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#1 02-12-2016 15:00:43
Régularisation
Bonjour,
En année incomplète il faut faire la régularisation et j'ai fait comme noté dans l'index.
Un syndicat (dont je ne peux pas indiquer le nom je crois) dit qu'il faut faire un tableau et mettre d'un côté le nombres d'heures réelles (planning) et l'autre le nombre d'heures mensualisées pour chaque mois et faire le total et à ce moment là voir la différence.
Qu'en pensez-vous ?
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02-12-2016 15:00:43
#2 02-12-2016 15:01:48
Re : Régularisation
Bonjour,
En année incomplète il faut faire la régularisation et j'ai fait comme noté dans l'index.
Un syndicat (dont je ne peux pas indiquer le nom je crois) dit qu'il faut faire un tableau et mettre d'un côté le nombres d'heures réelles (planning) et l'autre le nombre d'heures mensualisées pour chaque mois et faire le total et à ce moment là voir la différence.
Qu'en pensez-vous ?
Oui c'est le principe de la regul
Qu'est ce que vous ne comprenez pas?
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#3 02-12-2016 15:45:43
Re : Régularisation
Dans l'index :
-nbre de sem réellement travaillées (et non j car les fériés ou les abs imprévues= J travaillés) x nbre d'h prévus au contrat x tarif horaire =>Y
à comparer avec:
total des mensu perçues pour la même période (hors h comp ou sup , hors cp , hors ie )=> Z
si Y> Z =>l'employeur doit te payer la différence
On parle de nombre de semaines et non pas de nombre d'heures ?
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#4 02-12-2016 15:50:32
Re : Régularisation
Dans l'index :
-nbre de sem réellement travaillées (et non j car les fériés ou les abs imprévues= J travaillés) x nbre d'h prévus au contrat x tarif horaire =>Y
à comparer avec:
total des mensu perçues pour la même période (hors h comp ou sup , hors cp , hors ie )=> Z
si Y> Z =>l'employeur doit te payer la différenceOn parle de nombre de semaines et non pas de nombre d'heures ?
La ccn parle en semaines
La regul se fait en semaines ou en heures selon les cas, mais de toute façon on convertit ensuite les semaines en heures (en déguisant bien les heures absences non rémunérées)!
La différence c'est que le calcul direct en heures permet de déduire les absences non rémunérées
Logiquement vous retombez sur le même résultat
Donnez vos calculs et on verra où est le souci
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02-12-2016 15:50:32
#6 02-12-2016 16:01:42
Re : Régularisation
Je pensais que ce n'était qu'en semaines comme dans l'index :
COMPARAISON DES SEMAINES PROGRAMMEES ET DES SEMAINES TRAVAILLEES! pas les heures.....
Mais enfin les semaines sont des heures!
Si on a une mensu sur 36 semaines de 10h par exemple
Et que sur 6 mois l'enfant est venu 20 semaines de 10h
On calcul 20*10 = 200h travaillées
Et on compare ce que la mensu a payé 36/12 x 6 mois = 18 semaines
Soit 180h payées
Cela revient au même de dire que le parent doit 2 semaines de travail ou 20h de travail! Au final la regul sera quand même calculée en heures 20h x tarif horaire
Je ne comprends pas le souci 
D'ailleurs c'est écrit noir sur blanc dans l'index pourquoi on parle en semaines travaillées
Je cite: "- il ne s'agit pas de comparer les h réellement travaillées avec les heures payées dans la mensu car la ccn dit ceci
" sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat"
c'est a dire les heures du planning prevu !!!
, ce qui change la donne si par ex il y a abs de convenance de l'enfant
la régularisation ce n'est pas différence entre les h!!
cela veut dire qu'il faut prendre les heures contractuelles = le planning ....et pas les heures réelles
donc on compte bien les semaines pour cette raison."et il y a même le tableau de natho pour automatiser le calcul de regul
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