Congés payés

michaeletaudrey · 17-05-2009 09:59:48

Bonjour à tous,

Je vais embaucher une AM dès cette semaine mais j'ai un problème pour les congés !

A t-elle droit cette année à des congés payés ?

Elle voudrait 4 semaines cette été, je suis d'accord mais dois-je la payer ?

Si je mensualise, ses congés sont payés tous les mois donc que mon fils y aie ou pas c'est pareil ?

Comme mon fils va y aller que les apres-midi que dois-je faire comme contrat ?

Merci de votre aide ! C'est nouveau pour nous et l'AM ne connait pas bien les régles car c'est la première fois qu'elle le fait, en gros elle nous laisse tout gérer et je ne voudrais pas commettre d'erreur.

17-05-2009 09:59:48

parme · 17-05-2009 11:04:53

michaeletaudrey a écrit :

Bonjour à tous,
Je vais embaucher une AM dès cette semaine mais j'ai un problème pour les congés !
A t-elle droit cette année à des congés payés ? tous salarié a le droit a 5 semaines de cp en temps!selon votre accord et décision noté sur le contrat,payé voir article 12 de la ccn(la première année les cp sont pas encore acquis donc il fait les déduire au fur et a mesure de la prise)
ou tout dépend le contrat année complète ou année incomplète ?
regarder dans info l'index avec les lettre M= mensualisation!
C= congés.
Elle voudrait 4 semaines cette été, je suis d'accord mais dois-je la payer ?si année incomplète les cp seront déjà déduit et ne seront payé que l'année suivante .Si année complète cp inclus mais première année non acquis donc la on déduit au moment de la prise.
Si je mensualise, ses congés sont payés tous les mois donc que mon fils y aie ou pas c'est pareil ? la mensualisation est un lissage de salaire 12 sur 12 donc salaire identique sur 12 mois,les cp eux 10% chaque fin de mois est or convention(pas illégale)regarder la ccn article12
Comme mon fils va y aller que les après-midi que dois-je faire comme contrat ? c'est un CDI a voir si année complète = 52 semaines ou année incomplète moins de 47 semaines (nbr de semaines de travail programmées présence de l'enfant
Merci de votre aide ! C'est nouveau pour nous et l'AM ne connait pas bien les régles car c'est la première fois qu'elle le fait, en gros elle nous laisse tout gérer et je ne voudrais pas commettre d'erreur.

dans ce cas procurez vous la CCn en page d'accueil et votre assmat aussi!
A+

michaeletaudrey · 17-05-2009 11:24:19

merci pour ton aide

si j ai bien compris j ai choisi la mensualisation

soit 3.5 h par jours x 5jours x 52 semaines x 3 euros / 12= 227.5 euros par mois plus indemnité repas x jours travaillé

quand elle prendras ses congés et comme c est la premiere année je deduis ses congés
par exemple 3 semaines en aout je la paie

227.5 - (15 jours x 3 x 3.5 ) = 70 euros

par contre l année prochaine ca sera tous les mois le meme salaires car elle aura 1 ans de cotisation a 2.5 jours par mois

Pour finir le contrat risque d etre modifier en cours d année car ma femme est en cdd
nous passerons en temps plein avec la nourice pendant plusieurs mois et il reviendra ensuite a 3.5 heures par jours.
la nourrice est d accord.
Est ce legal?
si oui je recalcule son salaire sur un temps plein
soit 9 heures par jour x 5 jours x 3 euros x 52 /12 = 585 euros par mois et je reviens a la normal a la fin du temps plein

je vais faire cette modification avec un avenant au contrat

enfin et ce que ses congés ont une incidence sur le temps de travail.
c est a dire les 2.5 jours par mois sont acquis que ce soit 3 h ou 8 h par jours?

Merci pour les renseignement mais c est un peu flou pour moi
les cas sont tellement different sur internet que je ne m y retrouve pas.

Dernière modification par michaeletaudrey (17-05-2009 11:38:42)

lulu54 · 17-05-2009 11:56:49

je pense que si vous connaissez la periode ou cela va changer qu'il serait plus simple de calculer une mensualisation baséé sur X mois à 3H5
d'en refaire une sur X mois a temps plein le moment venu si bien sur vous connaisseez les dates ... etc...
cela eviterait une regularisation fastidieuse

vous pouvez aussi si tout est prevu et organiser, plannifier sa mensu en calculant les deux periodes et ne faire qu'une mensu periodeA+periodeB /12

pour les cp vous avez un poste explicatif dans l'index (voir ma signature ci dessous ) ou tout est detaillé

17-05-2009 11:56:49

michaeletaudrey · 17-05-2009 12:10:30

non desoler je ne connais pas encore les date de modification

Ma femme etant a la recherche d un emploi cela dependra de son futur contrat

par exemple cdd 6 mois
ou cdi
C est pour cela que nous mettons notre fils l aprés midi pour qu il s habitue a la nourrice et comme ca nous ne serions pas pris de court

le soucis est que la nourrice est debutante dans le metier ce qui permet une certaine souplesse dans le contrat
mais ne connaissans pas toute les lois elle nous laisse gerer le contrat de a a z et je ne voudrais pas faire d erreur

lulu54 · 17-05-2009 12:28:38

alors partez sur une mensualisation à 3,5 h
comme prevu ...
le cdd peut etre bien mais il comporte bcp de contraintes ... l'engagement doit etre mené a son terme ...

vous reviendrez nous questionner au moment voulu
il y aura bien quelqu'un pour vous aider au calcul

si vous le desirez, dans le forum tarif il y a des contrats proposés par des membres ... et meme en page d'accueil celui de modo parme a telecharger ...
cela vous donnera une petite idee de ce à quoi il faut penser en le lisant
ils sont tres complets et comportent bcp de renseignements utiles

tenez nous au courant

michaeletaudrey · 17-05-2009 12:34:23

merci pour votre aide mais je ne pas si ce que je veux faire est legal
a t on le doit de modifier le nombre d heures au contrat sur une periode X?

si oui alors pas de probleme a chaque modification de contrat je recalcule en mensualisation?

par contre comment je declare pour la fiche de paie

je vais m inscrire a l ursaff
mais comment je fais tous les mois je declare les 3.5 h
et quand je change le contrat je declare par exemple les 8 heures

tata1 · 17-05-2009 15:05:11

Vous partez sur une mensualisation soit année complète 52 semaines vous avez les memes congés
soit sur une année incomplète - de 47 semaines congés différents

vous faites une mensu 3,5 x nbres de semaine : 12 x taux horaire vous obtenez un chiffre et c'est celui là que vous déclarer à la page et pour obtenir le nbres de jours à déclarer vous divisez par 8 et à chaque changement de mensu vous faites un avenant.

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