d'ôter 13 semaines de vacances.

Si tu as accepté que la maman prenne finalement des jours par ci par là, il faut vérifier que les semaines de congés entières + ses jours pris par ci par là fassent bien 13 semaines.

Soit elle a finalement pris plus de 13 semaines, et là pas de régule car tu auras travaillé moins que prévu.
Soit elle a pris moins de 13 semaines, tu as donc travaillé plus que prévu et une régule doit être effectuée.

Maintenant si tu n'as pas accepté qu'elle prenne des jours perlés, tu dois faire une régule en considérant que :

1/ les jours où tu as eu l'enfant à titre exceptionnel
pendant leurs congés doivent être payés en HC

2/ les semaines où tu n'as eu l'enfant que 2 jours parce qu'ils ont pris des jours perlés doivent être considérées comme des semaines travaillées.

Donc tout dépend de ton entente avec ces pe.
J'ajouterai que tu ne dois jamais accueillir un enfant pendant tes 5 semaines de congés à toi.

Pour le calcul de la cour de cassation...  je ne vois pas de quoi tu parles. Que voudrais-tu ôter ? Si la maman t'a mis son enfant moins que prévu, il est bien sûr hors de question de le déduire de ton salaire. A elle, si elle le souhaite, de te présenter un avenant pour réduction d'heures (que tu seras libre d'accepter ou de refuser) mais tu ne déduis surtout pas des absences non prévues à la base.



(Modif pour ajout)

Dernière modification par sandrah (12-09-2015 09:32:56)


Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.

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#16 12-09-2015 14:00:49

missnounou02
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Re : Première régularisation

J ai bien compris merci de ta gentillesse

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