Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

coco2612

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cp sur année complète

Bonjour,
Une question m'a été posée par une collègue dernièrement et elle me travaille la cervelle depuis.
Voilà elle a commencer un contrat en mars 2008 sur une année complète pour 40 heures par semaines à 3,69 brut. Au mois de juillet, elle à eu 1 mois de cp dont 6 jours payés et le reste non payés. Elle est licenciée à partir de lundi 24 inclus préavis non effectués, mais payés. elle a donc acquis suivant ses calcul 13 jours de cp mais ne l'est a pas pris.

Sa question était la suivant, doit-elle se faire payés ces cp non pris?

Je lui ai dit que pour moi ils était payés tous les mois dans sa mensu  meme si elle ne les avaient pas pris. Mais elle m'a dit que le syndicat qu'elle avait contacté (elle est syndiquée) lui avait dit qu'elle devait se les faire payés, puisque ceux-ci étaient compté sur une année donc 12 mois et non pas 9 mois. Mais elle en a déjà pris 6 en juillet. Juste pour mon info perso j'attends vos réponses.
Merci

4i.modo

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Re : cp sur année complète

alors en année complete les cp ne sont pas étalés sur 12 mois mais se substituent à la mensu lors de la prise (nuance)

donc de mars 2008 à mai 2008 = 7.5 jours ouvrables = 8 jours (1 semaine et 2 jours)
pour l'année de ref passée

et de juin 2008 à octobre 2008 = 12.5 jours ouvrables = 13 jours (2 semaines et 1 jour)
pour l'année de ref en cours

soit 21 jours  (3semaines et 3 jours) - 6 jours pirs en juillet  (1 semaine)
solde cp = 15 jours à payer (2 semaines + 3 jours)

le mois de novembre au réel puisqu'incomplet + 10% des cp de novembre .
voilà