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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 17-10-2017 19:31:42

mamytata
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engagement réciproque fait et arrêt de travail

Coucou les filles wink

Une petite question, j'ai en accueil une petite fille qui aurait dû aller chez une autre assmat. Celle-ci est en arrêt de travail et ce avant d'avoir commencé le contrat.

J'aimerai continuer avec les pe mais le problème est que je serai à 5 enfants et ce pendant 6 mois car 2 enfants prennent le chemin de l'école en septembre 2018 seulement.

Je vais demander une dérogation pour pouvoir continuer avec la petite, j'espère l'avoir.

Et voilà ma question : les pe doivent-ils quelque chose à l'autre assmat en sachant que le contrat n'a jamais débuté ????

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17-10-2017 19:31:42

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#2 18-10-2017 06:27:06

kikine747
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Re : engagement réciproque fait et arrêt de travail

coucou
si l'engagement réciproque à été signé oui


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#3 18-10-2017 06:34:45

zivaelle
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Re : engagement réciproque fait et arrêt de travail

kikine747 a écrit :

coucou
si l'engagement réciproque à été signé oui

Mouais, à voir, vu que c'est l'A.M., qui ne peut honorer l'engagement.

L'avis d'une modo  S.V.P. ?????


ziva est devenue zivaelle

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#4 18-10-2017 08:20:27

caro52
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Re : engagement réciproque fait et arrêt de travail

bonjour : c'est un cas de force majeure donc personne ne doit rien à personne mais il faut un écrit .

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18-10-2017 08:20:27

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#5 18-10-2017 09:29:17

nathodisab
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Re : engagement réciproque fait et arrêt de travail

Coucou,
c'est l'état de santé de l'am qui empêche la réalisation du contrat et non un choix de l'une ou l'autre des parties
Donc, effectivement c'est une force majeure...
L'am doit faire un courrier pour signifier son arrêt et par conséquent le non respect de l'engagement pour force majeure
Les deux  signent et précisent que la rupture de l'engagement n'entrainera aucun dédommagement financier pour l'une ou l'autre des parties

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#6 18-10-2017 09:47:03

mamytata
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Re : engagement réciproque fait et arrêt de travail

ok

Toujours les bons conseils wink  j'adore ce site big_smile

Merci à toutes wink

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