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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 17-12-2015 14:49:36

coco2612
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calcul cour de cassation

Bonjour, je reçois ce matin mon solde de tout compte. Etant en contrat périscolaire mes horaires étaient comme suit :
Période école               période vacances
lundi 1,5 h                    9,00 h
mardi 2 h                      9,00 h
mercredi 6,50 h            9,00 h
jeudi 1 h                      8,75 h
vendredi 2 h                9,25 h

donc pour le calcul de décembre du 01 au 17:
71 h mensualisées X par 82,75/118,25 =
49,68499*3.26=161,97
donc 231.46-167.97=
69,49montant brut.
Es-ce le bon calcul ?
Suivant le R.A.M. les calculs effectuées avec mon P.E. dont je met le détail ci-dessous sont bon (en ma faveur) mais me laisse perplexe.

CALCUL DU P.E  SOUTENUE PAR LE R.A.M.
du 01 au 31/12
calcul en période scolaire soit
lundi 1,5 h
mardi 2 h
mercredi 6,5 h
jeudi 1 h
vendredi 2 h
salaire brut mensualisé / heures travaillées =
231.46/61.5=3.76
heures non travaillées du 18 au 31 = 26
26*3,76 = 97,76 €
montant des heures du=
231.46-97,76 €=
133,70 € salaire brut

Alors ??????????
pouvez vous me dire qui a le bon calcul ?
Désolée pour la longueur mais je préfère bien expliquer. Merci pour votre réponse.
J'en profite pour remercier PARME j'ai bien reçu le contrat et tout les pièces jointes je vais pouvoir partir sur de bonne base pour des futurs contrat.

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17-12-2015 14:49:36

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#2 17-12-2015 15:04:44

nathodisab
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Re : calcul cour de cassation

coco2612 a écrit :

Bonjour, je reçois ce matin mon solde de tout compte. Etant en contrat périscolaire mes horaires étaient comme suit :
Période école               période vacances
lundi 1,5 h                    9,00 h
mardi 2 h                      9,00 h
mercredi 6,50 h            9,00 h
jeudi 1 h                      8,75 h
vendredi 2 h                9,25 h

donc pour le calcul de décembre du 01 au 17:
71 h mensualisées X par 82,75/118,25 =
49,68499*3.26=161,97
donc 231.46-167.97=
69,49montant brut.
Es-ce le bon calcul ?
Suivant le R.A.M. les calculs effectuées avec mon P.E. dont je met le détail ci-dessous sont bon (en ma faveur) mais me laisse perplexe.

CALCUL DU P.E  SOUTENUE PAR LE R.A.M.
du 01 au 31/12
calcul en période scolaire soit
lundi 1,5 h
mardi 2 h
mercredi 6,5 h
jeudi 1 h
vendredi 2 h
salaire brut mensualisé / heures travaillées =
231.46/61.5=3.76
heures non travaillées du 18 au 31 = 26
26*3,76 = 97,76 €
montant des heures du=
231.46-97,76 €=
133,70 € salaire brut

Alors ??????????
pouvez vous me dire qui a le bon calcul ?
Désolée pour la longueur mais je préfère bien expliquer. Merci pour votre réponse.
J'en profite pour remercier PARME j'ai bien reçu le contrat et tout les pièces jointes je vais pouvoir partir sur de bonne base pour des futurs contrat.

Bonjour,
le calcul de la cour de cassation lorsqu'on plusieurs types de semaine d'accueil doit se faire sur la base des moyennes..

ta mensu est de 13h sur combien de sem +45h sur combien de sem ?
car un coup tu parles de 71 h mensualisées
mais si on divise 231.46 par 3.76€ on trouve 61.5h mensualisées
du coup, peux tu donner ton calcul de mensu stp

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#3 17-12-2015 15:56:31

landocean
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Re : calcul cour de cassation

nathodisab a écrit :

sem ?
car un coup tu parles de 71 h mensualisées
mais si on divise 231.46 par 3.76€ on trouve 61.5h mensualisées
du coup, peux tu donner ton calcul de mensu stp

Bonjour,
Les 61.5h sont les heures potentielles de décembre si j'ai bien compris pour le calcul de la retenue sur salaire du mois. Mais avec les données, je ne vois pas comment ils trouvent le chiffre.

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#4 17-12-2015 16:00:39

coco2612
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Re : calcul cour de cassation

mille excuses :
13 h par semaine pour 36 semaine et 45 h semaine pendant 9 semaine. Calcul sur 45 semaines. Taux horaire brut 3.26 €
71 h mensualisées donc 231.46 brut.
Je viens de refaire mes calcul et je me rend compte que c'est tout faux depuis le début.

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17-12-2015 16:00:39

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#5 17-12-2015 16:22:00

nathodisab
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Re : calcul cour de cassation

coco2612 a écrit :

mille excuses :
13 h par semaine pour 36 semaine et 45 h semaine pendant 9 semaine. Calcul sur 45 semaines. Taux horaire brut 3.26 €
71 h mensualisées donc 231.46 brut.
Je viens de refaire mes calcul et je me rend compte que c'est tout faux depuis le début.

y a effectivement un souci,
13h*36sem =468h
+
45h*9sem =405h
/12mois
= 72.75h mensualisées arr à 73h pour pajemploi
donc pas du tout 71h
72.75*3.26€ =237.17e par mois

pour la retenue, ton contrat s'arrête le 21 c'est ça ?
donc
72.75h/mois *12 mois /52sem
=16.79h /sem selon les moyennes
/5j potentiels par sem
=3.36h/j

décembre compte 23j potentiels d'accueil, soit 77.23h potentiellement travaillées
237.17/77.23 =3.07€ par h théorique
du 1er au 21/12 ça fait 3 sem entières, soit 16.79*3*3.07 =154.64€

par contre, tu vas devoir également demander la régul de salaire en y incluant la somme manquante sur tes salaires mensuels du fait de l'erreur comptable

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#6 17-12-2015 21:55:18

coco2612
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Re : calcul cour de cassation

Petit problème je donnais mon bulletin de salaire (que j'ettablisais moi meme) a mon p.e pour accord et celui-ci devait le valider. Donc j estime être dans mon tord et je ne pense pas pouvoir lui réclamer quoi que ce soit. Donc merci a vous tous(ttes) de m avoir répondu.

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